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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du 24 juin 2025
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 24 juin 2025 à 18h30.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2025
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration générale
I-1) Mise en peinture au sol de jeux dans les cours de récréation des écoles élémentaires, I-2) Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un accord local.
II-] Ressources Humaines
II-1) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, II-2) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité, II-3) Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire, II-4) Modification du tableau des effectifs,
II-5) Adhésion au dispositif de signalement auprès du Centre de Gestion du Nord.
III-] Urbanisme
III-1) Vente d’un bien immobilier sis 4 rue du Nord.
IV-] Jeunesse
IV-1) Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche « Les P’tits Bouts », IV-2) Modification du règlement intérieur du service enfance/jeunesse,
IV-3) Modification du règlement intérieur du LALP,
IV-4) Modification du règlement intérieur de la ludothèque « unis vers des jeux »,
IV-5) Convention d’échanges de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF.
V-] Techniques
V-1) Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage – Rue Anatole France.
VI-] Culture
VI-1) Convention avec la Compagnie LA FUTAIE.
D] Questions diverses/Motion
Motion relative relatif au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d’action sociale (CCAS).