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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 2026CD0559 0617 RCT)
Thèmes du document : Consommateurs, Mode, textile et habillement, Entrepreneuriat et startup,
1
Avenant N° 1 à la convention de dépôt-vente des articles confectionnés par la brodeuse main Azélina Michelet
Entre
Loire Forez agglomération, sise 17 boulevard de la préfecture, CS 30211, 42 605 Montbrison, représentée par Monsieur Julien Degout, vice-présidente en charge de la culture habilitée aux présentes par la délibération n°9 du 7 avril 2026 du conseil communautaire et suivant l’arrêté de délégation n°2026ARR0896, d’une part,
Et
Azelina Michelet, 5 rue des lilas – 17160 LE GICQ, dûment habilitée à l’effet des présentes, désignée dans ce qui suit sous le terme le déposant, d’autre part. SIRET : 849 315 296 00012
Objet : Avenant n°1 à la convention de dépôt-vente d’articles confectionnés par la
brodeuse main Azélina Michelet, au bénéfice de la régie de recettes de L’Orée – De fils en
liens, 28 rue du puy magnol 42440 Cervières, au sein de la boutique de ce même musée.
Article 1 : articles mis en dépôt-vente
Les 10 articles supplémentaires proposés aux visiteurs de la boutique sont les suivants :
Nom de l’article Quantité
déposée
Prix de vente
public (€)
Montant
reversé au
déposant,
par article
(€)
% de marge LFA
Kit de broderie –
Soleil d’argent
10 45 40 12,50
Le montant maximal supplémentaire de 400€ est imputé sur le compte DS36 3MUS 3MUSGRE 6078. 2
Frais annexes
L’envoi des articles du dépôt vente peut être convenu via un envoi de colis sécurisé. Les frais seront alors pris en charge par Loire Forez agglomération, pour un montant maximal de 22.39€ TTC.
Article 2 :
Les clauses de la convention initiale, et le cas échéant, de ses précédents avenants éventuels, demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par le présent avenant.
Fait en deux exemplaires originaux,
A Montbrison, le
Azélina Michelet Loire Forez agglomération
13/06/2026