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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-les-Orgues.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 019 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/04/2024
Publié
le
ID
: 004-210401782-20240411-2024
019 SBVT-DE
2024/019
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
Saint-Etienne-les-Orgues
11
avril
2024
Nombre
de
membres
:
EN
EXGrCICE
suis
au à à ce annee moe sue dunes
15
Date
de
la
convocation
:
04/04/2024
Présent
au
conseil.............................
11
Date
d'affichage
:
23/04/2024
Qui
ont
pris
part
à
la délibération...
14
Le
quinze
février
de
l’an
deux
mil
vingt-quatre,
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la médiathèque
communale,
sous
la
présidence
de
Patricia
PAUL,
Maire.
Nom
Présent
(e)
|
Absent
(e)
|
Excusé
(e)
|
Donne
procuration
à
Patricia
PAUL
Oui
Marc
DINI
Oui
Christine
SANTUCCI
Oui
Emmanuel
DJAKOVIC
Oui
François
BERGNA
Oui
Sylvie
CAGINICOLAU
Oui
Oui
l
Emilie
VALETTE
Oui
Serge
MEOLA
Oui
Patrick
DOULIERY
Oui
Hélène
CASTA
Oui
Steve
PREVOST
Oui
Oui
Madame
Patricia
PAUL
Khaled
BENFERHAT
Oui
Oui
Madame
Sylvie
MATHIEU
Philippe
VUILQUE
Oui
Sylvie
MATHIEU
Oui
Anne-Marie
MONTANO
|
Oui
Emilie
VALETTE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Numéro
OBJET
2024/019
Subventions
aux
associations
- 2024
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
CONSIDÉRANT
:
-
Les
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations
stéphanoises
;
-
L'intérêt
communal
des
projets
portés
par
ces
associations
; Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/04/2024
Publié
le
ID
: 004-210401782-20240411-2024
019 SBVT-DE
-
Les
crédits
de
paiements
à
inscrire
au
Budget
primitif
2024
;
-
Les
avis
recueillis
quant
à
l'attribution
des
montants
de
subvention
tels
que
décrits
ci-dessous
:
ASSOCIATIONS
MONTANT
2024
VOTES
Orgalure
900
€
14
voix
pour
SAML
700
€
14
voix
pour
Boules
de
Lure
700
€
14
voix
pour
À
Lure
à
cheval
1
000
€
14
voix
pour
Asso
Forestière
100
€
14
voix
pour
Lure
en
fêtes
1
000
€
14
voix
pour
Anciens
combattants
150
€
14
voix
pour
Phoenix
de
Lure
1
000
€
14
voix
pour
Adell
450
€
14
voix
pour
Le
petit
duc
1 000
€
14
voix
pour
13
voix
pour
(Mme
MATHIEU
ne
prend
La
raquette
stéphanoise
1
000
€
pas
part
au
vote)
AGV
450
€
13
voix
pour
(Mme
CASTA
ne
prend
pas
part
au
vote)
La
croche
pointée
300
€
14
voix
pour
Association
de
sauvegarde
de
1
000
€
14
voix
pour
l'abbaye Lurescence
300
€
14
voix
pour
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
DÉCIDE
-
D'approuver
l'attribution
des
subventions
pour
l'exercice
2024,
telles
que
définies
ci-dessus
;
-_-
Que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et,
an
que
susdits.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Patricia
PAUL