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Déliberation - 044 2023 subvention association classes en 3
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 044 2023 subvention association classes en 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230522-220523 0442023-DE
Reçu le 23/05/2023
Publié le 23/05/2023 COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
oh RE
Séance du 22 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mai à vingt heures frente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Béatrice BOULANGE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN,
Renée TORRES
Pouvoirs : 5 Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Fanny LEBAYLE à Elodie RELING
Christel DECATOIRE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
- Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 16 mai 2023
Date d'affichage de la convocation : 16 mai 2023
Délibération n° 10
Délibération n° 044/2023 - Subvention à l'association des classes en 3
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Grézieu-la-Varenne soutient activement le
fonctionnement des associations dont l'activité revêt un intérêt local ou à l'occasion de l'organisation d'une action.
Après examen du dossier de demande de subvention présenté par l'association des classes
en 3, qui organise notamment les festivités du 14 juillet (feu d'artifice, bal...), il est proposé de
lui attribuer une subvention de 4 000,00 € pour l'année 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230522-220523 0442023-DE
Reçu le 23/05/2023
VU la délibération du conseil municipal n° 027/2023 du 30 mars 2023 relative au vote du budget
primitif 2023,
CONSIDERANT l'intérêt local des festivités organisées par l'association,
OUÏ l'exposé,
Après en avoir délibéré,
ACCORDE une subvention de 4 000,00 € à l'association des classes en 3 pour l'année 2025.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6574 de la section de fonctionnement du budget principal 2023 de la commune.
POUR : 29 CONTRE : O0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne