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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 10 16 odj cm 23102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 16/10/2023
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 23 octobre 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Candidature au programme « Villages d’Avenir » opérations d’investissement programmé - actualité
5. Décision Modificative n°02 pour le budget principal - DM02 – BP (compte 16)
6. Décision Modificative n°03 pour le budget principal - DM03 – BP (compte 6542)
7. Décision Modificative n°02 pour le budget annexe eau et assainissement - DM02 – (compte 6542)
8. Investissements – fixation des durées d’amortissements – budget annexe eau et assainissement
9. Parcelle boisée section A 0132 La Faye - exercice du droit de préemption
10. Remboursement pour frais engagés par les institutrices pour le compte de l’école de Rosans
11. Convention relative à l’accueil à la cantine de Serres des enfants domiciliés à Rosans
12. Approbation de la procédure de déclassement d’une portion de la voie communale « chemin de Baudon »
en vue de son aliénation
13. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).
Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS