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Convocation - convocation cm 20260213
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20260213)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
A Marsac-sur-Don, le 6 février 2026
MAIRIE Le Maire de MARSAC-SUR-DON
DE
MARSAC-SUR-DON A
LOIRE ATLANTIQUE
44170 , ; ; L'ensemble des conseillers municipaux
1, rue Pierre Perchais
Tél. 02 40 87 54 77
Fax 02 40 80 51 29
E-mail : info@mairie-marsacsurdon.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION ORDINAIRE
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, le
Vendredi 13 février 2026
à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
| A [Désignation du secrétaire de séance |
| B [Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 28 novembre 2025 et du 14 janvier 2026 |
| C [Finances - Economie |
1. Approbation du Compte Financiers Unique (CFU) 2025 -— Budget principal
Approbation du Compte Financiers Unique (CFU) 2025 — Budget annexe Auberge
Approbation du Compte Financiers Unique (CFU) 2025 — Budget annexe Assainissement
Mission d'assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif — Signature de la
convention 2026-2028
Renouvellement de la convention avec le Comité Départemental EPGV 44
Signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal à l'Association La Cabane
Signature d’un avenant à un bail professionnel — Infirmiers
Signature d’un avenant à un bail professionnel - Ostéopathe
Signature d’un bail professionnel - Cabinet médical sis 13 rue Saint-Léger
BwN
ou
œnNou
| D [Urbanisme
1. Modification du tracé de la voie communale La Vallée — Régularisation
2. Acte de constitution de servitude tréfonds — Parcelle ZS n°131 — Régularisation
Je compte sur votre présence,