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Ordre du Jour - 2023 10 16 odj cm 23102023 Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 10 16 odj cm 23102023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 16/10/2023

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 23 octobre 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Candidature au programme « Villages d’Avenir » opérations d’investissement programmé - actualité

5. Décision Modificative n°02 pour le budget principal - DM02 – BP (compte 16)

6. Décision Modificative n°03 pour le budget principal - DM03 – BP (compte 6542)

7. Décision Modificative n°02 pour le budget annexe eau et assainissement - DM02 – (compte 6542)

8. Investissements – fixation des durées d’amortissements – budget annexe eau et assainissement

9. Parcelle boisée section A 0132 La Faye - exercice du droit de préemption

10. Remboursement pour frais engagés par les institutrices pour le compte de l’école de Rosans

11. Convention relative à l’accueil à la cantine de Serres des enfants domiciliés à Rosans

12. Approbation de la procédure de déclassement d’une portion de la voie communale « chemin de Baudon »

en vue de son aliénation

13. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS