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Ordre du Jour - CM 20250527 Odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20250527 Odj)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Sécurité sociale,
1
20/05/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 Mai 2025 à 18 Heures
Salle du Conseil – Mairie de Firminy
ORDRE DU JOUR
Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier - Archives
1. DCM_20250527_01 - Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 Avril 2025 – Approbation
2. DCM_20250527_02 - Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
I. PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Urbanisme - Economie de Proximité - Projets Urbains – Foncier – Habitat – Logement
3. DCM_20250527_03 - Acquisition de la parcelle cadastrée Section AV Numéro 267
4. DCM_20250527_04 - Convention d’habilitation et de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et la Ville de Firminy pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement
5. DCM_20250527_05 - Conventions d’exercice du droit de pêche au profit de l’Amicale des pêcheurs du Chambon-Feugerolles
6. DCM_20250527_06 – Convention opérationnelle – Cité des Aînés - Approbation
7. DCM_20250527_07 – Désaffectation et déclassement d’une partie de la rue de Bénaud
8. DCM_20250527_08 - Vente d’une partie de la rue de Bénaud au profit de l’Etablissement Public dénommé Hôpital « Le Corbusier »
II. PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ
TERRITORIALE
Jeunesse et Sports – Vie associative
9. DCM_20250527_09 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations de manifestation » dites « Exceptionnelles » au Football Club Olympique Firminy Insersport – Tournoi National U9 - Année 2025 2
20/05/2025
Affaires scolaires et Réussite éducative
10. DCM_20250527_10 - Modification du règlement intérieur de la Restauration Scolaire et Activités périscolaires avant et après la classe
Animation sociale et Politique de la Ville
11. DCM_20250527_11 – Convention Chantiers éducatifs entre le Département de la Loire, la Commune de Firminy, l’association Sauvegarde 42 et l’association Relais Ondaine – Attribution et versement de subventions – Année 2025
12. DCM_20250527_12 - Attribution et versement de subventions au titre du Contrat de Ville programmation des actions au titre de l’année 2025
13. DCM_20250527_13 - Modification du Règlement de Fonctionnement des Centres Sociaux Municipaux pour l'Ouverture des Samedis Après-Midi 2025-2026
Petite Enfance
14. DCM_20250505_14 - Règlement de fonctionnement du « Chat perché »
Missions politiques éducatives et sociales
15. DCM_20250505_15 - Attribution et versement d’une subvention à l’OGEC Saint Firmin au titre de l’année 2025 dans le cadre de son Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire
III. PÔLE DES SOLIDARITES et CCAS
16. DCM_20250527_16 - Attribution et versement d'une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
IV. POLE COMMUNICATION – CULTURE – EVENEMENTIEL,
PROTOCOLE – PROSPECTION COMMERCIALE – DEMOCRATIE LOCALE ET CITOYENNE
Affaires culturelles - Animations
17. DCM_20250527_17 - Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au Pôle Musiques et Arts de Firminy (PMAF)
18. DCM_20250527_18 - Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « ORGANISATIONS » au Festival des 7 Collines
19. DCM_20250527_19 - Tarification – Complément - Spectacles Saison Culturelle
20. DCM_20250527_20 - Validation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social de la médiathèque Louis Aragon
21. DCM_20250527_21 - Réactualisation du règlement intérieur de la Médiathèque et de la charte d’utilisation de l’espace public numérique 3
20/05/2025
V. PÔLE RESSOURCES ET APPUIS FONCTIONNELS
Ressources Humaines – Relations Sociales
22. DCM_20250527_22 - Accueil de personnes volontaires en Service Civique au sein de la Ville de Firminy
23. DCM_20250527_23 – Mise à jour du tableau des effectifs de la collectivité Ville
24. DCM_20250527_24 - Tableau des effectifs VILLE - Création d’emplois non permanents pour les temps périscolaires 2025/2026
25. DCM_20250527_25 - Tableau des effectifs VILLE - Création d’emplois non permanents d’intervenants adultes pour les centres sociaux 2025/2026
26. DCM_20250527_26 - Tableau des effectifs VILLE - Création d’un emploi non permanent Adulte Relais
27. DCM_20250527_27 - Mise en place du dispositif « bonus attractivité » proposé par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales (CNAF) pour les structures Petite enfance de la ville de Firminy
28. DCM_20250527_28 - Modification du protocole d’accord fixant les modalités d’application de l’optimisation et modernisation de l’organisation du temps de travail
Assemblée - Secrétariat Général - Bureau du Courrier – Archives
29. DCM_20250527_29 – Centre de Gestion de la Loire (CDG42) – Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil relative au Référent déontologue de l’élu local
30. DCM_20250527_30 - Composition du Conseil Métropolitain suite au renouvellement général des Conseils Municipaux
VI. VOEU
31. DCM_20250527_31 – Solidarité avec la population du Myanmar (Birmanie) – Attribution et versement d’une subvention