Procès Verbal - PV du 25 juillet 2024

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 24.09.2024

Procès Verbal - PV du 18.02

Procès Verbal - PV du 15.04

Procès Verbal - PV du 22 11 2024

Compte-Rendu - CR du 5 juillet

Procès Verbal - PV du 11.06.24

Procès Verbal - PV 30.12.25

Procès Verbal - PV 30.11

Procès Verbal - PV du 06.07

Procès Verbal - PV du 12.07

Procès Verbal - PV du 25 juillet 2024 Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Simiane-la-Rotonde. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 juillet 2024)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Liberté Liberté» Égalité» Fraternité Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE

COMMUNE DE

SIMIANE-LA-ROTONDE

ALPES DE HAUTE PROVENCE

Procès-verbal du conseil municipal du 25 juillet 2024

PRESENTS : Thibault DALLAPORTA, Bernard CAVALLO, Sylvaine JABRE, Nicolas ROBERTO, Léon AUBERT, Vincent BLANC, Elisabeth AUMAGY, Gilbert EL KAÏM, Sabine LOPEZ, Christian PHILY, Serge RENIET, Anthony RICHAUD, Erik ROGER.

EXCUSEES : Charlotte L'HERMITE qui donne procuration à Thibault DALLAPORTA, Isabelle DAUTRY qui donne procuration à Serge RENIET.

ABSENT :

SECRETAIRE : Sabine LOPEZ

Monsieur le Maire présente les procurations données pour cette réunion. Serge Reniet demande combien de

procurations a donné Charlotte L’Hermite ces dernières séances.

Monsieur le Maire répond après vérification que celle-ci était absente lors du dernier conseil municipal et

présente au précédent. Il précise qu’un rapport des procurations sera réalisé depuis le début du mandat et communiqué aux élus.

Le procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2024 est adopté à l’unanimité.

En premier lieu, Monsieur le Maire indique que Madame Coralie Richaud qui occupe l’ancien local des associations a décidé d’arrêter son activité et de résilier la convention d’occupation qui la lie à la commune. Elle sollicite la non application du délai de préavis qui est de 3 mois et souhaite quitter le local le 31 juillet 2024.

Monsieur le Maire propose aux élus d’ajouter cette affaire à l’ordre du jour du présent conseil municipal car

la prochaine réunion est prévue pour septembre.

M. Richaud Anthony, concerné personnellement par cette affaire sort de la salle.

Les conseillers municipaux décident à l’unanimité d’ajouter cette affaire à l’ordre du jour. 2024-072 Monsieur le Maire indique que Coralie Richaud a pris en charge la peinture du local et qu’elle laisse en place divers éléments qu’elle avait achetés. Il propose donc d’accéder favorablement à sa demande pour lui accorder une fin d’occupation du local le 31 juillet 2024.

Bernard Cavallo demande si la dénomination « Concept store » est libre de droit. Monsieur le Maire répond par l’affirmative.

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°1 - Construction d’un terrain multisports — choix de l’entreprise, 2024-073 Après consultation, quatre entreprises spécialisées dans la construction de terrains multisports ont fait une proposition de prix.

Après analyse des offres, il est proposé de sélectionner l’entreprise Casalsport qui a fait la meilleure proposition pour un montant de 51 022 € HT.

I! rappelle que l’ Agence Nationale du Sport a octroyé à la commune une subvention de 50 % qui sera versée seulement si les travaux commencent avant la mi-octobre. En ce qui concerne la demande de subvention à la Région, la commission qui devait traiter le dossier en juin a été reportée à la rentrée de septembre. Il rappelle

par ailleurs la dernière source de financement de cette structure : l’appel aux dons.

Serge Reniet demande qui a décidé la mise en œuvre de cet appel aux dons.

Hôtel de ville — 04150 SIMTANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 1/6 Courriel : mairie@simianelarotonde.frNicolas Roberto répond que cela a été décidé par délibération en date du 15 avril 2024 dont le libellé était : « financement du plateau sportif — appel aux dons ».

Serge Reniet ne se souvient pas de cette affaire et indique qu’il devait être absent. Nicolas Roberto donne lecture de la délibération 2024-045 en date du 15 avril 2024 acceptant la mise en œuvre de l’appel aux dons et du rescrit mécénat pour cette opération. Il précise que Serge Reniet était présent et que la décision a été votée à l’unanimité.

Monsieur le Maire indique que la dépense concernant le terrain multisports a été inscrite au budget en totalité ainsi que la subvention de l’ ANS. Seule la subvention du Conseil Régional n’a pas été inscrite puisqu'elle n’est pas acquise.

Il précise que le don effectué sur la plateforme peut être anonyme.

Serge Reniet indique que pour lui l’anonymat n’est pas sain et que la commune n’est pas dans son rôle pour la réalisation de cet appel aux dons.

M. Roberto indique que 35% de l’objectif concernant l’appel aux dons pour le terrain multisports est atteint car 17 550 € ont été récoltés.

Monsieur le Maire ajoute qu’un propriétaire de Simiane a fait don à la commune d’un terrain moyennant le versement de la somme de 1940 € à affecter au projet de construction du terrain multisports. Ce qui porte à ce jour le montant de la cagnotte à 19 301 €. Il précise qu’un point régulier sera fait sur le montant de la cagnotte.

Christian Phily demande si les donateurs pourront obtenir un reçu fiscal. Monsieur le Maire répond que le dossier de rescrit mécénat (reçu fiscal) a été fait mais que la Direction Générale des Finances Publiques a 6 mois pour répondre. Pour le moment aucun reçu fiscal ne peut donc être donné tant que la commune n’a pas reçu cet accord.

Adopté à l’unanimité des votants (2 abstentions : Serge Reniet et Isabelle Dautry).

Affaire n°2 - Commande d’enrobé pour le terrain multisports. 2024-074 Après consultation, deux entreprises ont déposé une offre de prix pour la fourniture et la pose d’enrobé classique concernant la construction du terrain multisports. M. ROBERTO, 3°" adjoint propose de retenir l'offre de la société Colas pour un montant de 10 832,64 € HT.

Adopté à l’unanimité des votants (3 abstentions : Elisabeth Aumagy, Serge Reniet et Isabelle Dautry).

Affaire n°3 - Travaux d’extension et de mise en conformité du réseau d’eau potable et d’incendie 2°"° tranche — choix de l’entreprise. 2024-075

Suite à la publication d’un appel d’offres concernant les travaux d’extension et de mise en conformité du réseau d’eau potable et d’incendie, 6 entreprises ont répondu. La commission d’appel d’offres s’est réunie et propose de retenir l’offre de l’entreprise Soumaille TP pour un montant de 135 456,00 € HT.

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°4 — Cantine scolaire — conventions pour la fourniture de fruits et légumes. 2024-076 Anthony Richaud sort de la salle, personnellement concerné par cette affaire. Il est proposé de commander les fruits et légumes pour la cantine à partir du mois de septembre aux fournisseurs locaux, Iris Comtat et Anthony Richaud. Cela satisfera les directives de la loi egalim qui impose un apport de produits en circuit court et également biologique.

Serge Reniet demande si Robin Giannini a aussi été contacté pour fournir la cantine. Nicolas Roberto répond qu’il a été contacté mais qu’il ne produit que l’été et qu’il lui est difficile d’approvisionner la cantine car l’agent passe ses commandes environ 15 jours à l’avance.

Adopté à l’unanimité.

Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 2/6 Courriel : mairie@simianelarotonde.frAffaire n°5 - Renouvellement de la convention d’occupation de l’ancienne mairie. 2024-077 IL est proposé de renouveler pour une durée d’un an la convention d'occupation des salles basses de la mairie par Perrine OUDOT, aux mêmes conditions que précédemment. Le projet de convention a été transmis par mail aux élus.

Erk Roger demande quel est le montant du loyer. Monsieur le Maire recherche dans la convention et indique que le loyer mensuel est de 200 € hors charges.

Bernard Cavallo indique que Mme Oudot souhaite que son atelier soit mieux signalé au niveau du vieux village. Il faudrait effectivement poser des panneaux supplémentaires mais cela s'avère techniquement difficile.

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°6 — Urbanisme — autorisation à donner au Maire d’ester en justice pour un dossier de permis

de construire, 2024-078

Monsieur le Maire indique qu’une autorisation de permis de construire une maison individuelle lieu-dit La Sausse a été accordée en 2022 et qu’un certain nombre de non-conformité ont été constatées sur cette construction.

Plusieurs échanges ont eu lieu dont un courrier recommandé a été envoyé aux propriétaires pour leur demander de se mettre en conformité avec le permis de construire. Ils s’y sont engagé par écrit et oralement mais rien n’a été fait à ce jour.

Monsieur le Maire propose aux élus de l’autoriser à ester en justice pour ce dossier si celui-ci n’est pas réglé à l’amiable.

Serge Reniet demande si la construction se trouve dans le secteur des monuments historiques et précise qu’il est difficile de délibérer alors qu’il n’a pas consulté le dossier.

Monsieur le Maire répond que la construction est dans le secteur des monuments historiques et que le dossier est consultable en mairie. Il n’a pas été envoyé aux élus par mail car il ne voulait pas que le dossier risque d’être diffusé.

Erik Roger indique que dans ce cas il faut noter sur la synthèse que le dossier est consultable en mairie.

Adopté à l’unanimité des votants (3 abstentions : Elisabeth Aumagy, Serge Reniet et Isabelle Dautry).

Affaire n°7- Droit de préemption urbain — avis sur les déclarations d’intention d’aliéner n° 2024-010 à 012. 2024-079

Monsieur le Maire présente les 3 déclarations d’intention d’aliéner et propose de ne pas préempter.

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°8 — Acceptation de don d’un immeuble à la commune. 2024-080 M. Cavallo, 1° adjoint informe les membres de l’assemblée qu’une habitante de Simiane a décidé de faire don à la commune de son immeuble cadastré I n°36, 37 et 38, sous conditions. La commune doit s'engager :

+ à perpétuer la destination de cet immeuble à des activités culturelles et artistiques et à perpétuer son nom

+ à accueillir des artistes afin qu’ils disposent d’ateliers pour leurs activités et puissent exposer leurs œuvres dans le cadre d’expositions ouvertes gratuitement au public. Ces engagements pourraient ne pas être respectés si la règlementation relative à l’accueil du public évoluait et si l’état de l’immeuble devenait incompatible avec cette destination.

+ à perpétuer la mise à disposition des lieux à l’association « la maison de Brian, art contemporain » afin qu’elle poursuive ses missions telles que définies par ses statuts datant de 2004. En cas de non utilisation du bien pendant une période significative, la commune sera en droit de revoir cette clause.

Hôtel de ville —- 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 3/6] Courriel : mairie@simianelarotonde.frElle précise qu’une modification des statuts de l’association impliquera que la mairie dispose d’un siège au sein du conseil d’administration. Cette donation est assortie d’un usufruit en sa faveur, sans limite de temps, de son vivant, tant que ses capacités le permettront.

Serge Reniet indique qu’on ne peut que remercie la donatrice. M. Cavallo indique que des remerciements ont été formulés auprès d’elle avant que la décision du conseil municipal ne soit prise, pour saluer sa générosité envers la commune.

Il indique que cet immeuble de 173 m2 est en très bon état, bien situé et offre un énorme potentiel pour l’animation de ces quartiers, compte tenu par ailleurs de la notoriété de l’association qui le gère et de son nombre d’adhérents depuis 20 ans. Il précise que compte tenu de ces éléments, l’engagement demandé est assez raisonnable.

Monsieur le Maire indique que concernant la partie « mise à disposition » de l’immeuble à l’association, il sera nécessaire d’établir une convention afin de protéger la commune en cas de mauvaise gestion. Gilbert Elkaïm remercie la donatrice en tant que membre de l’association. Il précise qu’il souhaite qu’un document détaillant les droits et devoirs de chaque partie soit établi avec l’association, indépendamment de l’acte de donation afin d’éviter les risques éventuels.

Monsieur le Maire indique que la décision prise ce jour concerne uniquement le don. Une convention sera ensuite établie avec l’association. Il propose à l’assemblée de suspendre la séance afin de donner la parole à la donatrice qui souhaite dire quelques mots à propos du devenir de cet immeuble. Les conseillers municipaux acceptent à l’unanimité.

La séance reprend après l’intervention de la donatrice.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’accepter ce don assorti des conditions énumérées ci-dessus et propose que dans les actes juridiques à venir, notamment dans le texte de la future Convention avec l'Association La Maison de Brian, il soit bien stipulé que cette mise à disposition pourrait cesser dès lors que l'Association ne respecterait pas la réglementation en vigueur, les règles de gestion (tenue des Assemblées Générales, tenue des comptes ….), ou s'il était constaté une dérive dans l'interprétation de l'objet de l'association",

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°9 — Classement d’une partie de la voie communale n°7 en chemin de randonnée. 2024-081 Affaire reportée à une prochaine séance.

Affaire n°10 — Réfection du Chemin des vignes et du Chemin de paterne — demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence au titre du FOnds Départemental d’Aide aux Communes 2024 (FODAC). 2024-082

M. Cavallo 1° adjoint propose de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence au titre du FOnds Départemental d’Aide aux Communes 2024 (FODAC) pour financer les travaux de réfection du Chemin des vignes estimés à 39 700 € HT et du Chemin de Paterne estimés à 7 610 € HT. Il précise que le chemin des vignes est très endommagé suite aux travaux réalisés sur les réseaux. Monsieur le Maire indique que le SDE 04 subventionnera certainement cette réfection suite à l’enfouissement du réseau électrique.

Serge Reniet demande si les étais qui soutiennent le mur écroulé chemin des vignes vont perdurer, il précise que les travaux concernant les réseaux ont été très longs et que les riverains en ont assez. Monsieur le Maire répond que la réfection du mur devrait être réalisée d’ici quelques mois.

Adopté à l’unanimité.

Hôtel de ville —- 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 4/6 | Courriel : mairie@simianelarotonde.frAffaire n° 11 — Création d’un poste d’agent de maîtrise principal suite à avancement de grade.

2024-083

Il est proposé de créer un poste d’agent de maîtrise principal suite à l’avancement de grade d’un agent à partir du 1” septembre 2024. Le comité social territorial a été saisi et a émis un avis favorable à cette création d’emploi.

Adopté à l’unanimité.

Affaire n°12 - Suppression d’un poste d’agent de maîtrise suite à ayancement de grade. 2024-084 Il est proposé de supprimer le poste d’agent de maîtrise occupé actuellement par l’agent qui bénéficie d’un avancement de grade à partir du 1% septembre 2024,

Adopté à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire poursuit en informant l’assemblée des décisions qu’il a prises au titre des délégations : il a accepté le don d’un piano qui est installé dans la salle des fêtes et de la plaque en marbre offerte par Cédric Barret à qui il a demandé un devis pour la pose. Il lui a également demandé un devis pour la fourniture et la pose de la devise française : Liberté, Egalité, Fraternité sur la façade de la mairie.

La séance est levée à 19h10.

Monsieur le Maire propose de passer aux questions diverses.

Erik Roger indique qu’il a été sollicité à plusieurs reprises par des habitants qui demandent quand les calades seront refaites. Monsieur le Maire répond que la réfection complète coûterait des centaines de milliers d’euros, sans compter le remplacement des réseaux. Serge Reniet indique qu’ils pourraient la refaire par tronçons.

Monsieur le Maire indique que les employés communaux rescellent chaque année les pierres déjointées mais cette année c’est impossible car le saisonnier qui a été recruté a eu un accident et sera en arrêt jusqu’à la fin de son contrat. Ce contrat saisonnier n’est pas pourvu pour le moment. De plus les deux agents du service technique ont eu beaucoup de travail pour préparer les festivités du mois de juillet. C’est pour ces raisons qu’il a décidé de confier une partie du débroussaillage à une entreprise privée.

Erik Roger indique par ailleurs que les motos traversent le haut village par la calade alors qu’elle est réservée aux piétons. Il souhaite que des panneaux soient posés pour indiquer le caractère prioritaire. Monsieur le Maire répond qu’il trouve dommage d’ajouter des panneaux au niveau du vieux village et qu’il préfère gérer ces situations au cas par cas, comme il l’a déjà fait par le passé, tant que le nombre de motos est raisonnable. Il demande à Erik Roger depuis combien de temps il habite le haut village et combien de motos il a vu passer. Erik Roger répond qu’il y réside depuis 30 ans et qu’il a vu environ 7 motos.

Bernard Cavallo indique que la commune a eu l’autorisation de poser les panneaux du plan du village.

Il précise qu’un arriéré de loyers d’un montant de 3 000 € est dû par un locataire. Un courrier recommandé lui a été envoyé pour solliciter le versement de la somme due mais rien n’a été perçu à ce jour. Monsieur le Maire indique que ces dettes de loyers se produisent fréquemment et que cette situation ne peut pas perdurer, pour le bien du locataire en premier lieu.

Serge Reniet lui demande alors comment il envisage la suite pour ce bâtiment. Monsieur le Maire répond que des personnes lui ont indiquées qu’elles étaient intéressées pour sa reprise. Serge Reniet reproche à Monsieur le Maire de ne pas donner toutes les informations aux élus, qu’il faut toujours le questionner pour savoir ce qu’il se passe et qu’il décide seul de beaucoup de choses.

Monsieur le Maire indique qu’il répond toujours aux questions et qu’il s’agit pour ce cas précis d’une situation humainement difficile qu’il faut gérer au mieux pour le moment. Monsieur le Maire demande à Serge Reniet de ne plus l’interrompre et de le laisser répondre.

Hôtel de ville —- 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 5/6 Courriel : mairie@simianelarotonde.frIl regrette cette incompréhension et insiste sur le fait que malgré que tout soit expliqué, ça ne paraît jamais suffisant, Il rappelle que tous les dossiers sont consultables en mairie et qu’il n’est jamais arrivé qu’un dossier ne soit pas communiqué à un élu qui en fait la demande.

Serge Reniet reconnaît n’avoir pas compris l’affaire portant sur l’appel aux dons. Il souhaite par ailleurs pouvoir disposer, à la salle des mariages, de gobelets et d’un frigo suite au malaise d’une personne qui assistait au mariage le samedi précédent. Il a fallu courir chercher un verre d’eau au restaurant La Palette. Erik Roger propose de laisser un pack d’eau à la salle des mariages pour palier cette situation. Monsieur le Maire indique qu’il y a un lavabo accessible à côté de la salle des mariages. Serge Reniet indique qu’il n’y avait pas de verres. Monsieur le Maire répond que des gobelets seront alors mis à disposition au point d’eau de la salle des mariages.

Elisabeth Aumagy demande quelle somme a été allouée à la coopérative scolaire cette année. Nicolas Roberto répond qu’il s’agit d’une dotation globale d’environ 3 000 -3 500 €. Les enseignants commandent ce dont ils ont besoin, la commune paie les factures. Il précise qu’il demande toujours à l’occasion d’un conseil d’école si la somme est suffisante, les enseignantes répondent par l’affirmative. Elle demande le nombre d’enfants inscrits à l’école pour la rentrée. Nicolas Roberto répond 60 ou 61 pour le moment.

Elle souhaite obtenir des informations sur le choix de la personne qui est embauchée à l’école à partir de la rentrée. En effet, il avait été dit lors du conseil municipal que le même agent était reconduit à ce poste mais un appel à candidature a été reçu par mail.

Nicolas Roberto répond que l’objectif de la délibération était de renouveler le poste occupé jusqu’alors par cet agent. Il convenait de faire cet appel à candidature en sachant que cet agent se présenterait à nouveau pour ce poste. Il indique que l’agent a été reçu et a confirmé son intérêt pour le poste et son engagement à passer le BAFA et le concours d’ATSEM. Sa candidature ayant été la meilleure, il a été retenu.

Fait à Simiane la Rotonde, le 24/09/2024

Affiché le 26/09/2024

Le Maire Thibault DALLAPORTA

Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 6/6 Courriel : mairie@simianelarotonde.fr