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Document publié le Samedi 22 mai 2010 par la commune de Valmondois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 220510)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 22 MAI 2010
L’an deux mil dix, le vingt deux mai à dix heures, les membres du Conseil municipal se sont réunis en session ordinaire dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire-adjoint, conformément aux articles L121-10 et L122-5 du Code des communes.
ETAIENT PRESENTS :
M. Bernard GILLET, Mme Noëlle LENOIR, M. Mohamed LACHGUER, Mmes Anne SAGLIER, Evelyne ENEL, M. Michel SALZARD, M. Pascal GASQUET, M. Laurent de GAULLE, M. Michel VIELLE, M. Charles DOREMUS, Mmes Anne-Laure CORROYER, Aude DURAND-MONDRAGON, Mme Sylvie FLORIS, M. Bruno HUISMAN
Absents ayant donné procuration :
M. Jean-Christophe BENEDICK a donné pouvoir à Madame Noëlle LENOIR
La séance est ouverte par Monsieur Mohamed LACHGUER, 1er adjoint au maire puis Monsieur Bernard GILLET, le plus âgé des membres du Conseil municipal a pris la présidence.
Le Conseil municipal a choisi pour secrétaire Madame Evelyne ENEL et pour assesseurs M. Laurent de GAULLE et Mme Anne-Laure CORROYER-HENNARD
ELECTION DU MAIRE
RESULTAT DU1er TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil municipal à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
M Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix
M. Bruno HUISMAN a obtenu 7 (sept) voix
Mme Aude DURAND-MONDRAGON a obtenu 2 (deux) voix RESULTAT DU 2ème TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral 1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
M. Bruno HUISMAN a obtenu 8 (huit) voix
M. Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix
Monsieur Bruno HUISMAN ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 1er ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Bruno HUISMAN élu Maire, à l’élection du 1er Adjoint.
1er TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 6
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
Monsieur Mohamed LACHGUER a obtenu 9 (neuf) voix
Monsieur Mohamed LACHGUER ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du deuxième Adjoint.
1er TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix
Madame Anne SAGLIER a obtenu 9 (neuf) voix
Madame Anne SAGLIER ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée 2ème Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Adjoint.
1er TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Madame Evelyne ENEL a obtenu 8 (huit) voix
Monsieur Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix
Madame Evelyne ENEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée 3ème Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du quatrième Adjoint.
RESULTAT DU 1er TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8 Monsieur Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix
Monsieur Michel SALZARD a obtenu 7 (sept) voix
Madame Aude DURAND-MONDRAGON a obtenu 1 (une) voix
RESULTAT DU 2ème TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire les bulletins blancs
aux articles L65 et L66 du Code électoral : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur Charles DOREMUS a obtenu 6 (six) voix Monsieur Michel SALZARD a obtenu 9 (neuf) voix
Monsieur Michel SALZARD ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 4ème Adjoint et a été immédiatement installé.
Et ont signé les membres présents :
Le doyen d’âge, La Secrétaire, Les membres du Conseil municipal