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Déliberation - 2024 037 Subvention Club Judo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-les-Orgues.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 037 Subvention Club Judo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
2024/037
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
Saint-Etienne-les-Orgues
26
juin
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice
.........................,..........
15
Date
de
la
convocation
:
20/06/2024
Présent
au
conseil.............................
10
Date
d'affichage
:
04/07/2024
Qui
ont
pris
part
à
la délibération...
15
Le
vingt-six
juin
de
l’an
deux
mil
vingt-quatre,
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Patricia
PAUL,
Maire.
Nom
Présent
(e)
|
Absent(e)
|
Excusé
(e)
|
Donne
procuration
à
Patricia
PAUL
Oui
Marc
DINI
Oui
Christine
SANTUCCI
Oui
Emmanuel
DJAKOVIC
Oui
François
BERGNA
Oui
Sylvie
CAGINICOLAU
Oui
Oui
Monsieur
François
BERGNA
Emilie
VALETTE
Oui
Oui
Monsieur
Emmanuel
DJAKOVIC
Serge
MEOLA
Oui
Patrick
DOULIERY
Oui
Hélène
CASTA
Oui
Oui
Monsieur
Marc
DINI
Steve
PREVOST
Oui
Oui
Madame
Patricia
PAUL
Khaled
BENFERHAT
Oui
Oui
Madame
Sylvie
MATHIEU
Philippe
VUILQUE
Oui
Sylvie
MATHIEU
Oui
Anne-Marie
MONTANO
Oui
Serge
MÉOLA
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Numéro
OBJET
2024/037
Subvention
au
club
de
Judo
«
Kodokan
Judo
04
—
Pays
de
Forcalquier
Montagne
de
Lure
»
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
CONSIDÉRANT
:
-
La
demande
de
subvention
déposée
par
l'association
«
Kodokan
Judo
04
» ;
-
L'intérêt
communal
des
projets
portés
par
ces
associations
; -
Les
crédits
de
paiements
inscrit
au
Budget
Principal
2024
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
Pour
: 15
Absentions
: O
Contre
: 0
DÉCIDE
-__
D'accorder
à
l'association
«
Kodokan
Judo
04
»
une
subvention
de
300
€
;
-
D'autoriser
le
mandatement
de
cette
dépense.
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
tout
documents
relatifs
à
cette
subvention
;
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et,
an
que
susdits.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Patricia
PAUL