Ordre du Jour - CM 20250408 Odj

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Ordre du Jour - CM 20250408 Odj Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20250408 Odj)Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, 1

01/04/2025

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 08 Avril 2025 à 18 Heures

ORDRE DU JOUR

Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier – Archives

1. DCM_20250408_01 - Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Janvier 2025 – Approbation 2. DCM_20250408_02 - Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

I. PÔLE RESSOURCES ET APPUIS FONCTIONNELS

Finances et prospective budgétaire

3. DCM_20250408_03 - Budget Ville – Élection du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024

4. DCM_20250408_04 – Budget Ville – Compte Financier Unique 2024 5. DCM_20250408_05 – Budget Ville - Affectation des résultats 2024 6. DCM_20250408_06 - Budget Ville – Budget primitif – Année 2025 7. DCM_20250408_07 – Budget Ville – Autorisation de programme / Modifications 2025 8. DCM_20250408_08 - Budget Ville – Création d’un Chapitre unique d’opération pour l’Extension Hôtel de Ville – Archives / Relocalisation médiathèque

9. DCM_20250408_09 - Budget Ville - Clôture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) Année 2025

10. DCM_20250408_10 – Budget Ville - Taux communaux 2025

11. DCM_20250408_11 – Budget Ville – Garantie d’emprunt pour le Toit Forézien – Opération d’Acquisition Amélioration de 75 logements situés 2 à 8 Place de la Plantée

Ressources Humaines – Relations Sociales

12. DCM_20250408_12 – Mise à jour du tableau des effectifs Ville

13. DCM_20250408_13 - Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – année 2025

14. DCM_20250408_14 - Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé

15. DCM_20250408_15 - Convention de mise à disposition d’un agent Conservateur du patrimoine de Saint- Etienne Tourisme à la Ville de Firminy

Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier – Archives

16. DCM_20250408_16 – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’Union Locale Syndicat CFTC au titre de l’année 2025

17. DCM_20250408_17 – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement au Souvenir Français du Canton de Firminy au titre de l’année 20252

01/04/2025

II. PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Urbanisme - Economie de Proximité - Projets Urbains – Foncier – Habitat – Logement

18. DCM_20250408_18 – Renonciation à régularisation de charges – Extinction de dette - 18 Rue de la Tardive 42700 FIRMINY

19. DCM_20250408_19 –Convention d’Etudes et de Partenariat - Cité des Aînés 20. DCM_20250408_20 - Sollicitation de l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) pour l’acquisition avec substitution des biens et droits immobiliers alors cadastrés Section AE Numéro 959

Service Juridique et Commande publique

21. DCM_20250408_21 - Règlement intérieur de la salle de recueillement de la Ville de Firminy – Modification de l’article 2

Architecture - Patrimoine – Etudes de Projets – Transition Ecologique – Développement Durable

22. DCM_20250408_22 – Attribution et versement d’une subvention d’investissement à l’Association Le Corbusier pour l’Eglise de Firminy-Vert au titre de l’année 2025

23. DCM_20250408_23 – Association des Sites Le Corbusier – Convention annuelle d’objectifs 2025 24. DCM_20250408_24 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’association dénommée « Société d’Histoire de Firminy et Environs » au titre de l’année 2025 25. DCM_20250408_25 - Attribution et versement d’une Subvention de fonctionnement à l’Association dénommée « Chazeau Hier et Aujourd’hui » au titre de l’année 2025 26. DCM_20250408_26 – Demande de financement au titre du dispositif de Fonds de concours Saint-Etienne Métropole – Travaux Cours du Groupe scolaire du Mas

27. DCM_20250408_27 - Demande de financement au titre du dispositif Fonds Vert - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dénommé « RENATURATION DES VILLES ET VILLAGES » – Travaux Cours du Groupe scolaire Le Mas

Propreté urbaine, Cadre de vie, Espaces verts

28. DCM_20250408_28 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2025 – Société Colombophile l’Eclair – Société de Chasse de Chazeau

III. PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE

Jeunesse et Sports – Vie associative

29. DCM_20250408_29 – Attribution et versement des Subventions d’Encouragement au Sport « Fonctionnement » de moins de 1.000 € au titre de l’année 2025 - Associations sportives – Approbation des conventions d’objectifs et/ou de moyens de moins de 23 000€

30. DCM_20250408_30 – Attribution et versement de Subventions de Fonctionnement « Organisation Manifestations » - Année 2025 – associations sportives

31. DCM_20250408_31 – Attribution et versement de Subventions de fonctionnement « Formations » - Football Club Olympique Insersport (FCOFI) – AL Chazeau « Marche Nordique » - Année 2025 32. DCM_20250408_32 – Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en Club » - Année 2025 – Attribution et versement de subventions de fonctionnement (remboursements et reliquats)

Affaires scolaires et Réussite éducative

33. DCM_20250408_33 - Attribution et versement de subventions de fonctionnement aux associations en relation avec l’éducation au titre de l’année 20253

01/04/2025

Animation Sociale et Politique de la Ville

34. DCM_20250408_34 - Dispositif « Ma Mutuelle Région Auvergne Rhône Alpes » - Partenariat entre la Mutuelle MILTIS et la Ville de Firminy

35. DCM_20250408_35 - Convention de partenariat « Organisation Stage BAFA complet » entre la Commune de Firminy et Léo Lagrange Centre-Est - Année 2025 – Attribution et versement de la contribution 36. DCM_20250408_36 - Groupement de Commande pour les villes de Firminy, le Chambon-Feugerolles et la Ricamarie pour le lancement d’une consultation prestataire BAFA dans le cadre de la Convention territoriale Globale

IV. PÔLE DES SOLIDARITES et CCAS

37. DCM_20250408_37 – Attribution et versement de subventions de fonctionnement inférieures à 1 000€ au titre de l’année 2025

V. POLE COMMUNICATION – CULTURE – EVENEMENTIEL, PROTOCOLE – PROSPECTION COMMERCIALE – DEMOCRATIE

LOCALE ET CITOYENNE

Communication

38. DCM_20250408_38 – Mise en place d’un Fonds d’Initiative Locale (F.I.L.)

Affaires culturelles - Animations

39. DCM_20250408_39 - Attribution et versement de subventions de Fonctionnement à des associations à caractère artistique et culturel et coopération internationale - Année 2025 40. DCM_20250408_40 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations » à l’association FESTYVOCAL

41. DCM_20250408_41 - Dispositif Coupons Culture pour Tous – Attribution et Versement d’une subvention de Fonctionnement

42. DCM_20250408-42 - Convention de partenariat tripartite Association Roulotte Tango / Saint-Etienne Tourisme & Congrès / Ville de Firminy et attribution et versement d’une subvention à l’Association dénommée Roulotte Tango

VI. Prévention – Gestion des Risques

43. DCM_20250408_43 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à la Section des Jeunes Sapeurs-Pompiers Compagnie Ondaine Haut Forez au titre de l’année 2025