Arrêté - Préfecture - Oise - 20240318 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240318 RAA spécial sommaire Document publié le Lundi 18 mars 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240318 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Aviation, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, EX PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 18 mars 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 mars 2024 N° de page

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS

ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 18 MARS 2024 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR L'ANNÉE 2024

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE

ARRÊTÉ N° 2024-003- DHDFS DU 13 MARS 2024 RELATIF À UNE MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA PARTIE CRITIQUE DE LA ZONE DE SÛRETÉ À ACCÈS RÉGLEMENTÉ DE L'AÉROPORT BEAUVAIS-TILLÉ