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Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 2 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Droits de l'homme,
mn à , , |= s Gé | LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Al, On
Fr ==" (:: CONSEIL MUNICIPAL
" LASSOUTS Séance du mardi 27 février 2024
Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 27 février à 20h30 à la salle des fêtes, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle et Mrs SANNIÉ Maxime, BANES Walter,
PÉGORIER Thierry, SEPTFONDS Sébastien et DUPUY Serge,
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 7
Excusés ayant donné pouvoir : DELBOSC NAUDAN Sabine (procuration à SANNIÉ Maxime) et FOURNIER Robert (procuration à GARDES Elodie).
Excusé : CALIXTE Alain
En exercice : 10
Nombre de votants : 9
Délibération n° 01 / 2024
Actualisation du plan communal de sauvegarde — Modalités de déploiement et de distribution de
comprimés d’iode
Délibération n° 02 / 2024
Règlement de mise à disposition d’un bien partagé : balayeuse
Délibération n° 03 / 2024
Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d'agissements sexistes
Délibération n° 04 / 2024
Adhésion de la commune au dispositif de Guichet Unique pour la rénovation énergétique de lhabitat (Renov’Occitanie) porté par les PNR de l’Aubrac et Grands Causses
Fait à Lassouts,
… Le 28 février 2024
Elodie GARDES,
Maire de Lassouts