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Déliberation - 20250519165649039
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poncins.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE
DE PONCINS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
42110
SEANCE
DU
13
MAI
2025
Délibération
n°
2025-021
: Délibération
concernant
les
servitudes
de
l’ancien
technique
municipal
et
Mme
PROVOST
— Approuvée
Délibération
n° 2025-022
: Approbation
du
devis
«
Dissimulation
route
de
Bruliolles
» — Approuvée
Délibération
n°
2025-023
: Don
d’un
barnum
par
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
— Approuvée
Délibération
n°
2025-024
: Approbation
de
la
modification
des
statuts
communautaires
suite
à
la
création
et
l'exploitation
de
réseaux
de
chaleur
et des
installations
de
production
d'énergies
renouvelable
— Approuvée
Délibération
n°
2025-025
: Adhésion
au
Service
d’Assistance
à la Gestion
Energétique
du
SIEL-TE
Loire
(SAGE)
— Approuvée
Délibération
n°
2025-026
: Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2è"
classe
à temps
complet
— Approuvée
Délibération
n°
2025-027
: Convention
entre
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
et
ses
communes
membres
pour
la
mission
d'instruction
des
autorisations
— Approuvée
Le
Maire,
Maryline
CHEMINAL
Liste
affichée
du
16/05/2025
au
15/07/2025
Délibérations
consultables
en
Mairie