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Ordre du Jour - 2023 07 17 odj cm 21072023 Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 07 17 odj cm 21072023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 17/07/2023

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Vendredi 21 juillet 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 26 juin 2023

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Tarifs pour les activités périscolaires – stage été 2023

5. Tarifs pour l’accueil périscolaire – année scolaire 2023-2024

6. Réfection de la voirie communale – Demande de subvention au Conseil Départemental des Hautes-Alpes

7. Animations hivers 2023-2024 – ACAR et associations partenaires – subvention

8. Convention relative à la surveillance de la zone de baignade – SDIS 05 – avenant n°1

9. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif

ou d’Assainissement Non Collectif de l’année 2022 (RPQS)

10. Convention exposition « Les Hameaux de forestage de harkis »

11. Modification des statuts de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05

12. Remboursement pour frais engagé par un agent pour le compte de la commune

13. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS