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Déliberation - CM DU 12 MAI 2026 Liste DES Deliberations
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 01h40 par la commune de Larche.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 12 MAI 2026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Egalité
Fraternité
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENTDE
EXAMINEES
A
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MAI
2026
Nombre
de
membres
: _|
19 |
L'an
deux-mille-vingt-six,
fe
12
mai
à vingt
heures,
le
Conseil
En
exercice:
19 |
Municipal
de
la
commune
de
Larche
(Corrèze),
dûment
Présents
:
14 |
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
de
Larche,
dans
la
salle
du
Absents
:
5 | Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
Votants
:
19 | LAROCHE,
Maire de LARCHE.
Date
de
convocation
: 6
mai
2026
Présents
: Bernard
LAROCHE,
Edouard
VEGA-TOCA,
Nathalie
BRUZAT,
Stéphane
BORDAS,
Célia
FERRAROLI,
Eric
BLONDEL,
Jean-Paul
PELISSIER,
Mélanie
VALLAT,
Benoît
GOUDOUNESQUE,
Faustine
CROZE,
Mickaël
BOUSQUET,
Léa
NADAL,
Jérôme
BADOUR,
Nicolas
HAAG.
Absents
: Christian
MINARD
( a
donné
pouvoir
à
Stéphane
BORDAS),
Françoise
ROHART
(a
donné
procuration
à
Edouard
VEGA
TOCA),
Sandrine
PELISSIER
(a
donné
pouvoir
à
Jean-Paul
PELISSIER),
Mélissa
BRUZAT
(a
donné
procuration
à
Nathalie
BRUZAT),
Karine
MATHOU
(a
donné
pouvoir
à
Jérôme
BADOUR).
Secrétaire
de
séance
: Mélanie
VALLAT
DELIBERATIONS
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-__
Objets
de
la séance :
OBJET
1
2026-043
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
avril
2026
>
Adoptée
Votants
: 19
Pour:18
Contre
: 1
(Nicolas
HAAG)
Abstentions
: 0 OBJET
2
OBJET
3
OBJET
4
OBJET
5
OBJET
6
OBJET
7
OBJET
8
2026-044 2026-045 2026-046 2026-047 2026-048 2026-049 2026-050
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
des
commissions
communautaires
thématiques
et
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT) >
Adoptée
Votants
: 19
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstentions
: O
Recouvrement
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
GRDF
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:
19
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Recouvrement
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
due
par
ORANGE
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:
19
Contre
:0
Abstentions
: 0
Conclusion
d'une
convention
de
prestations
de
services
avec
la
Ville
de
Brive
pour
la
confection
de
repas
en
liaison
froide
pour
l’école
et
l’ALSH
de
la
commune
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:1
Contre
:0
Abstentions
: O
Achat
du
terrain
pour
l'aménagement
du
stade
de
football
—
Délibération
de
principe
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:
19
Contre
: 0
Abstentions
: O
Aménagement
du
stade
de
football
—
Choix
du
maitre
d'œuvre
et
attribution
du
marché
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:
19
Contre
: 0
Abstentions
: O
Programme
d'investissements
2026
—
Aménagement
de
places
de
stationnement
au
lotissement
du
Pré
de
la
rivière
et
travaux
de
réfection
de
la voirie
communale
route
de
Puyjubert
- Choix
du
prestataire
+
Adoptée
Votants
: 19
Pour:
19
Contre
: 0
Abstentions
: O
2/2