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Déliberation - 20250403 Liste delib
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20250403 Liste delib)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Loisirs,
Page 1/2 Affichage et publication dématérialisée le 7 avril 2025|
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 3 AVRIL 2025 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
Date de convocation : ............................................................................... 28 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : .......................................................... 29
Nombre de présents : ............................................................................... 23
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina THIBAUD, Médéric DIRAISON, Julien SARRAZIN, Arthur AUGER, Micheline JULIEN, Pierre-Michel MARCH, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : .................................................................. 2 Patrice BOUCHET à Anne DELAUNAY ; Natacha MICHEL à Catherine BAUBRI
Absents excusés : ..................................................................................... 2 Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
Absents : .................................................................................................. 2 Houria LADJAL ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Jocelyne PELETTE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
***** Page 2/2 Affichage et publication dématérialisée le 7 avril 2025|
D1 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Mme la Maire)
D2 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 2 - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Révision (M. Guiho)
D3 - Non-paiement de créances - Provision (M. Guiho)
D4 - Taux de fiscalité pour l’année 2025 (M. Guiho)
D5 - Budget primitif 2025 - Budget principal Ville et budgets annexes (M. Guiho)
D6 - Subventions 2025 aux associations et aux personnes de droit privé (M. Guiho)
D7 - Convention 2025 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 € (M. Sarrazin)
D8 - Salle de spectacle EDEN - Avenants N° 1 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2025/2027 conclues avec la SCIC Belle Factory et la SAS Production 114 (M. Chappet)
D9 - Concours de peinture « Peintres des villes, Peintre des champs » (M. Chappet)
D10 - Programme « génération vélo » - Charte d’engagement de la collectivité (M. Barrière)
D11 - Compte-rendu d’activités 2023 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS (M. Chappet)
D12 - Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents (Mme Debarge)
D13 - Adhésion au contrat collectif d’assurance à adhésion facultative souscrit dans le cadre d’une "convention de participation" conclue, à l’issue d’un appel à concurrence, avec un organisme d’assurance du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17) (Mme Debarge)
D14 - Disponibilité d’un sapeur-pompier dans le cadre du volontariat (SPV) pendant son temps de travail (Mme Debarge)
D15 - Bilan des acquisitions et des cessions portant sur l’année 2024 (M. Guiho)