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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 29 mai 2020
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 29 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2020 :
Présents : Rose-Marie FALQUE ; Justine GARNIER ; Philippe GRANDMAÎTRE ; Laurent HANNEZO ; Yannick HOFFNER ; Louisa IKHLEF ; Olivier LEGROS ; Rose-Marie MAGNIER ; Nicolas MALO ; Didier MAURY ; Thomas MELLÉ ; Aurélie REMY ; Jean-Claude ROUBAUD ; Lionel TIROLE.
Secrétaire de séance : Aurélie REMY
En raison de la pandémie Covid-19, le Conseil Municipal s’est réuni, vendredi 29 mai, à 20h30, dans la salle du Foyer, afin de respecter les consignes sanitaires.
Composition des commissions communales :
- commission appel d’offres : Rose-Marie Falque, Laurent Hannezo, Yannick Hoffner, Jean-Claude Roubaud, titulaires ; Thomas Mellé, Louisa Ikhlef, Philippe Grandmaître, suppléants.
- commission des finances : Rose-Marie Falque, Laurent Hannezo, Olivier Legros, Justine Garnier, Thomas Mellé, Jean-Claude Roubaud, Yannick Hoffner, Louisa Ikhlef
- commission travaux, voirie, eau : Rose-Marie Falque, Thomas Mellé, Laurent Hannezo, Didier Maury, Nicolas Malo, Olivier Legros, Lionel Tirole
- commission forêts, environnement : Rose-Marie Falque, Jean-Claude Roubaud, Philippe Grandmaître, Lionel Tirole, Aurélie Rémy
- commission fêtes et cérémonies : Justine Garnier, Rose-Marie Falque, Thomas Mellé, Rose-Marie Magnier, Yannick Hoffner, Aurélie Rémy, Louisa Ikhlef
- commission communication : Justine Garnier, Rose-Marie Falque, Laurent Hannezo
- CCAS : Justine Garnier, Rose-Marie Falque, Rose-Marie Magnier, Yannick Hoffner, Lionel Tirole
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués :
Considérant que lorsque le conseil municipal est renouvelé, les indemnités de ses membres, à l’exception de l’indemnité du maire, sont fixées par délibération ;
Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonction des élus concernés dans la limite des taux maxima prévus par la loi ;
Considérant que le conseil municipal peut, par délibération, fixer une indemnité de fonction inférieure au barème, à la demande du maire ;
Considérant que Madame le Maire a demandé expressément à l’assemblée de percevoir une indemnité de fonction inférieure au barème légal ;
Madame le Maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des maires et des adjoints et l’invite à délibérer.
Après en avoir délibéré, le Conseil, décide à l’unanimité de fixer les indemnités aux taux suivants : - maire : 36 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
- 1er, 2ème, 3ème et 4ème adjoints : 9,5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
- conseillers délégués : 2,6 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
Ces indemnités prennent effet au 25 mai 2020. L’ensemble de ces indemnités sera inférieur à l’enveloppe globale prévue aux articles L.2123-22 à L.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Délégations au Maire :
Les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales donnent au conseil municipal la possibilité de déléguer au maire, pour la durée de son mandat, certaines attributions de cette assemblée.
Parmi les 29 délégations possibles, le conseil municipal accepte 21 délégations.
Dépenses admises au compte 6232 fêtes et cérémonies :
Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour que soit payées au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » les dépenses suivantes :
Manifestations culturelles : théâtre, chorale, concerts, inaugurations
Animations vie scolaire et associations
Cérémonies : 8 mai, 14 juillet, Saint-Nicolas, Noël, vœux, carnaval
Repas des Anciens, bons de Noël des Anciens
Feux d’artifice,
Frais de restauration et frais de transport des conseillers municipaux, lorsqu’ils représentent la commune à l’extérieur,
Bons de fleurissement, fleurs,
Décorations de Noël, pose et dépose des illuminations de fin d’année,
Location de manèges enfantins, cartes de vœux,
Toutes manifestations communales : remises de médailles, accueil des nouveaux habitants, réunions diverses, pots de départ,
Présents offerts à l’occasion de divers événements et notamment les mariages, les naissances, récompenses sportives et culturelles.
Désignation du Correspondant Défense :
A l’unanimité le conseil désigne Monsieur Jean-Claude Roubaud, 4ème adjoint, en qualité de Correspondant Défense de la commune.
Désignation des représentants de la commune au sein de Meurthe-et-Moselle Développement :
A l’unanimité, le conseil désigne Madame Rose-Marie Falque, représentante titulaire et Monsieur Laurent
Hannezo, 1er adjoint, suppléant.
Désignation des représentants au Syndicat des Vallées du Cristal :
A l’unanimité, le conseil désigne Madame Rose-Marie Falque, déléguée titulaire et Madame Justine Garnier, 3ème
adjointe, déléguée suppléante.