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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 10 liste deliberations reunion du 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 10 liste deliberations reunion du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 2 0 n o v e m b r e 2 0 2 3 Date de Convocation : 13 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 20
Nombre de votants : 24
***
L’an deux mille vingt-trois, le vingt novembre à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 14 novembre 2023, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Sylvie BOULLIER, Jean-Paul BLOT, Chantal BEZANNIER, Sonia MOINET, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Jean-Claude LEVEL, Chantal LEDUC (suppléante de Jean-Paul BROCHARD), Nathalie PASQUIER-JENNY, Pascal LEBRETON, Hugues BOMBLED, Roger GODET (suppléant de Mikaël Fouchard), Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Eric POISSON, Michel PATRY.
Absents excusés (pouvoir) : Mikaël JUPIN, Dominique AMIARD, Patrice GUYOMARD (a donné pouvoir à Chantal Bezannier), Killian TRUCAS, Daniel LEFEVRE, Stéphane BRUNET (a donné pouvoir à Éric Poisson), Thierry DUBOIS, Gérard GALPIN (a donné pouvoir à Valérie RADOU), Josiane GARREAU (a donné pouvoir à Vincent HULOT), Claire PECHABRIER, Laurence DUBOIS.
1) Installation d’un délégué suppléant pour la commune de Parennes N° 2023157DEL
2) Groupement de commande pour la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques
(IRVE) N° 2023158DEL
3) Groupement de commande pour la mise en place d’un contrat de maintenance et supervision
d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) N° 2023159DEL
4) Passage à la M 57 et Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 développée N° 2023160DEL
5) Contrat OCAD3E-D3E et lampes :
a. PRISE EN CHARGE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS (HORS DECHETS ISSUS DES LAMPES) COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS ET PARTICIPATION FINANCIERE AUX ACTIONS DE PREVENTION, COMMUNICATION ET SECURISATION 2
b. PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS
N° 2023161DEL
6) Renouvellement du contrat du cartographe pour les zones d’accélération de la production d’énergie
renouvelable N° 2023162DEL
7) Suppression d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et création d’un poste d’agent de maîtrise
N° 2023163DEL
8) Décision modificative n°1 au budget annexe Zone d’activité de Sillé exercice 2023 N° 2023164DEL
9) Décision modificative n°4 au budget principal exercice 2023 N° 2023165DEL
10) Décision modificative n°2 au budget annexe SPANC exercice 2023 N° 2023166DEL
11) Effacements de dettes N° 2023167DEL
12) Demande de subvention DETR 2024 (priorité 2) pour le financement, dans le cadre du PLUi, des zones humides potentielles dans les zones de projet faisant l’objet des orientations d’aménagement et de programmation.
N° 2023168DEL
13) Contrat Pays de la Loire 2026 N° 2023169DEL -
14) Convention avec le Pays du Mans / La Semaine du Réemploi en Pays du Mans N° 2023170DEL
15) Demande de subvention DETR 2024 (priorité1) Aménagement Sillé Plage N2023171DEL
Fait à Conlie, le 27 novembre 2023
La Présidente
Mme Valérie RADOU