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Procès Verbal - CM03 20240405144117
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM03 20240405144117)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE ns
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers
élus : 15
en fonction : 14
Conseillers présents : 12
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. Alain SINDT; M. LINSTER Nicolas ; M. GABRIELE Jérôme ; M. HIRTZ Thiébaut ; M. BERGER Laurent; M. Jean-Marc SINDT; M. Pierre Edouard BODEREAU ; M. RISCH Jérôme: M. KOP Patrice; Mme DELAPORTE Marjorie ; Mme MARCK ép SCHMIT Christelle ;
Présent par procuration : M. HILD Didier donne procuration à M. Alain SINDT
Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT donne procuration à M. HIRTZ Thiébaut
3 — Annulation du point 9 de la séance du 05 mars 2024
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil, qu'une erreur s’est glissée dans la délibération N° 9 de la séance du 05 mars 2024, actant du débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal {PLUI) de la CCB3F. En effet la durée du délai du débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables par les communes n'était pas précisée il y a donc lieu d'annuler ce point.
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, à l'unanimité des membres présents, prend acte de ces
informations, valide l'annulation du point 9 de la séance du 05 mars 2024 et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de donner suite à ce dossier.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 04 avril 2024
Le Maire, Guy HOCHARD eREING , X &
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Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20240404-0304042024-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024