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Déliberation - D202404008 CC usagers restauration modif compo
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202404008 CC usagers restauration modif compo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215600834-20240425-D202404008-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 25 avril 2024
______
Objet de la délibération
COMITE CONSULTATIF DES USAGERS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE :
MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Le vingt-cinq avril deux mille vingt-quatre à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le dix-huit avril deux mille vingt-quatre, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Yves GUYOT, le Premier Adjoint.
Etaient présents :
Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Marie-Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Alain LARRIVÉ , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Michèle DOLLÉ pouvoir à Yves GUYOT , Claudine CORPART pouvoir à Gwendal HENRY , Lisenn LE CLOIREC pouvoir à Valérie MAHÉ , Roselyne MALARDÉ pouvoir à Joël TRÉCANT , Jean-François LE CORFF pouvoir à Pascal LE LIBOUX , Stéphane LOHÉZIC pouvoir à André HARTEREAU , Yves DOUAY pouvoir à Marie-Françoise CÉREZ .
Absent(s) :
Monsieur le Président déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Julien LE DOUSSAL désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
30 04 2024 Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215600834-20240425-D202404008-DE
Secrétariat de la DGS N° 2024.04.008
COMITE CONSULTATIF DES USAGERS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE :
MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Rapporteur : Yves GUYOT
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, il convient de modifier comme suit les membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Comité Consultatif des Usagers de la Restauration Scolaire :
Comité Consultatif des Usagers de la Restauration Scolaire
Présidente : Michèle DOLLÉ
Membres titulaires :
Valérie MAHÉ
Julian PONDAVEN
Gwendal HENRY
Michèle LE BAIL
Membres suppléants :
Roselyne MALARDÉ
Marie-Françoise CÉREZ
Lisenn LE CLOIREC
Alain LARRIVÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-21, Vu l’article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les démissions de Madame Aurélia HENRIO en date du 8 mars 2024 et de Madame Isabelle GRÉGORI en date du 29 mars 2024,
Vu l’avis du Bureau Municipal en date du 15 avril 2024,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
MODIFIE la composition du Comité Consultatif des Usagers de la Restauration Scolaire.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
Le Premier Adjoint,
Yves GUYOT
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en oréfeciure le 29/04/2624
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215660824-20240455-0D202404008-DE