Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 042 Fixation du nombre dadmistrateurs au CA d
Déliberation - 2026 003 FIXATION DU NOMBRE DADJOINTS
Déliberation - DE 2026 013 Fixation du nombre dadjoints tampon
Déliberation - 2026DELIB035 Fixation nombre dadjoints
Déliberation - 4 Fixation nombre dadjoints
Déliberation - 2026 01 02 Fixation du nombre dadjoints
Déliberation - 2026 09 Fixation du nombre dadjoints tampon
Déliberation - D202032 Fixation du nombre dadjoints
Déliberation - DEL2026003 fixation du nombre dadjoints
Déliberation - 2026.18 Fixation du nombre dadjoints
Déliberation - 2026 029 Fixation du nombre dadjoints
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 029 Fixation du nombre dadjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Commune de Longvic - Département de la Côte-d'Or
Séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026 à dix heures trente Président : Madame Céline TONOT
Secrétaire : Monsieur Antoine FREMANN Convocation envoyée le 17 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de votants : 28
Nombre de présents : 26 Nombre de procurations : 2
Pour : 28 Contre : Abstention :
Membres présents
Mme Céline TONOT
M. Jean-Marc RETY
Mme Anne GUTIERREZ-VIGREUX
M. Denis CORDIER
Mme Florence BIZOT
M. Jean-Marc GONÇALVES
Mme Sandra ESCRIBANO
M. Christian BOUCASSOT
Mme Béatrice SIMON
M. Jonas MOUNDANGA
Mme Fabienne VION
M. Antoine FREMANN
Mme Myriam HENNEQUIN
M. Rachid DAHMOUNI
Mme Cécile MATHELIN
M. Pierre BERTRAND
Mme Céline LAFLEUR
M. Luc LE LORC'H
Mme Stéphanie GIANNUZZI
M. Gino MARINACCI
Mme Naminata SAVANE
M. Eric MICHELOT
Mme Hélène MARTEEL
M. Christian CHEVREUX
Mme Martine DÉRIOT
M. Pascal CAMBON
Membres absents
Mme Valérie GRANDET (pouvoir à Mme Martine DÉRIOT)
M. Fernando NOVO (pouvoir à M. Pascal CAMBON)
Mme Ophélie MARSOLLIER
N° 2026-029 : Fixation du nombre d'adjoints
Sur la proposition de Madame Céline TONOT, Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
CONSIDÉRANT l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
FIXE à huit le nombre d’Adjoints au Maire.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR MOIS ET AN CI-DESSUS
Accusé de réception en préfecture
021-212103550-20260321-2026-029-DE
Date de télétransmission : 23/03/2026
Date de réception préfecture : 23/03/2026