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Déliberation - Deliberation 2025 03 04 01
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 03 04 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
B la
Grenier
< 4
COMMUNE DE
BEUZEVILLE-LA-GRENIER
DEPARTEMENT
SEINE-MARITIME
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 9
Votants : 10
Procurations : 1
Convocation :
28 mars 2025
Délibération Numéro
2025.03.04.01
Objet :
APPROBATION DU
PROCES-VERBAL DE LA
REUNION DU
27 Mars 2025
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217600907-20250403-2025030401-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/04/2025)
Publication : 14/04/2025
2025/35
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 avril 2025
Le trois avril deux mil vingt-cinq dans la salle de la Mairie de
Beuzeville La Grenier, sous la présidence de Monsieur Gérard CAPOT, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 28 Mars 2025
Membres présents: M. CAPOT Gérard, M. PAUMELLE Patrice, Mme MICHONNET Pascale, M. AUBER François, Mme RACINE Claire, M. LEMAISTRE Alain, Mme GEHAN Danielle, M. LE CORRE Gérald, Mme PIERRE Angélique
Absents excusés: Mme MAILLARD Martine, Mme CHARDEY Brigitte, M. COULTOUKIS Vassili, M. COURSEAUX Pierrick, M. LEFEVRE Christophe, Mme LECUYER Marie-Hélène,
Procuration : Madame MAILLARD Martine a donné procuration à Madame MICHONNET Pascale
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L 2121-15 DU Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
Madame GEHAN Danielle est désignée pour remplir cette fonction.
Auxiliaire de séance : Mme COLMANT Sabine, Secrétaire de Mairie
Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 27 mars 2025 est adopté à l'unanimité.
Pour extrait conforme au registre,
Le Maire La Secrétaire de séance
Gérard CAPOT Danielle GEHAN
SV