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Ordre du Jour - CM 20241203 Odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Éducation,
1 26/11/2024 CONSEIL MUNICIPAL Mardi 03 Décembre 2024 à 18 Heures Salle du Conseil – Mairie de Firminy ORDRE DU JOUR Intervention de Monsieur Gilles THIZY – 5 ème Vice-Président en charge de la cohésion territoriale et de la stratégie foncière de Saint-Etienne Métropole - portant sur les débats relatifs aux orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Débat des orientations du projets d’aménagement et de développement durables (PADD) Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives 1. DCM_20241203_01 - Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Septembre 2024 – Approbation 2. DCM_20241203_02 - Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal I. PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE Jeunesse et Sports – Vie associative 3. DCM_20241203_03 - Conventions Communes Associées entre les villes de Saint-Maurice-en- Gourgois, Roziers Côte d’Aurec et la Ville de Firminy - Accès à la Piscine Municipale André WOGENSCKY – (Usagers) Culture – Animations 4. DCM_20241203_04 - Convention de partenariat Ville de Firminy / Maîtrise de la Loire (Département) 5. DCM_20241203_05 - Convention partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire Ville de Firminy / Département de la Loire / Pôle Musiques & Arts de Firminy 6. DCM_20241203_06 - Autorisation de retirer des documents du fonds de la Bibliothèque municipale « LOUIS ARAGON » 2 26/11/2024 7. DCM_20241203_07 - Signature d’une convention pour l’organisation d’activités en éducation artistique et culturelle, en sciences et langues vivantes impliquant des intervenants extérieurs rémunérés Affaires scolaires et Réussite éducative 8. DCM_20241203_08 - Signature d’une convention de partenariat avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du projet « le mentorat lycéen » au sein de l’école élémentaire le Mas 9. DCM_20241203_09 - Reconduction du dispositif « petits déjeuners » et signature de la convention au titre de l’année scolaire 2024/2025 10. DCM_20241203_10 - Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques 11. DCM_20241203_11 – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « organisation » au collège Waldeck Rousseau pour le projet « Masterclasse féministe » Petite enfance 12. DCM_20241203_12 - Convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la Prestation de Service Unique pour Le Jardin des Zaplous et l’EAJE Le Chat perché pour une durée d’un an entre la MSA Ardèche Drôme Loire et la Ville de Firminy Animation Sociale 13. DCM_20241203_13 - Renouvellement des 2 règlements de fonctionnement de l’accueil collectif de mineurs centres sociaux municipaux et extrascolaire II. PÔLE RESSOURCES ET APPUIS FONCTIONNELS Finances et prospective budgétaire 14. DCM_20241203_14 - Budget Ville – Admission en non-valeur n°1 15. DCM_20241203_15 - Budget Ville – Extinction de créances suite à procédures de rétablissement personnel n°1 16. DCM_20241203_16 - Budget Ville – Créances prescrites n°1 17. DCM_20241203_17 - Budget Ville – Dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 18. DCM_20241203_18 - Budget Ville – Décision Modificative n°1 19. DCM_20241203_19 - Budget Ville – Création d’un tarif des droits de la commune – Médiathèque Louis Aragon Assemblée – Secrétariat Général – Bureau du Courrier - Archives 20. DCM_20241203_20 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’Union Locale du Syndicat Union Locale CFTC au titre de l’année 2024 21. DCM_20241203_21 - Commission des Hommages Publics - Changement de la dénomination de l’espace public Rue Abbé Pierre en Rue des Compagnons d’Emmaüs 22. DCM_20241203_22 – Commission des Hommages Publics – Dénomination d’un parcours Salah BEDDIAF au sein du Parc des Bruneaux 23. DCM_20241203_23 - Commissions Municipales – Nouvelle représentation 3 26/11/2024 Ressources Humaines – Relations Sociales 24. DCM_20241203_24 - Modifications des indemnités de fonction des élus 25. DCM_20241203_25 - Tableau des effectifs Ville – Emplois non permanents – Année 2025 26. DCM_20241203_26 - Mise à jour du tableau des effectifs Ville – Création de poste 27. DCM_20241203_27 - Instauration au 1 er Janvier 2025 du nouveau Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale 28. DCM_20241203_28 - Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire (PSC) de ses agents dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation 29. DCM_20241203_29 - Modifications du Règlement relatif au Compte Epargne Temps (CET) III. PÔLE DES SOLIDARITES, COHESION SOCIALE et CCAS Mission Inclusion Sociale et Politique de la Ville 30. DCM_20241203_30 - Convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville : Layat Bas-Mas et Firminy Vert 31. DCM_20241203_31 - Convention de partenariat entre Léo Lagrange Centre-Est et la Ville de Firminy portant sur la formation BAFA – Année 2025 – Attribution et versement de la contribution 32. DCM_20241203_32 – Attribution et versement de subventions au titre du Contrat de Ville programmation des actions au titre de l’année 2024 IV. PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL Architecture - Patrimoine – Etudes de Projets – Transition Ecologique – Développement Durable 33. DCM_20241203_33 - Association des Sites Le Corbusier – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 34. DCM_20241203_34 - Régie maraichère municipale – Convention de partenariat d’approvisionnement en fruits et légumes Bio Espaces publics et proximité urbaine 35. DCM_20241203_35 - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Année 2023 36. DCM_20241203_36 - Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif - Année 2023 Urbanisme - Economie de Proximité - Projets Urbains – Foncier – Habitat – Logement 37. DCM_20241203_37 - Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public sis 106 Rue Victor Hugo 38. DCM_20241203_38 - Cession d’une partie du domaine public sis 106 Rue Victor Hugo au profit de la SARL C2D Immobilier 4 26/11/2024 39. DCM_20241203_39 - Avis portant sur le rapport de l’Inspection des installations classées proposant l’institution de servitudes – Ancien site de la station-service Leclerc Firminy 40. DCM_20241203_40 - Rapport de gestion 2023 — CAP METROPOLE 41. DCM_20241203_41 - Opérations de Restauration Immobilière : révision libre de l’attribution de compensation de la commune en investissement 42. DCM_20241203_42 - Ouvertures dominicales commerces 2025