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Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE 038 213800535 20240506 DB 240502 049 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DB_240502_049
SPORTS - CSBJ ATHLETISME - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
Membres du Conseil municipal
En Exercice 35
Présents 27
Votants 33
Pouvoir(s) 6
Absent(s) 2
Séance du 2 mai 2024
Lieu : Halle Grenette
Date de convocation le 25 avril 2024
Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire
Secrétaire de séance : Aurélien LEPRETRE
Présents :
Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Aurélien LEPRETRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Christian CIOFFI, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY- BELLOD, Semiha ALATAS, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Michaël AYDIN, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA
Absents :
Anissa DAOUI, Aurélia MASSON
Excusés, ayant donné pouvoir :
Marie-Laure GARNIER, pouvoir à Jean-Pierre GIRARD, Océane ROULOT, pouvoir à Marie-Claude SOUCHAUD, Armand BONNAMY, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM, Chantal BUSSY, pouvoir à Marguerite BACCAM, Jean-Claude PARDAL, pouvoir à Laurent MAGUET, Roger RICHERMOZ, pouvoir à Odile MARTINI
Le rapporteur rappelle à l’assemblée que la convention d’objectifs, signée le 3 janvier 2024, entre la ville de BOURGOIN-JALLIEU et le CSBJ Athlétisme, prend en compte uniquement les critères sportifs de l’association et sa participation à l’Ecole Municipale des Sports.
Or, le CSBJ Athlétisme entretenant lui-même les infrastructures mises à sa disposition (bâtiment administratif et salle de musculation), la municipalité souhaite, afin de soutenir l’association en cela, apporter une aide financière complémentaire d’un montant de 10 000 €.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’APPROUVER l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs entre la ville de
1/2 BOURGOINJALLIEU et le CSBJ Athlétisme ;
- D’APPROUVER le versement d’une aide financière complémentaire de 10 000 €, portant la subvention globale à 64 000 € ;
- D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
à Bourgoin-Jallieu ,
pour copie conforme,
Le Maire de Bourgoin- Jallieu
Premier vice-président de la CAPI délégué
aux Mobilités
Vice-président du Département en charge de
la Transition écologique
#signature2#
Le secrétaire de séance
Aurélien LEPRETRE
#signature1#
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.
Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.
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