Ordre du Jour - 2023 11 10 odj cm 20112023

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Ordre du Jour - 2023 11 10 odj cm 20112023 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 11 10 odj cm 20112023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 13/11/2023

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 20 novembre 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2023

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Zone d’accélération des ENR

5. Mise en vente lot 4 appartements au Grand Pré

6. Mise en place d’une commission « marché de plein air »

7. Cession d’un commerce - Convention d’occupation temporaire du domaine public

8. Décision Modificative n°04 pour le budget principal - DM04 – BP (compte 681)

9. Décision Modificative n°05 pour le budget principal - DM05 – BP (compte 21538)

10. Décision Modificative n°06 pour le budget principal - DM06 – BP (comptes 2138 et 231)

11. Charte d’engagement « Communes – CCSB vis-à-vis des déchets ménagers » - désignation référent

12. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS