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Procès Verbal - Approbation CM du 22 mars 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 01h23 par la commune de Larche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation CM du 22 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
OBJET
2 |
2026-018
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
22
mars
2026 Rapporteur
—
Monsieur
le
Maire
L'an
deux-mille-vingt-six,
le
2
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Larche
(Corrèze),
dûment
Nombre
de
membres
:
19
En
exercice :
19
Présents
:
16
Absents
:
3
Votants :
19
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
de
Larche,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
LAROCHE,
Maire
de
LARCHE.
Date
de
convocation
: 27
mars
2026
Présents
: Bernard
LAROCHE,
Edouard
VEGA-TOCA,
Stéphane
BORDAS,
Célia
FERRAROLI,
Christian
MINARD,
Françoise
ROHART,
Jean-Paul
PELISSIER,
Sandrine
PELISSIER,
Mélanie
VALLAT,
Benoît
GOUDOUNESQUE,
Faustine
CROZE,
Mickaël
BOUSQUET,
Léa
NADAL,
Jérôme
BADOUR,
Karine
MATHOU,
Nicolas
HAAG.
Absents
: Eric
BLONDEL
(a
donné
procuration
à
Edouard
VEGA
TOCA),
Nathalie
BRUZAT
(a
donné
procuration
à
Stéphane
BORDAS),
Mélissa
BRUZAT
(a
donné
procuration
à
Célia
FERRAROLI). Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BORDAS
Le
rapporteur
rappelle
à
l'assemblée
les
objets
de
cette
séance :
N°
OBJET |
N°
DELIB
INTITULE
DE
LA
|
VOTANTS
|
VOIX
VOIX
BLANCS
DELIBERATION
POUR |
CONTRE
OBJET
1
2026-012
Installation
du
Conseil
municipal
:
sans
vote
OBJET
2
2026-013
Election
du
Maire
19
17
0
2
OBJET
3
2026-014
Détermination
du
nombre
des
adjoints
19
1
]
9
0
OBJET
4
2026-015
Election
des
Adjoints
au Maire
19
16
0
_|
3
OBJET
5
2026-016
Lecture
de
la
Charte
de
l’Elu
local
: sans
vote
|
Le
rapporteur
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
>
ARTICLE
1
: D'APPROUVER
le procès-verbal
de
la séance
précédente.
| Votants
:
19
Pour :
19
Contre :
0
Abstention
:
0
| OBJET
6
complémentaire,
à
l'assistance
à
la
fiabilisation
des
droits
en
matière
de
retraite
2026- 006
Mise
à disposition
d'un
agent
du
centre
communal
d'action
sociale
de
la
ville
de
Brive
auprès
de
ta
commune.
OBJET
7
2026- 007
Avis
du
Conseil
-
Installations
classées
SAS
CHIMIREC
DELVERT
18 18
|
18
| |
OBJET
8
2026- 008
Avis
du
Conseil
—
Projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
Sud
Corrèze
18
18
OBJET
9
2026- 009
Motion
de
soutien
au
recours
contre
l'accord
UE-Mercosur
et
demande
de
transmission
devant
la
Cour
de
justice
de
l'Union
Européenne
18
18
OBJET 10
2026- 010
Dénomination
d’une
salle
communale
18
18
OBJET 11
2026- 011
Autorisation d'engagement
des
dépenses d'investissement préalable
au
vote
du
budget
2026
OBJET 12
2026- 012
Approbation
du
compte
de
gestion
2025
—
DELIBERATION REPORTEE
18
18
OBJET 13
2026- 013
Approbation
du
compte
administratif
2025
DELIBERATION
REPORTEE
OBJET 14
2026- 014
Affectation
du
résultat
DELIBERATION REPORTEE
1
Le
rapporteur
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
25
février
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
:
>
ARTICLE
1
: D'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la séance
du
25
février
2026.
[ Votants
:
19
Pour
:
19
Contre :
0
Abstention :
0