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Déliberation - liste des deliberations 20 11 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Sécurité routière,
Département
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du 20 novembre 2023 ont délibéré sur les sujets suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 18
Présents : 13
Votants : 14
Date convoc. : 10/11/2023
Mme BESNIER Claire est élue Secrétaire de séance.
FINANCES
1. Restauration des terrasses et murs de la cour d’honneur du Château de
Courtanvaux — Phase 3 Restauration de la terrasse haute — Demande de
validation de l’Avant-Projet Définitif (ADP)
2. Budget commune : Décision modificative n°3
3. Budget Lotissement Belle Fontaine : Décision modificative n°1
4. Mise à disposition d’un agent communal — Convention entre la commune et le
Syndicat Mixte d’Adduction d'Eau Potable (SMAEP)
5. Remboursement pour une visite obligatoire de permis de conduire d’un agent
communal
Page 1 sur 2 6. Remboursement pour une visite obligatoire de permis de conduire d’un agent
communal
7. Tarifs encarts publicitaires — Bulletin municipal
URBANISME
8. Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Fait à Bessé-Sur-Braye, le mardi 5 décembre 2023
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme BESNIER Claire M. LACOCHE Jacques
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