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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 24 juin 2025
Délibérations du Conseil municipal du 24 juin 2025
Administration Générale
• Mise en peinture au sol de jeux dans les cours de récréation des écoles élémentaires • Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un accord local
Ressources Humaines
• Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
• Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité,
• Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire,
• Modification du tableau des effectifs,
• Adhésion au dispositif de signalement auprès du Centre de Gestion du Nord (CDG59).
Urbanisme
• Vente d’un bien immobilier sis 4 rue du Nord.
Jeunesse
• Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les P’tits Bouts », • Modification du règlement intérieur du service enfance/jeunesse,
• Modification du règlement intérieur du LALP,
• Modification du règlement intérieur de la ludothèque « unis vers des jeux », • Convention d’échanges de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF.
Techniques
• Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage – Rue Anatole France.
Culture
• Convention avec la Compagnie LA FUTAIE.
Motion
• Motion relative relatif au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d’action sociale (CCAS).