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Conseil Municipal - 20260320 Convoc CM
Convocation - convocation cm 20260320
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20260320)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
A Marsac-sur-Don, le 16 mars 2026
/B0n
. A
MAIRIE Le Maire de MARSAC-SUR-DON
DE
MARSAC-SUR-DON A
LOIRE ATLANTIQUE
44170 L'ensemble des conseillers municipaux 1, rue Pierre Perchais
Tél. 02 40 87 54 77
Fax 02 40 80 51 29
E-mail : info@mairie-marsacsurdon.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE D’INSTALLATION
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la séance d'installation du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, le
Vendredi 20 mars 2026
à 19 heures 30
L'ordre du jour sera le suivant :
[_A [Désignation du secrétaire de séance
| B [Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 février 2026 |
C [Gouvernance El
1. Election du Maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
Détermination du nombre des adjoints au maire
Election des adjoints au maire
Lecture de la charte de l'élu local
Création des commissions communales et désignation des membres
Création de la commission du CCAS
Création de la commission appel d'offres
Désignation des délégués des organismes extérieurs
Proposition d’une liste de contribuables en vue de la constitution de la Commission Communale
des Impôts Directs (CCID)
10. Délégation du conseil municipal au maire
11. Détermination du montant des indemnités de fonction
12. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
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Je compte sur votre présence,
Le Maire, ,
Hervéide TRDGOF