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Ordre du Jour - 2023 06 19 odj cm 26062023 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 06 19 odj cm 26062023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 19/06/2023

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 26 juin 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 12 mai 2023

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Eau et Assainissement – Tarifs 2024

5. Réalisation d’une calade dans le bourg de Rosans –choix du prestataire et demande de subvention

6. Lancement d’une enquête publique préalable au déclassement d’une portion de la voie communale

« chemin de Baudon » en vue de son aliénation

7. Tarif pour les activités périscolaires – stage multisports avril 2023.

8. Adhésion à la charte des communes et territoires pastoraux – Communes Pastorales Région Sud

9. Décision Modificative n°01 pour le budget principal - DM01 – BP

10. Admission en non valeurs pour le budget principal et pour le budget eau et assainissement

11. Ouverture d’un poste d’agent de maitrise

12. Questions diverses

 Projet centre bourg

 Informations projet beguinage

 Informations cinéma plein air aout 2023

 Intervention ACAR

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS