Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté Prix des commerçants et artisans au Poinçonnet le 22 mai 2016

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Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté Prix des commerçants et artisans au Poinçonnet le 22 mai 2016 Document publié le Dimanche 22 mai 2016 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre - Arrêté Prix des commerçants et artisans au Poinçonnet le 22 mai 2016)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, Liberté « Liberté + gelé + Fraternité ité+ Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE L’INDRE

Direction de la réglementation

et des libertés publiques

Bureau de l’administration Le

générale et des élections ARRÊTÉ DU À 8 MAI 2016

Autorisant l’organisation, le 22 mai 2016, d’une course cycliste dénommée

« Prix des commerçants et artisans » au Poinçonnet

Le préfet,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2215-1 ;

Vu le code de la route, notamment les articles R411-1 et suivants ;

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L3323-1 à L3323-6 ;

Vu le code du sport et notamment ses articles L331-5 à L332-21, R331-3 à R331-4, R331-6 à

R331-17-1 et D331-5 ;

Vu le code de l’environnement ;

Vu l'arrêté interministériel du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales

et de l’immigration et du ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du

logement du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et

manifestations sportives ;

Vu l'arrêté conjoint n° 2016-D-815 du 22 avril 2016 du président du Conseil départemental de

l’Indre et du maire du Poinçonnet, portant réglementation de la circulation sur l'itinéraire de la

course cycliste dénommée « Prix des commerçants et artisans », le 22 mai 2016 de 13h à 20h,

commune du Poinçonnet ;

Vu la demande reçue le 24 mars 2016, formulée par M. Christian HÉLION, représentant l'US.

Le Poinçonnet marche cyclo, 15 allée de la petite Fadette, 36330 LE POINÇONNET ;

Vu le visa du comité départemental de l’Indre de cyclisme ;

Vu l'attestation d’assurance GENERAL, souscrite par l’organisateur de l’épreuve, en date du

31 mars 2016;

Vu l’engagement de l'organisateur de prendre en charge, s'il y a lieu, les frais du service d'ordre

nécessaires au déroulement de l’épreuve et d'assurer la réparation des dommages, dégradations de

toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, à

l'organisateur ou à ses préposés ;

Vu l'avis du directeur départemental de la sécurité publique de l’Indre, en date du

30 mars 2016 ;

Vu l’avis du directeur départemental des territoires, en date du 12 avril 2016 ;

Vu l’avis de la directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des

populations, en date du 30 mars 2016 ;

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de l’Indre,

PLACE DE LA VICTOIRE ET DES ALLIES - CS 80583 - 36019 CHATEAUROUX CEDEX - TELEPHONE: 02 54 29 50 00 - TELECOPIE : 02 L 341008 site interet : www.indre. gouv.frARRÊTE

ARTICLE 1er : M. Christian HÉLION, représentant l’U.S. Le Poinçonnet marche cyclo, 15 allée de la petite Fadette, 36330 LE POINÇONNET, est autorisé à organiser, le 22 mai 2016, une course cycliste dénommée « Prix des commerçants et artisans » au Poinçonnet, selon les modalités ci- après :

Départ : 14h00 au Poinçonnet

Arrivée : 18h00 au Poinçonnet

Nombre de concurrents : 150 participants

Itinéraire : carte jointe en annexe

ARTICLE 2: Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation des

dispositions réglementaires précitées, ainsi que des mesures suivantes :

1°) Secours et Protection :

L'organisateur doit prévoir un service de secours conformément à ce qui est préconisé en la

matière par la Fédération française de cyclisme pour le déroulement des épreuves cyclistes sur

routes. Il devra prévoir une trousse de premiers secours à un emplacement défini et connu de

toute l’organisation (organisateurs, arbitres).

Le véhicule destiné aux associations agréées de sécurité civile doit satisfaire aux exigences

définies ci-après (dans le tableau des moyens à mettre en place) et dans la note d’information

technique (NIT) correspondante.

.S : Point d’alerte et de premiers secours, composé d’un poste de secours a minima de

4 personnes (1 chef de poste et 3 intervenants).

- Ambulance : Elle doit être conforme aux préconisations du règlement type de la Fédération

française de cyclisme en vigueur (type B de la norme NF EN 1789).

Si une équipe est amenée à assurer une mission d'acheminement de victime(s) vers un

point de prise en charge, il est nécessaire de prendre toutes dispositions pour garantir la continuité

des moyens de secours, tel que défini dans la convention établie avec l’organisateur.

L’organisateur doit faire appel à des secouristes dont l’attestation de recyclage est

toujours en vigueur.

Les coureurs sont tenus de respecter la réglementation concernant leur sécurité. Le port

d’un casque homologué est obligatoire.

La zone d'arrivée doit être protégée de part et d'autre de la chaussée, sur une distance

convenable, par des barrières de protection assemblées ou, à défaut, par des cordages tendus par

des piquets.MOYENS NATURE DE L’EPREUVE

À METTRE

EN PLACE Circuit (1) (Circuit (1) supérieur [Contre La Montre Circuit (1)

inférieur ou égal [à 12 km et inférieur | ou Epreuves 20 km ou plus

à 12km à 20 km Chronométrées | ou ville à ville ou par

étapes

Type de moyen de 2 secouristes majeurs titulaires du PSC1* - DPS** retenu,

secours retenu affectés uniquement à cette fonction, à préciser (2)

identifiables de l’organisation et du public

- ou présence d’une

ambulance

avec 2 secouristes

ou équivalent

Véhicule destiné aux | 1 véhicule dédié DPS PE** retenu, préciser : DPS à préciser (2)

Premiers Secours aux 2 secouristes - dispositif statique

pour se déplacer - dispositif dynamique (2)

sur le circuit. Les - dispositif mixte

secouristes seront ou

équipés de moyens ou

de communication

adaptés au circuit. ambulance ambulance

Médecin NON (pas d’obligation) OUI (1) S’entend par circuit, un itinéraire strictement identique répété à plusieurs reprises (2) Dans le cadre d’une mise en place d’un D.P.S.** à dispositif dynamique

* P.S.C.I : Prévention et secours civique de niveau 1

** D.P.S. — PE. : Dispositif prévisionnel de secours de petite envergure composé d’un poste de secours a

minima de 4 personnes (1 chef de poste et 3 intervenants). Dans le cas d’une vocation itinérante d’un

événement (course de ville à ville par exemple), si le choix se porte sur un D.P.S. dynamique, le poste de

secours sera assuré par un Véhicule de premiers secours à personne (V.P.S.P.) Ambulance de secours et de

soins d’urgence au sens de la norme NF EN 1789 qui permet le cas échéant d’être médicalisé.

Les mesures suivantes sont préconisées :

Mission du responsable sécurité :

Nom du responsable déclaré : Christian HÉLION

Téléphone : 02.54.22.89.01

Le responsable de la sécurité doit respecter scrupuleusement les prescriptions. Il doit

prévenir les risques en étudiant les causes d’accident et en mettant en œuvre tous les moyens pour

les éviter ou en limiter les conséquences. Garant des missions de secours jusqu’à l’arrivée des

services publics, il doit prendre toutes les dispositions pour :

- découvrir rapidement tout événement accidentel et remonter l’information pour interrompre

éventuellement la manifestation ;

- transmettre l’alarme à ses moyens de secours ;

- transmettre l’alerte aux secours publics ;

- commander les actions de secours jusqu’à l’arrivée des secours publics ;

- guider et accueillir les secours publics jusqu’au lieu de l'accident ;

- rendre compte de la situation et des actions menées aux responsables des secours publics.

Sécurité du public et évacuation :

L’organisateur doit :

- prévoir la présence de secouristes en nombre suffisant pour la sécurité du public au sens de

l'arrêté du 7 novembre 2006 relatif aux dispositifs prévisionnels de secours ;

nterdire au public l’accès à tous les dispositifs techniques de production d'électricité.

L'installation de ces dispositifs de production d'électricité doit être conforme aux normes de

3sécurité en vigueur et validée par une personne compétente. Les câbles d’alimentation ne

devront en aucun cas présenter un danger pour le public ;

- garder la possibilité de transmettre au public des consignes d’évacuation, ou toute

information souhaitée par les services de sécurité, par l’intermédiaire des sonorisations en

place ;

- réglementer la circulation et le stationnement des véhicules afin de permettre au public

d’accéder à la manifestation sans risque même pendant son déroulement et de la quitter sans

risque (interdire tout obstacle dans les axes d’évacuation et interdire les « culs-de-sac ») ;

- veiller à alerter les sapeurs-pompiers par le biais du 18 dans le cadre d’une demande de

secours.

Accessibilité des secours :

L’organisateur doit :

- assurer le libre accès des engins d’incendie et de secours en tous points de la manifestation ;

- laisser visibles et dégagés en permanence les poteaux et les bouches d’incendie, les vannes

de coupure de gaz et d'électricité.

Moyens lerte :

L’organisateur doit prévoir la mise en place d’un téléphone filaire avec l’affichage des

numéros d’urgence (sapeurs-pompiers 18, SAMU 15, police ou gendarmerie 17). En cas

d’impossibilité technique, il est possible d’envisager l’utilisation de deux téléphones portables

avec opérateurs différents coïncidant avec une couverture réseau du secteur.

Dispositif et moyen de sécurité

- En cas de présence de stands à caractère commercial utilisant des bouteilles de gaz

liquéfié, celles-ci devront être hors d’atteinte du public et protégées contre les chocs, les

boutcilles vides devront être retirées immédiatement du site, les tuyaux de raccordements

devront correspondre aux normes en vigueur.

- Isoler les stands entre eux par une distance minimum de 4 mètres.

- En cas d’utilisation de CTS (chapiteaux, tentes et structures) accessibles au public de plus de

19 personnes, une déclaration auprès du maire est obligatoire, conformément au règlement de

sécurité des établissements recevant du public (ERP).

- S'assurer de la conformité réglementaire du matériel, du montage et de l’ancrage des

chapiteaux et stands utilisés lors de cette manifestation.

2°) Sécurité :

L’'organisateur est tenu de respecter l’arrêté conjoint n° 2016-D-815 du 22 avril 2016 du

président du Conseil départemental de l’Indre et du maire du Poinçonnet, portant réglementation

de la circulation sur l'itinéraire de la course cycliste dénommée « Prix des commerçants et

artisans », le 22 mai 2016 de 13h à 20h, commune du Poinçonnet.

La circulation à contresens de la course devra être interdite et des déviations appropriées

devront être mises en place.

L’organisateur doit s’assurer, par une reconnaissance du circuit effectuée avant le départ de

l'épreuve, qu’aucun obstacle imprévu ne puisse remettre en cause la sécurité des participants, et

procéder, si nécessaire, au balayage de la chaussée.

Les concurrents et les accompagnateurs doivent respecter le code de la route notamment

lors de la prise des ronds-points et prévoir l'intervention de signaleurs en nombre suffisant.

Les interactions éventuelles avec d’autres manifestations devront être anticipées.Nature de l'épreuve

Moyens à mettre Circuit inférieur | Circuit supérieur à |Contre la montre ou |Ville à ville ou par

en place ou égal à 10 km 10 km épreuve étapes

chronométrée

Signaleurs poste fixe ou OUI OUI OUI OUI

Signaleurs mobiles

otamment à motocyclette

Les signaleurs facilitent le déroulement de l'épreuve. Leur mission consiste à prévenir les

autres usagers de la route de la priorité de passage de la course. Ils ne disposent pas de pouvoirs

de police à l’égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité.

Les signaleurs doivent se conformer aux instructions des membres des forces de police ou

de gendarmerie territorialement compétents et leur rendre compte, au plus tôt, de tout incident.

Ils devront impérativement être placés à toutes les intersections des rues en

agglomérations, et toutes les intersections de routes hors agglomération. Une vigilance

particulière devra être apportée en présence de zones d’eau et pour la prise des ronds-points.

Les passages à niveaux doivent être protégés par des signaleurs chargés de faire respecter

le code de la route aux concurrents.

Les 28 personnes figurant sur la liste annexée au présent arrêté sont agréées en qualité de

signaleurs. Ces signaleurs doivent porter un gilet de haute visibilité, de couleur jaune, et utiliser

des piquets mobiles rouges et verts à deux faces (modèle K10) pour signaler le passage de la

course.

Ils doivent être effectivement en place une demi-heure au moins avant le passage théorique

de la manifestation, et devront quitter leur poste un quart d’heure après le passage du véhicule

annonçant la fin de la manifestation. Ils doivent être en liaison avec le directeur de la course.

Par ailleurs, un véhicule annonciateur est situé en tête de la course, équipé de haut-parleurs

et portant la mention " Attention, compétition sportive ".

3°) Signalisation :

L’organisateur s'engage à marquer la chaussée d’une couleur autre que blanche,

conformément aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Les

marquages sont de couleur jaune (comme préconisé par la F.F.C.) et doivent avoir disparu soit

naturellement, soit par les soins de l’organisateur, au plus tard 24 h après le passage de la course.

L’organisateur ne doit pas utiliser les panneaux de signalisation ni leurs supports pour flécher le

parcours. L'utilisation de la rubalise est interdite.

ARTICLE 3 : La fourniture du dispositif de sécurité est à la charge de l'organisateur.

ARTICLE 4 : L'autorisation de l'épreuve peut être suspendue ou reportée à tout moment

par le directeur départemental de la sécurité publique de l’Indre ou son représentant, si les

conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies ou si les mesures prévues pour la protection

du public ou des concurrents par le règlement particulier de l'épreuve ne sont pas respectées.

L’organisateur doit prendre contact avant l'épreuve avec le commissariat de Châteauroux.

ARTICLE 5 : Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public sont à la

charge de l'organisateur, ainsi que les frais de mise en place du service d'ordre prévu, s'il y a lieu,

à l'occasion de la manifestation.

ARTICLE 6 : Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la

voie publique est rigoureusement interdit.Afin de répondre aux objectifs de développement durable portés par le mouvement sportif,

il est souhaitable que l’organisateur mette en place tout dispositif à sa convenance promouvant

cette démarche (recyclage des déchets, information du public et des participants, gestion de l’eau

de nettoyage, etc..).

ARTICLE 7 : Une autorisation exceptionnelle est accordée à l'organisateur de la course

pour utiliser une voiture munie de haut-parleurs afin de diffuser, sur le parcours emprunté par les

coureurs, des renseignements sur leur position et des consignes de sécurité au public.

ARTICLE 8: Lors de l'inscription, l’organisateur doit exiger des concurrents non

licenciés un certificat médical de non contre-indication à la pratique de cette épreuve

sportive, datant de moins d’un an.

ARTICLE 9 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Indre, le président du Conseil

départemental de l’Indre, le maire du Poinçonnet et le directeur départemental de la sécurité

publique de l’Indre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté

qui sera publié sur le site internet de la préfecture de l’Indre et dont une copie sera adressée à

M. Christian HÉLION (U.S. Le Poinçonnet marche cyclo, 15 allée de la petite Fadette, 36330 LE POINÇONNET) ainsi qu'aux autorités énumérées ci-dessus.

Pour le Préfet et par délégation,

Le Secrétaire Général ,

athalie VALLEI

La présente décision peut être contestée dans les deux mois à compter de sa notification selon les voies de

recours suivantes :

- un recours gracieux adressé à M. le Préfet de l’Indre — Place de la victoire et des Alliés - CS80583 —

36019 CHATEAUROUX CEDEX

- un recours hiérarchique adressé à M. le Ministre de l'Intérieur — Direction des libertés publiques et des

affaires juridiques — Place Beauvau — 75008 PARIS CEDEX 08

- un recours contentieux peut être formé auprès de M. le Président du tribunal administratif de Limoges - 1

Cours Vergnaud — 87000 LIMOGESciss:

ée Louise W9TIETT euuOSUIOg 27 0EESE ‘s2yeUId3 sap S91Iv ‘EZ TIS6T-p0-E0 elQ uesf eltdnr 8870079€4008 Jeuuoiulod #1 0EESE ‘XENOL9 Sep S2i]y ‘IT 096T-V0-ST SloSuelJ uesf essof LEVSET uuoSuod 91 0£E9€ ‘enepez anod ej ap 29I1Y ST OS6T-90-L0 uensuuy) uolSH DLTETT 1849913 OCT9E ‘SiSlULO) np any ‘TT Lv6T-v0-+0 2312 so19 9L6ESTT JeUUOSUIOQ 27 EEE ‘SSI SP 221Iy ‘7 9V6T-S0-S0 epnepuossng2o | LSbLbT RuuoSUlOg 81 DELIE “SISRSION Sp 22I[y ‘S TIS6T-TT-2T 2pnep) ueef eze{) 886007LE0LZS XNO1NE3}eU) 0009€ ‘SIN|D 8p pieASINOg “pZ Ÿ96T-60-70 4e1plQ neaquos] | +0s6 JeuuoSUOg 21 DEEIE ‘AUSpNELG eJ 2p ANOY ‘BST LE6T-90-ET uear uono4 | ZLTGVT NEIPOIIA OZE9E “2IILA E1 SNSS2Q En “hT 2S6I-80-90 uety Piesowunaiq PITO0Z9€t008 XROINEAIEU) 0009€ ‘RuSNbISg LUS} Sny ‘T9 T96T-L0-LT RUPIN Bue12j2q SLSGDT JeuUoSUlOM 21 DEESE ‘2H2pe] 2124 €] ap SV ‘L 2S6I-70-80 PUejoy xnope[2q TO6VHT Jeuuoÿulod 81 DEESE ‘2H2peJ 2Jn8d ej ap 29IIV OT TS6T-LO-TTPuejoy uossLig |S0ZETT XNO1NES3EU) 0009€ ‘PUEUG SPASUY 2N4 ‘ST Eb6T-20-LT BUHINuoñaug | |ouger JeuuoñulOg 21 0EESE SUIEN SUUSIOUY J ap any ‘+ TS-LT-IE Lper xneuuoqginog 0LE0079€6058 1842913 0UT9€ ‘eLoheÂeo ej ap any ‘cz 996T-ZT-0€ FUN 3e$og LOTYTT AuuoSulog #1 DEESE ‘SIISOY Sep aalIy ‘+ T6T-OT- 9F Pieu:2g Anequeyasy JONVSSIVN SINY3d 3Q.N 3SS34av 30 11vVG WON3Hd WON 9TOZ IEW 22 2j 22siue410 31STDAI2S4N0) : sarLodsuonezsayiuew ej inod MosesiueSio | 1eds28e8us sinajeuSis sap asnLSTETT

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