Ordre du Jour - CM 20240402 Odj

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Ordre du Jour - CM 20240402 Odj Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20240402 Odj)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Famille, 1

26/03/2024

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 02 Avril 2024 à 18 Heures

Salle du Conseil – Mairie de Firminy

ORDRE DU JOUR

Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives

1. DCM_20240402_01 - Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 Février 2024 – Approbation

2. DCM_20240402_02 - Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

I. PÔLE RESSOURCES ET APPUIS FONCTIONNELS

Finances et prospective budgétaire

3. DCM_20240402_03 - Budget Ville – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Administratif 2023

4. DCM_20240402_04 – Budget Ville - Compte de gestion – Année 2023

5. DCM_20240402_05 – Budget Ville – Compte administratif – Année 2023

6. DCM_20240402_06 – Budget Ville - Affectation des résultats – Année 2023

7. DCM_20240402_07 - Budget Ville – Budget primitif – Année 2024

8. DCM_20240402_08 – Budget Ville – Autorisation de programme / Modifications – Année 2024

9. DCM_20240402_09 - Budget Ville - Clôture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) Année 2024

10. DCM_20240402_10 – Budget Ville - Taux communaux – Année 2024

Ressources Humaines – Relations Sociales

11. DCM_20240402_11 – Mise à jour du tableau des effectifs

12. DCM_20240402_12 - Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – année 2024

13. DCM_20240402_13 – Modifications et précisions apportées sur la Charte du Télétravail2

26/03/2024

Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier – Archives

14. DCM_20240402_14 – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement au Souvenir Français du Canton de Firminy au titre de l’année 2024

II. PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ

TERRITORIALE

Jeunesse et Sports – Vie associative

15. DCM_20240402_15 – Attribution et versement de Subventions d’Encouragement au Sport « Fonctionnement » - Année 2024 - moins de 1.000,00 € - Associations sportives

16. DCM_20240402_16 - Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en Club » année 2024 : Attribution et versement de subventions de fonctionnement

17. DCM_20240402_17 - Subvention de Fonctionnement « Organisation Manifestations » - Année 2024 – associations sportives

18. DCM_20240402_18 - Subventions de fonctionnement « formations » - Football Club Olympique Firminy Insersport (FCOFI) – Sous l’Eau Club Appelou (SECA) – Année 2024

19. DCM_20240402_19 - Attribution et versement d’une Subvention de fonctionnement « Organisations de manifestations » - Entraide Appelouse – année 2024

Affaires scolaires et Réussite éducative

20. DCM_20240402_20 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement aux associations en relation avec l’éducation au titre de l’année 2024

21. DCM_20240402_21 – Organisation du temps scolaire

Culture – Animation évènementielle

22. DCM_20240402_22 – Attribution et versement de Subventions de Fonctionnement aux associations à caractère artistique et culturel - Année 2024

23. DCM_20240402_23 - Convention de partenariat tripartite association Roulotte Tango / Saint-Etienne Tourisme & congrès / Ville de Firminy et attribution et versement d’une subvention à l’association Roulotte tango

24. DCM_20240402_24 – Modification des règlements intérieur et d’utilisation de la salle du Firmament

Animation Sociale et Centres sociaux

25. DCM_20240402_25 – Convention entre la Ville de Firminy et le Collège des Bruneaux relative à l’organisation de mesures de responsabilisation prévues à l’article R511-13 du Code de l’Education

Petite enfance

26. DCM_20240402_26 - Signature de la Convention d’objectifs et de financement 2024-2026 entre la Commune de Firminy et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour l’EAJE « Le Chat Perché » - Prestation de service unique (Psu), Bonus « Mixité sociale », Bonus « inclusion handicap », Bonus Territoire Ctg pour l’année 20243

26/03/2024

27. DCM_20240402_27 - Signature de la Convention d’objectifs et de financement 2024-2026 entre la Commune de Firminy et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour le « Jardin des Noyers » - Prestation de service unique (Psu), Bonus « Mixité sociale », Bonus « inclusion handicap », Bonus Territoire Ctg pour l’année 2024

28. DCM_20240402_28 - Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance : « Le Jardin des Zaplous »

Missions Politiques contractuelles, éducatives et sociales

29. DCM_20240402_29 - Attribution et versement d’une subvention à l’OGEC Saint Firmin au titre de l’année 2024 dans le cadre de son Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire

III. PÔLE DES SOLIDARITES, COHESION SOCIALE et CCAS

30. DCM_20240402_30 – Attribution et versement de subventions de fonctionnement inférieures à 1 000€ au titre de l’année 2024

Mission Inclusion sociale et Politique de la Ville

31. DCM_20240402_31 – Convention de partenariat entre l’association Léo Lagrange Centre-Est et la Ville de Firminy portant sur la formation BAFA – Année 2024

IV. Communication – Marketing territorial – Démocratie locale

citoyenne

32. DCM_20240402_32 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2024

V. Police Municipale - ASVP

33. DCM_20240402_33 – Convention Chats errants – 30 Millions d’amis

VI. Prévention – Gestion des Risques

34. DCM_20240402_34 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à la Section des Jeunes Sapeurs-Pompiers Compagnie Ondaine Haut Forez au titre de l’année 2024

VII. PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Architecture - Patrimoine – Etudes de Projets – Transition Ecologique – Développement Durable

35. DCM_20240402_35 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’association Chazeau Hier et Aujourd’hui au titre de l’année 2024

36. DCM_20240402_36 - Extension de l’Hôtel de Ville, construction de nouveaux équipements publics : Archives Municipales, création d’une Médiathèque

Demande de subvention - Plan de relance – Fonds de concours de Saint-Etienne Métropole4

26/03/2024

Urbanisme - Economie de Proximité - Projets Urbains – Foncier – Habitat – Logement

37. DCM_20240402_37 - Convention de mise à disposition de 7 places de stationnement situées 15 Avenue de la Gare à Firminy et cadastrées Section AH Numéro 453,454 et 468 au profit de l’Etat

38. DCM_20240402_38 - Convention entre Saint-Etienne Métropole et Firminy quant à la mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’urbanisme

39. DCM_20240402_39 - Acquisition de l’immeuble sis 12 Rue de la Paix et cadastré Section AR Numéro 35

Propreté, Cadre de vie, Espaces verts

40. DCM_20240402_40 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2024

VIII. VOEU

41. DCM_20240402_41 – Vœu en soutien aux agriculteurs français Déposé par la liste l’Elan Citoyen