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Déliberation - D202404004 Commissions Permanentes modif compo
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202404004 Commissions Permanentes modif compo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215600834-20240425-D202404004-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 25 avril 2024
______
Objet de la délibération
COMMISSIONS PERMANENTES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Le vingt-cinq avril deux mille vingt-quatre à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le dix-huit avril deux mille vingt-quatre, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Yves GUYOT, Le Premier Adjoint.
Etaient présents :
Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Marie-Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Alain LARRIVÉ , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Michèle DOLLÉ pouvoir à Yves GUYOT , Claudine CORPART pouvoir à Gwendal HENRY , Lisenn LE CLOIREC pouvoir à Valérie MAHÉ , Roselyne MALARDÉ pouvoir à Joël TRÉCANT , Jean-François LE CORFF pouvoir à Pascal LE LIBOUX , Stéphane LOHÉZIC pouvoir à André HARTEREAU , Yves DOUAY pouvoir à Marie-Françoise CÉREZ .
Absent(s) :
Monsieur le Président déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Julien LE DOUSSAL désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
30 04 2024 Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215600834-20240425-D202404004-DE
Secrétariat de la DGS N° 2024.04.004
COMMISSIONS PERMANENTES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Rapporteur : Yves GUYOT
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, le Bureau Municipal propose de modifier comme suit la composition des Commissions Municipales, constituées le 06 mai 2021 et lors des séances qui ont suivi :
Commissions Nouveau membre
Vie Alain LARRIVÉ
Ville Alain LARRIVÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-22, Vu la délibération n°D202309003 du 28 septembre 2023,
Vu les démissions de Madame Aurélia HENRIO en date du 8 mars 2024 et de Madame Isabelle GRÉGORI en date du 29 mars 2024,
Vu l’avis du Bureau Municipal du 15 avril 2024,
Vu le rapport présenté, Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215600834-20240425-D202404004-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la modification de la composition des Commissions Municipales comme indiquée ci-dessus.
Commission « Ville » Commission « Vie » Commission « Ressources» Michèle DOLLÉ Michèle DOLLÉ Michèle DOLLÉ
Yves GUYOT Claudine CORPART Pascal LE LIBOUX
Joël TRÉCANT Nadia SOUFFOY Nadia SOUFFOY
Julian PONDAVEN Valérie MAHÉ Valérie MAHÉ
Peggy CACLIN Philippe PERRONNO Joël TRÉCANT
Marie-Françoise CÉREZ Marie-Françoise CÉREZ Claudine CORPART
Frédéric TOUSSAINT Gwendal HENRY Lisenn LE CLOIREC
Guillaume KERRIC Tiphaine SIRET Roselyne MALARDÉ
Laure LE MARÉCHAL Lisenn LE CLOIREC Stéphane LOHÉZIC
Alain HASCOËT Anne-Laure LE DOUSSAL Jacques KERZERHO
Anne-Laure LE DOUSSAL Aline LE FUR Jean-François LE CORFF
Gwendal HENRY Guillaume KERRIC Yves DOUAY
André HARTEREAU Julien LE DOUSSAL Tiphaine SIRET
Julien LE DOUSSAL Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ Pierre-Yves LE BOUDEC
Alain LARRIVÉ Fabrice LEBRETON Fabrice LEBRETON
Pierre-Yves LE BOUDEC Alain LARRIVÉ Michèle LE BAIL
Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ Michèle LE BAIL
Michèle LE BAIL Hilal SAFAK
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
Le Premier Adjoint,
Yves GUYOT
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en oréfeciure le 29/04/2624
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le
ID : 056-215660824-20240455-0202404004-DE