Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D26 42 approbation du RI des ALSH
Déliberation - AR 0 PJ DELIB 2023 85 RI PERI ET EXTRASCOLAIRES 12
Déliberation - 7 RCM RI ALSH
unknown - 23a ANNEXE RI ALSH
Conseil Municipal - arr25271 RI
Déliberation - Délibération 2026 024 RI ALSH
Déliberation - delib177 RI
Conseil Municipal - 4 RCM MODIFICAT° RI ALSH
Déliberation - 26 91a ANNEXE RI ALSH
unknown - ri alsh
unknown - PJDEL2026 59 RI ALSH
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (unknown - PJDEL2026 59 RI ALSH)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Assurance,
VILLE DU MESNIL-LE-ROI
REGLEMENT INTÉRIEUR
SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Maternelles et Élémentaires
Restauration
Études surveillées
Garderies
Accueil de loisirs Mercredis et Vacances Scolaires
Accessible depuis le site Internet de la Ville du
Mesnil le Roi
Web : www.lemesnilleroi.com
Juin 2026
Page 1 sur 9]ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRASCOLAIRES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DESTINÉ AUX FAMILLES
PRINCIPES GENERAUX
Les services d'accueil péri et extrascolaires non obligatoires sont ouverts aux enfants pouvant être
scolarisés dans le ler degré et ayant procédé à la réservation de ces services suivant les modalités définies
par la commune.
Le règlement intérieur peut être modifié à tout moment en fonction de circonstances exceptionnelles, notamment en cas de pandémie, d'événements extérieurs ou de toute situation nécessitant de garantir la sécurité et le bien-être des enfants.
Contact (information, inscriptions ete.) : Affaires Scolaires — affaires.scolaires(@ville-lemesnilleroi.fr ou tél : 01 34 93 26 31
Les activités concernées sont la garderie du matin, la garderie et l’étude du soir, la pause méridienne
(restauration scolaire et encadrement dans les écoles entre 11h30 et 13h20) et l’ALSH (Accueil de Loisirs
Sans Hébergement) les mercredis et pendant les vacances scolaires. (Ci-après défini Services périscolaire
et extra-scolaire)
1. Projet d'Accueil Individualisé (PAT)
Les enfants présentant une allergie et/ou une intolérance alimentaire et/ou dont l'état de santé (épilepsie,
asthme, diabétique, allergies diverses...) rend nécessaire l'administration de traitements médicaux
particuliers peuvent être accueillis dans Services périscolaire et extra-scolaire sous réserve que les
familles aient remis directement aux directrices/directeurs de leur école, les documents complétés par
le médecin traitant de l’enfant, ainsi que l’ordonnance et les médicaments.
Le protocole est valable pour une année scolaire et doit être renouvelé tous les ans.
Pour les PAI alimentaires, la famille fournit un panier repas (sac isotherme identifié avec ses nom et
prénom) à son enfant pour les déjeuners et goûters. Un tarif particulier est appliqué.
Attention : les protocoles et tout problème de santé des enfants doivent être connus par les services de la
mairie avant le premier jour de la rentrée scolaire sous peine que l’enfant ne soit pas accepté sur les
temps d’accueil périscolaire.
Dans le cas d'une reconduction de PAI d'une année sur l'autre, la famille s'engage à fournir dès le 17
jour de la rentrée scolaire, le traitement correspondant au protocole avec de nouveaux médicaments
ayant une date de péremption couvrant au maximum l’année scolaire. Ces médicaments devront être
rangés dans une trousse transparente avec l'identité (nom, prénom, classe) et la photo de l’enfant.
Page 2 sur 9La Mairie vous demande de fournir un second traitement identique pour les enfants fréquentant l’accueil
de loisirs.
Dès la rentrée scolaire, la Mairie proposera un temps de réunion avec les parents concernés afin de
déterminer et échanger sur le suivi sanitaire de vos enfants.
Attention : les agents de la Mairie ne peuvent administrer de traitement ou suivre un protocole sans la
signature d’un PAI. La Commune se dégage de toute responsabilité au cas où un enfant déjeune à la
restauration scolaire, alors qu’il présente une allergie alimentaire et que le PAI n’a pas été signé par Le
Maire ou l’Adjoint aux Affaires Scolaires.
2. Accidents
La famille est informée si possible avant le transport de l’enfant vers un centre hospitalier par les services
de secours (ambulance privée, pompiers ou SAMU) selon le Code de l’action sociale et des familles
article R227-1.
3. Santé
En cas de maladie de l’enfant (certificat médical à fournir sur son espace famille), les jours durant
lesquels l’enfant ne sera pas présent ne seront pas facturés et ce, à partir du 2°" jour d’absence.
Le certificat médical sera pris en compte s’il est fourni dans les 48 heures qui auront suivi son absence.
Les services de la Commune peuvent exiger de la famille un certificat médical de non- contagiosité, si
un doute existe sur l’état de santé de l’enfant. Cette demande concerne les maladies contagieuses définies
dans l’arrêté du 03 mai 1989 relatif aux durées et conditions d’éviction...
4, Vêtements, objets personnels
*Perte ou vol
Les activités proposées sont ludiques, les matériels utilisés, malgré toutes les précautions prises, peuvent
entraîner des salissures ou la dégradation des vêtements. La Commune ne prend pas en charge les
éventuelles salissures causées lors d’activités organisées sous sa responsabilité.
Les vêtements doivent être impérativement marqués au nom des enfants.
Pour tout objet personnel, la Commune décline toute responsabilité en cas de dégradation, de perte ou
de vol.
*[nterdiction
Tout appareil permettant des photos est interdit ainsi que tout objet pouvant présenter une dangerosité
(objets pointus et/ou tranchants).
5. Tarifs
Les tarifs sont fixés par délibération du Conseil municipal.
Page 3 sur 9A compter de la rentrée scolaire de septembre 2026, les familles souhaitant déclarer leur quotient familial
devront obligatoirement déposer l’attestation de la CAF (Caisse d’Allocations Familiales) dans leur
nouveau dossier administratif pour l’année scolaire 2026/20267. Les familles n’ayant ou ne souhaitant
pas fournir d’attestation de la CAF paieront automatiquement le tarif maximum sur les activités soumises
au quotient familial.
Les tarifs des services périscolaires sont consultables sur votre espace privé du portail famille. Pour les
activités soumises au quotient familial, un simulateur de tarif peut vous permettre de calculer le coût de
l’activité. (Contacter le service affaires scolaires pour toute information).
Les enfants du personnel (ville ou CCAS du Mesnil le Roi) domiciliés à l’extérieur de la
commune inscrits à l’ Accueil de Loisirs Sans Hébergement bénéficient des quotients et tarifs «
Mesnilois ».
Concernant la restauration scolaire, il est possible de demander une aide au CCAS (Centre Communal
d’Action Sociale), afin de bénéficier d’un tarif réduit sur le prix du repas (cette demande est valable pour
les repas des lundi, mardi, jeudi et vendredi pendant les périodes scolaires et pour les mercredis et
vacances scolaires, dans le cadre de l’accueil de loisirs.
Pour contacter le CCAS : affaires.sociales@ville-lemesnilleroi.fr
6. Prise en charge des enfants
Les enfants sont confiés aux animateurs ou ATSEM durant les créneaux horaires définis pour chaque
service (garderie, étude, restauration scolaire/pause méridienne, accueil de loisirs).
A l'issue de l’accueil, les enfants des écoles inscrits aux activités ne pourront quitter les structures
d’accueil qu’accompagnés des personnes habilitées auprès de la mairie à venir les chercher, telles que
mentionnées sur votre espace famille. Les personnes devront justifier de leur identité. Seuls les enfants
de l’école élémentaire sont autorisés à quitter l’école seul avec l’accord parental signifié dans le dossier
administratif.
7. Respect des règles de fonctionnement
Durant les services périscolaires, les enfants sont sous la responsabilité de la Commune et sont pris en
charge soit par du personnel communal, soit par des enseignants vacataires de la Ville.
Les enfants fréquentant les activités périscolaires et extrascolaires doivent porter une tenue appropriée
et avoir un comportement correct. Ils doivent respecter les locaux mis à disposition dans le cadre des
différentes activités. En dehors des horaires de fonctionnement, il est interdit aux familles et aux enfants
de pénétrer dans ces locaux.
Les responsables légaux seront systématiquement avertis des manquements à la discipline commis par
leur enfant. En cas de non-respect répété des règles de vie ou de comportement perturbateur et/ou violent,
les familles seront avisées par téléphone et courriel et/ou convoquées à un rendez-vous avec les services
de la commune. Si, à la suite de ces avertissements auprès des familles concernées, aucune amélioration
de l’enfant n’est constatée, la Mairie se réserve le droit de ne plus l’accepter au sein du service concerné
(restauration, garderie ...)
Page 4 sur 9En cas de faits ou d’agissements graves de nature à troubler le bon ordre et le bon fonctionnement des
activités organisées par la Ville, diverses mesures sont mises en œuvre :
» notification aux parents par courrier avec Accusé de Réception et demande de rendez-vous.
Sans réponse à ce courrier, la mairie exclura l’enfant des services du périscolaire pour une durée initiale
d’une semaine. » Période de test (sauf cantine)
» Exclusion temporaire du ou des services périscolaires de la commune (sauf cantine)
» Exclusion définitive du ou des services périscolaires de la commune en cas de récidive.
Ces mesures disciplinaires seront mises en œuvre dans les cas suivants :
> si l’enfant a un comportement indiscipliné constant ou répété,
» si l’enfant a une attitude agressive caractérisée envers les autres élèves ou les adultes présents (bagarres,
harcèlement......),
» si l’enfant manque de respect de manière caractérisée envers les autres élèves ou les adultes présents
(Insultes, insolences, propos grossiers et discriminants ...),
> si l’enfant commet des actes entraînant des dégâts matériels ou corporels, » si
le présent règlement n’est pas respecté.
Toute dégradation de matériel provoquée par indiscipline sera à la charge des parents.
Les représentants légaux ou toutes personnes prenant en charge l’enfant doivent adopter un
comportement correct envers le personnel. Tout comportement agressif ou irrespectueux envers le
personnel sera signalé à la mairie et pourra donner lieu, à l'encontre de son auteur, à une interdiction
temporaire d'accès aux locaux du service, sans préjudice des suites pénales.
En inscrivant leur enfant aux services périscolaires, les représentants légaux reconnaissent avoir pris
connaissance des mesures disciplinaires envisageables et acceptent de s’y soumettre en cas d’incident.
Le Règlement Intérieur de l’établissement fréquenté doit être respecté. Les parents ont l’obligation de
signer le règlement intérieur après en avoir pris connaissance.
Il est rappelé que tous les élèves inscrits et présents sur la pause méridienne mangent à la cantine le repas
servi. Ce temps de pause méridienne n’est pas une garderie.
8. Inscriptions-réservations
Les réservations pour l’ensemble des activités péri et extrascolaires sont fermes et engagent la famille.
Toute réservation sera facturée.
L'inscription au cours n’est effective qu'après avoir :
e Fourni une attestation d’assurance responsabilité civile et une attestation d’assurance
individuelle accident au nom de l’enfant
e Avoir fourni les documents demandés,
e Rempli et signé le bulletin d'inscription,
e Donné une autorisation de sortie pour les mineurs
e Accepté le présent règlement.
Page 5 sur 9Elles s’effectuent de façon dématérialisée sur votre espace citoyen privé mis à disposition par la ville
dans un délai de 3 jours ouvrés précédant l’ajout ou retrait de la réservation (sauf pour les vacances
scolaires où le délai est de 3 jours ouvrés pour l’ensemble de la période de vacances concernée).
En cas de difficulté pour vous inscrire ou réserver, vous pouvez contacter pour une aide l’accueil de
loisirs : centre.loisirs@ville-lemesnilleroi.fr pour les mercredis et les vacances ou les affaires scolaires :
affaires.scolaires@ville-lemesnilleroi.fr ou au 01 34 93 26 31 pour les garderies, études et restauration.
Toutes les activités/services, où vous souhaitez la présence de votre enfant, doivent faire l’objet d’une
réservation.
A défaut, il sera accueilli dans la limite des places disponibles et sa présence sera facturée au tarif «hors
réservation ».
- Annulation repas, garderie, études et ALSH
En cas de fermeture de l’école et/ou des services périscolaires, le repas et les services périscolaires ne
seront pas facturés.
Les jours de grèves nationales liées aux transports, à l'Éducation Nationale ou au personnel municipal,
les désinscriptions ne sont pas comptabilisées. Les familles sont averties par courriel et sms dès que la
mairie a connaissance du nombre de classes impactées. Un service minimum d’accueil ne pourra être
mis en place que si le nombre d’encadrants présents permet de l’assurer.
Annulation d’une réservation pour raison médicale : ces absences sont prises en compte sur dépôt d’un
certificat médical sur votre espace citoyen dans les 48h. Cependant le premier jour d’absence sera
facturé.
La ville accepte les inscriptions aux activités péri et extrascolaires 2026-2027, que si, le paiement intégral
des factures de l’année précédente a été effectué. Elle se réserve le droit d’exclusion (sauf pour la
cantine) en cas d’impayés de plus de 3 mois.
9, Modalités de réservation
Toutes les réservations peuvent être annualisées.
Les garderies du matin et du soir ainsi que l’étude surveillée ne reprennent que le 2°" jour de la rentrée.
Restauration scolaire / Etudes surveillées : Les réservations peuvent être effectuées, modifiées ou
annulées au minimum 3 jours ouvrés avant la prestation (la facturation s’effectue mensuellement en
fonction des présences), passé ce délai la prestation sera automatiquement facturée (sauf absence
justifiée).
L'accueil des enfants à titre exceptionnel est possible à condition que le service des Affaires Scolaires
ait été avisé au plus tard la veille du jour prévu par message électronique ou appel à la Responsable des
Affaires Scolaires. Un tarif hors réservation sera appliqué.
Garderie matin et soir : Il est nécessaire de réserver ou d’annuler au minimum 3 jours ouvrés avant la
prestation. Si vous n’avez pas réservé dans les délais, l’accueil sera possible dans la limite des places
disponibles à un tarif majoré.
Attention : nous vous rappelons que la garderie du matin accueille les enfants de la petite section de
maternelle jusqu’au CM2.
ALSH :
Page 6 sur 9]Mercredis :
En ce qui concerne les réservations du mercredi, il est nécessaire de réserver 3 jours ouvrés avant, soit
au plus tard le jeudi de la semaine précédente. La réservation hors délai est possible en fonction des
places disponibles. Le coût de la réservation sera majoré. Il est précisé que les annulations de dernière
minute seront facturées.
Absences non justifiées : à partir de 2 absences non justifiées dans un même trimestre, la mairie se
réserve le droit d’annuler les réservations suivantes sur le trimestre en cours pour libérer une place.
Vacances scolaires :
En ce qui concerne les vacances scolaires, les inscriptions peuvent être effectuées, modifiées ou annulées
jusqu’à 3 jours ouvrés avant la date des vacances concernées et en fonction du nombre de places
disponibles.
L'accueil de loisirs est fermé durant les vacances de fin d’année et mois d’août. Toutefois vous pouvez
inscrire votre enfant sur ces périodes de fermeture sur la commune du Pecq. Pour cela, il est impératif
de contacter le service scolaire du Mesnil Le Roi.
10. Facturation — paiement — prélèvement automatique — recouvrement
Les familles recevront chaque début de mois un avis de sommes à payer adressé par voie postale, par la
trésorerie de Houilles qui indiquera les activités et le mois concerné.
Les familles peuvent consulter les bilans de consommations correspondant au mois facturé, sur leur
espace famille, et signaler par courriel à affaires.scolaires@ville-lemesnilleroi.fr les anomalies ou
erreurs constatées ou prendre rendez-vous avec les affaires scolaires.
Le paiement de la facture doit se faire conformément à la date limite de paiement indiquée sur cet avis
de sommes à payer et aux modalités autorisées.
Pour les familles ayant opté pour le prélèvement automatique de leur facture, les prélèvements
interviendront le 30 du mois comme suit :
Facture du mois de Septembre | Octobre Novembre | Décembre | Janvier | Février
Prélèvement le 30 du mois de Octobre Novembre | Décembre | Janvier Février | Mars
Facture du mois de Mars Avril Mai Juin Juillet | Août
Prélèvement le 30 du mois de Avril Mai Juin Juillet Août Septembre
I. ACTIVITES PERISCOLAIRES
MATERNELLE et ÉLÉMENTAIRE
Les accueils périscolaires :
1. Accueil du matin (de la petite section au CM? :
Jean Jaurès de 8h00 à 8h20
Clos de la Salle de 8h00 à 8h20
Les enfants élémentaires seront accueillis dans les locaux de la maternelle.
Page 7 sur 92. Accueil du soir pour les écoles maternelles :
Jean Jaurès de 16h30 à 18h30
Clos de la Salle de 16h30 à 18h30
Les enfants ne pourront pas être récupérés par les familles avant 17h30.
L'accueil du soir ferme à 18h30 : en cas de retard, une pénalité de 15€ par enfant sera facturée aux
familles.
Important : En cas de retard à la sortie des classes à 16h40, l’enfant sera pris en charge par l’équipe du
périscolaire. Le tarif garderie/études hors réservation sera appliqué.
3. Les études :
Ce service fonctionne les lundi, mardi, jeudi et vendredi sur le temps scolaire pour les écoles élémentaires
Jean Jaurès et Clos de la Salle aux horaires suivants : 16h30 à 18h00
Important : En cas de retard à la sortie des classes à 16h40. Le tarif garderie/étude hors réservation sera
appliqué
Ces études surveillées (travail en autonomie sous surveillance du personnel) ne sont pas des études
dirigées.
Un accueil périscolaire de 18h à 18h30 est proposé avec la possibilité de reprendre l’enfant sur ce laps
de temps.
Les enfants ne pourront pas être récupérés avant 18h.
L'accueil du soir ferme à 18h30, en cas de retard, une pénalité de 15€ par enfant sera facturée aux
familles.
4. La restauration 11h30-13h20 :
Ce service fonctionne le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi de 11h30 à 13h20.
Chaque école dispose d’un restaurant scolaire.
Le service de restauration scolaire se compose, d’un encadrement de 2 heures, assuré par des adultes et
d’un repas de 4 composants, s’ajoutent à chaque repas du pain et de l’eau.
L'ensemble de ces 4 composants est servi à chaque enfant, à chaque repas, en temps péri et extrascolaire.
Une dérogation unique est possible pour les enfants bénéficiant d’un Projet d'Accueil Individualisé
(PA). En cas de PAI établi par un médecin pour allergie ou intolérance alimentaire et validé par la
Commune, un panier repas doit être fourni par les parents.
Sauf dispositions particulières prévues par l'établissement, les enfants inscrits à la cantine sont tenus de
participer à la prise des repas proposés, afin de garantir leur bien-être et le bon déroulement du service.
5. L'accueil de loisirs (mercredis et vacances scolaires)
Le centre de loisirs propose des activités récréatives, culturelles, sportives et artistiques pour les enfants
âgés de 3 à 11 ans, les mercredis et vacances scolaires, suivant les formules suivantes :
Page 8 sur 9- Journée complète de 7h30 (accueil jusqu’à 9h) à 18h30 (les enfants peuvent quitter le centre à
partir de 17h)
- 2 journée avec restauration de 7h30 (accueil jusqu’à 9h), récupération des enfants entre 13h00
et 13h30,
- À journée sans restauration, accueil des enfants entre 13h00 et 13h30 jusqu’à 18h30 (les enfants
peuvent quitter le centre à partir de 17h)
En cas de sorties ou de manifestations ponctuelles, il est possible que l’accueil en demi-journée ne soit
pas possible, les enfants devront être inscrits en journée complète. Par ailleurs le lieu de récupération de
l’enfant pourra être modifié en fonction de la sortie/manifestation.
L’Accueil de Loisirs ferme à 18h30, en cas de retard, une pénalité de 15€ par enfant sera facturée aux
familles.
Fait à : Fait à :
Le : Le :
Les parents Aline Billet
Maire du Mesnil le Roi
Page 9 sur 9