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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C31 06 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
MARCHES PUBLICS / ASSAINISSEMENT - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE A FRONTENAY ROHAN ROHAN
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Anne BAUDOUIN à Sylvie DEBOEUF, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Rose-Marie NIETO à Michel PAILLEY, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C31-06-2018-DE
Date de télétransmission : 05/07/2018
Date de réception préfecture : 05/07/2018 C- 31-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
MARCHES PUBLICS/ASSAINISSEMENT - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE A FRONTENAY ROHAN ROHAN
Monsieur Jean BOULAIS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais propose de réaliser, sur la commune de Frontenay Rohan Rohan, des travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable.
Ces travaux font suite à l’étude diagnostic du système d’assainissement menée par G2C Environnement en 2017/2018 dans le respect du cadre réglementaire impliquant la réalisation d’une telle étude de moins de 10 ans.
L’étude a permis d’identifier les tronçons sensibles aux eaux d’infiltration qui sont inutilement pompées et traitées sur la station d’épuration.
L’objectif est la réduction des coûts énergétiques de pompage et l’amélioration des conditions de traitement des effluents.
Les travaux consistent en le renouvellement de 2 540 ml de canalisations (Rues du four Grenier, de la gare, des Chambeaux, Marcaise, Norbert et Amédée Migault).
Les travaux seront réalisés en groupement de commande avec le SIEPDEP Vallée de la Courance qui renouvelle son réseau d’eau potable.
Après déroulement de la procédure, les marchés ont été attribués comme suit :
Attributaires Montant € HT
Marché A Groupement constitué de
DUBREUIL (mandataire),
CODA TP et Atlantique
Réhabilitation
961 566,75 € HT
Marché B 115 776,80 € HT
Marché A : réseau d’assainissement, maîtrise d’ouvrage CAN
Marché B : réseau d’eau potable, maîtrise d’ouvrage SIEPDEP
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C31-06-2018-DE
Date de télétransmission : 05/07/2018
Date de réception préfecture : 05/07/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver les marchés décrits ci-dessus et autoriser leur signature.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jean BOULAIS
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C31-06-2018-DE
Date de télétransmission : 05/07/2018
Date de réception préfecture : 05/07/2018