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Déliberation - 05 revision des ap cp
Déliberation - 16.02.0471 modification et reglement sur les ap cp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.02.0471 modification et reglement sur les ap cp)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
vaubx-velin Nombre
de
membres
Ar 2121-2
Qui nt pris
duccer |
rence |
rien
43
43
38
Objet
16.02.0471
Modification
et règlement
sur
les
autorisations
de
programme
et crédits
de
paiement
(AP/CP)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04
février
2016
Compte
rendu
affiché
le 11
février
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
29
janvier
2016
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Madame
Eliane
BADIOU
Membres
présents
à la
séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Stéphane
BERTIN,
Eliane
BADIOU,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Saïd
YAHTAOUI,
Philippe
ZATTOUN,
Dorra
HANNACHI,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Bernard
GENIN
à
Philippe
ZITTOUN.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
, Nordine
GASMI,
Nawelle
CHHIB,
Patrick
MANDOLINO,
Sandra
OLIVER
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Le
présent
projet
de
délibération
vise
à
présenter
le
cadre
général
et
plusieurs
modifications
spécifiques
sur
les
autorisations
de
programme
votées
par
le
Conseil
municipal.
Le
cadre
général
permet
de
préciser
le
mode
de
gestion
en
autorisations
de
programme
/
crédits
de
paiement
(AP/CP)
au
sein
de
la
ville,
dans
le
cadre
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT,
articles
L.
1612-1
et
2311-3).
Plus
particulièrement,
il
s’agit
de
modifier
le
contenu
budgétaire
de
la
plupart
des
AP/CP
de
la
ville,
dans
une
optique
de
lisibil
démocratique
de la dépense
publique.
ité
du
budget
et
de
contrôle
1)
Le
mode
de
gestion
en
autorisations
de
programme
/ crédits
de
paiement.
Ce
rapport
sur
les
AP/CP
vise
à préciser
plusieurs
points
:
-
Les
compétences
de
l’Assemblée
délibérante
en
matière
d'AP/CP.
Les
AP
sont
décidées
et
modifiées
par
le
Conseil
municipal
à l’occasion
de
l’adoption
du
budget
et/ou
de
décisions
modificatives.
Elles
sont
délibérées
indépendamment
de
la
délibération
du
budget.
Seul
le
montant
global
de
l’AP
fait
l’objet
du
vote
;
le
calendrier
de
crédits
de
paiements
(CP)
des
exercices
postérieurs
à l’année
en
cours
est
indicatif.
Par
ailleurs,
une
annexe
budgétaire
aux
maquettes
du
budget
concerné
retrace
le
suivi
pluriannuel
de
ces
autorisations.
L'augmentation
ou
la
diminution
de
CP
sur
l'exercice
en
cours
doit
être
constatée
par
Décision
Modificative.
L’ajustement
des
CP,
à la
hausse
ou
à la
baisse,
doit
permettre
d’améliorer
les
taux
de
réalisation
des
budgets.
Cette
diminution
ou
cette
augmentation
doit
être
strictement
symétrique
entre
les
dépenses
et
les
recettes.
Si
cet
ajustement
n’est
pas
réalisé
pendant
Pexercice,
alors
les
crédits
de
paiement
non
utilisés
peuvent
faire
l’objet
d’un
lissage.
Cette
procédure
consiste
à inscrire
en
prévision
sur
une
année
ultérieure
de
l’AP
le
CP
non
consommé
de
l’exercice
en
cours.
Le
Conseil
municipal
est
compétent
pour
décider
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
dans
le
cadre
d’une
décision
modificative.
De
même,
le
Conseil
municipal
peut
décider
de
la
révision
ou
de
l’annulation
de
l’autorisation
de
programme
en
cas
d’abandon
des
opérations
concernées. Au
moins
une
fois
par
an,
au
moment
de
l’adoption
du
budget
primitif,
un
état
des
réalisations
et
des
propositions
de
réajustement
des
crédits
(tant
de
l’AP
que
des
CP)
est
présenté
au
Conseil
municipal. -
L'engagement
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement.
Lorsqu'une
autorisation
de
programme
est
votée
par
le
Conseil
municipal,
il
peut
être
procédé
à
un
engagement
juridique
à
hauteur
de
tout
ou
partie
de
celle-ci.
Cet
engagement
juridique
(marché
par exemple)
donne
lieu à un étalement
prévisionnel
des paiements.
Report
des
crédits
de
paiement
et
ajustement
des
échéanciers
de
crédits
de
paiement. Les
crédits
de
paiement
non
engagés
au
cours
d’un
exercice
ne
sont
pas
reportés
sur
l’exercice
suivant. Les
crédits
de
paiement
engagés
mais
non
entièrement
mandatés
sont
éligibles
au
report
sur
l’exercice
suivant,
dans
le
cadre
des
restes
à réaliser.
A
la
fin
de
chaque
exercice
et
pour
chaque
autorisation
de
programme,
l’échéancier
des
crédits
de
paiement
et
le
montant
de
l’autorisation
de
programme
sont
réajustés
afin
que
ia
somme
des
crédits
de
paiement
continue
à correspondre
à l’autorisation
de
programme.
Les
échéanciers
de
crédits
de
paiement
sont
en
outre
révisés
au
regard
des
engagements
juridiques
intervenus.
2)
Les
modifications
des
AP/CP
en
cours.
-
L'autorisation
de
programme
«
71100
2010
3
GS
Grandclément
restaurant
»
Montant
initial
de
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu |
CP
2016
2 232
000,00
1 922
056,00
-309
944,00
1 922
056,00 |
Clôture
Il
s’agit
de
clôturer
cette
AP,
dans
la
mesure
où
l’ensemble
des
travaux
sur
le
restaurant
Grandclément
ont
été
réalisé
et
payés,
pour
un
coût
inférieur
de
309
944
€
au
montant
initialement
prévu.
-
L'autorisation
de
programme
«
71102
2010
1 PACS
»
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu
(BP+RAR)
CP
2017
9
165
027,00
8
182
062,00
-117
796,00
9
047
231,00
778
864,00
|
86
305,00
Sur
cette
opération,
plusieurs
travaux
ont
été
réalisés.
Il
reste
à effectuer
les
travaux
sur
le
jardin
astronomique,
qui
devraient
s’étaler
entre
2016
et
2017.
IL
est
ainsi
proposé
de
réajuster
le
montant
de
l’autorisation
de
programme
sur
la
base
des
différences
entre
les
réalisations
constatées
et
les
premiers
travaux
sur
le
site.
L'autorisation
de
programme
«
71100
2011
1
GS
Wallon
»
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
| Montant
AP
revu
(RAR)
8 390
742,00
7453
895,00
-390
742,00
8 000
000,00
546
105,00
Les
travaux
sur
le
groupe
scolaire
Wallon
ont
donné
lieu
à des
consultations
plus
favorables
que
prévu.
De
plus,
le
chantier
n’a
pas
trop
souffert
d’aléas.
Il
est
ainsi
proposé
de
réduire
l'autorisation
de
programme
de
390
742
€
par
rapport
au
montant
initial,
et
d’inscrire
le
solde
correspondant
des
crédits
engagés
mais
non
consommés
en
2015
sur
l'exercice
2016.
-
L'autorisation
de
programme
«
71101
2011
1
Gymnase
Owens
»
Montant
initial
de
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015 !
Modification
proposée |
Montant
AP
revu |
CP
2016
2 649
000,00
2 507
296,00
-141
704,00
2 507
296,00 |
Clôture 11
s’agit
de
clôturer
cette
AP,
dans
la
mesure
où
l’ensemble
des
travaux
sur
le
gymnase
Owens
avant
l’incendie
avaient
été
réalisés
et
payés,
pour
un
coût
inférieur
de
141
704
€
au
montant
initialement
prévu.
élémentaire
»
L'autorisation
de
programme
«71100
2013
1
GS
Grandclément
réhabilitation
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu
{BP+RAR)
CP
2017
4 230
000,00
972
501,00
-330
000,00
3
900
000,00
1745
100,00
|
1 182
399,00
Les
travaux
de
réhabilitation
sur
le
groupe
scolaire
Grandclément
ont
donné
lieu
à
des
consultations
plus
favorables
que
prévu
initialement.
I
est
ainsi
proposé
de
revoir
le
montant
de
l'autorisation
de
programme
et
l’étalement
des
crédits.
-
L'autorisation
de programme
«
71100
2013
2
GS
Croizat
»
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu
(BP+RAR)
CP
2017
8 096
000,00
920
113,00
-596
000,00
7
500
000,00
4914
887,00
|
1 665
000,00
Pour
ce
programme,
il
est
également
proposé
de
diminuer
le
montant
total
de
l’opération,
et
de
revoir
l’étalement
des
crédits
entre
2016
et
2017.
L'autorisation
de programme
«
71101
2013
1 Stade
Jomard
»
Montant
initial
de
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015 |
Modification
proposée |
Montant
AP
revu |
CP
2916
1195
000,00
1074
434,00
-120
566.00
1 074
434,00 |
Clôture
Il
s’agit
de
clôturer
cette
AP,
dans
la
mesure
où
l’ensemble
des
travaux
sur
le
stade
Jomard
ont
été
réalisés
et
payés,
pour
un
coût
inférieur
de
120
566
€
au
montant
initialement
prévu.
-
L'autorisation
de programme
«
71100
2014
1
Chat
Perché
»
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu
(RAR)
1248
000,00
1 092
347,00
-130
653,00
1117
347,00
25
000,00
Le
montant
des
travaux
s’est
avéré
moins
élevé
que
prévu.
Il
demeure
environ
25
000
€
à payer
en
2016
pour
solde
l’ensemble
des
dépenses.
Ceux-ci
correspondent
à des
crédits
engagés
mais
non
consommés
en
2015,
reportés
sur
l’exercice
2016.
-
L'autorisation
de
programme
«
71100
2014
2
GS
transitoire
Pré
de
l’Herpe
»
Montant
initial
de
|
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
?Montant
AP
revu
(RAR)
3 685
290,00
3
238
037.00
-23
000,00
3
662
290,00
424
253,00 Le
montant
des
travaux
s’avère
conforme
à
la
révision
de
l’AP
qui
avait
déjà
été
effectuée.
Il
est
proposé
de
lajuster
de
23
000
€,
ce
qui
permettra
d’absorber
les
dernières
dépenses
liées
à cette
opération. -
L'autorisation
de
programme
«
71101
2014
1
Gymnase
Owens
reconstruction
»
Montant
initial
de
CP
2016
l'AP
Crédits
consommés
au
31/12/2015
|
Modification
proposée
|
Montant
AP
revu
{BP+RAR)
1 800
000,00
155
867,00
400
000,00
1 400
000,00
1244
133,00
Les
travaux
de
reconstruction
du
gymnase
Owens
ont
donné
lieu
à
des
consultations
plus
favorables
que
prévu
initialement.
Il
est
ainsi
proposé
de
diminuer
le
montant
de
l’autorisation
de
programme
de
400
000
€ et
donc
le
montant
des
crédits
de
paiement
2016.
-
L'autorisation
de
programme
«
71100
2015
1 Equipement
intégré
R.
Beauverie
»
CP
2016
Montant
de
l'AP |
Crédits
consommés
au
31/12/2015
(BP+RAR)
CP
2017
CP
2018
CP
2019
19
440
000,00
395
314,00
2.131
882,00 |
7 692
618,00 |
7 555
488.00 |
1 664
698,00
Le
montant
de
cette
autorisation
de
programme
n’est
pas
revu.
Par
contre,
l’avancée
du
projet
a
permis
de
déterminer
l’étalement
prévisionnel
des
crédits
comme
précisé
ci-dessus.
-
L'autorisation
de
programme
«
71100
2015
2
Equipement
intégré
O.
Cartailhac
»
Montant
initial
|
Crédits
consommés
au
Modification
Montant
AP
del'AP
31/12/2015
proposée
revu
CP
2016
CP
2017
CP
2018
CP
2019
CP
2020
16
200
000,00
0,00
-4
200
000,00
12
000
000,00
|
247
302,00
|
1 096
703,00
|
5
128
979,00
|
4
922
230,00
|
604
786,00
Après
étude
plus
approfondie
du
projet
avec
la
maîtrise
d’œuvre,
le
montant
du
programme
est
proposé
en
diminution
de
4,2
millions
d’euros.
Ceci
conduit
à
une
nouvelle
répartition
des
crédits
de
paiement,
comme
précisé
ci-dessus.
En
conséquence,
il
vous
est
proposé
:
>
D’approuver
le
mode
de
gestion
en
AP/CP
proposé,
à
savoir
une
décision
par
le
Conseil
municipal
de
la
mise
en
place
et
des
modifications
de
celles-ci,
les
principes
d’engagement
juridique
liés
à ce
dispositif,
et
les
modalités
de
reports
de
crédits
;
>
D’approuver
la
clôture
des
autorisations
de
programme
«71100
2010
3
GS
Grandclément
restaurant
»,
« 71101
2011
1 Gymnase
Owens
» et
« 71101
2013
1 Stade
Jomard
»;
>
D’approuver
la
révision
du
montant
et
des
crédits
de
paiement
2016
des
autorisations
de
programme
« 71100
2011
1
GS
Wallon
»,
« 71100
2014
1
Chat
Perché
»,
«71100
2014
2
GS
transitoire
Pré
de
l’Herpe
» et
« 71101
2014
1 Gymnase
Owens
reconstruction
» :
>
D’approuver
la
révision
du
montant
et
le
nouvel
étalement
des
crédits
de
paiement
des
autorisations
de
programme
«71102
2010
1
PACS
»,
«71100
2013
1
GS
Grandclément
réhabilitation
élémentaire
» «
71100
2013
2
GS
Croizat
» et
« 71100
2015
2
Equipement
intégré
©.
Cartailhac
» ; >
D'’approuver
le
nouvel
étalement
des
crédits
de
paiement
de
l’autorisation
de
programme
«71100
2015
1 Equipement
intégré
R.
Beauverie
».
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à la majorité,
>
Approuve
le
mode
de
gestion
en
AP/CP
proposé,
à
savoir
une
décision
par
le
Conseil
municipal
de
la
mise
en
place
et
des
modifications
de
celles-ci,
les
principes
d'engagement
juridique
liés à ce dispositif,
et les modalités
de reports
de crédits
;
>
Approuve
la
clôture
des
autorisations
de
programme
«71100
2010
3
GS
Grandclément
restaurant
»,
«71101
2011
1 Gymnase
Owens
» et
« 71101
2013
1
Stade
Jomard
» ;
>
Approuve
la
révision
du
montant
et
des
crédits
de
paiement
2016
des
autorisations
de
programme
« 71100
2011
1
GS
Wallon
»,
« 71100
2014
1
Chat
Perché
»,
« 71100
2014
2
GS
transitoire
Pré
de
l’Herpe
» et
« 71101
2014
1 Gymnase
Owens
reconstruction
» :
#
Approuve
la
révision
du
montant
et
le
nouvel
étalement
des
crédits
de
paiement
des
autorisations
de
programme
«71102
2010
1
PACS
»,
«71100
2013
1
GS
Grandclément
réhabilitation
élémentaire
» «
71100
2013
2
GS
Croizat
» et
« 71100
2015
2
Equipement
intégré
O.
Cartailhac
» ;
>
Approuve
le
nouvel
étalement
des
crédits
de
paiement
de
l’autorisation
de
programme
« 71100
2015
1 Equipement
intégré
R.
Beauverie
».
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.