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Déliberation - Subventions aux associations 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Montpensier.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
COMMUNE DE MONTPENSIER
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 10
Présents : 8
Votants : 10
DELIBERATION N°DCM20230407_3
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le sept avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Montpensier dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur David DESPAX, Maire.
Date de la convocation : 29 mars 2023
PRESENTS : M. David DESPAX, maire ; M. Saïd MOURTADA, premier adjoint ; Mme Amandine LOPEZ, deuxième adjointe ; M. Corentin AYGLON, troisième adjoint ; Mme Claudine HUGUET et Mme Bernadette FRANCES, conseillères municipales ; M. Jean-Luc TIXIER et M. Florian CHANET, conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSES : M. Damien PETIT, conseiller municipal, qui a donné procuration à M. Saïd MOURTADA, premier adjoint ; Mme Sophie VANNEREAU, conseillère municipale, qui a donné procuration à M. David DESPAX, maire.
Madame Amandine LOPEZ a été élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la commission chargée du budget a examiné les dossiers de demandes de subventions déposés par les associations. Monsieur Saïd MOURTADA, adjoint chargé notamment des activités socio-culturelles, présente à l’assemblée les propositions de la commission qui tiennent compte des activités faites par chaque association en 2022 et de celles prévues pour 2023.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur ces subventions aux associations pour 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
décide d’attribuer les subventions suivantes :
- Les Amitiés de la Butte : 50,00 € ;
- Comité des Fêtes de Montpensier : 200,00 € ;
- Coopérative Scolaire : 400,00 € ;
- Générations Montpensier : 160,00 € ;
- Société de chasse : 150,00 €.
dit que les crédits nécessaires seront prévus au Budget Primitif 2023 ;
dit que d’éventuelles d’autres demandes déposées en cours d’année seront examinées en commission avant d’êtres soumises au vote du Conseil municipal.
Au registre sont les signatures.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, le 17 avril 2023
SIGNE ELECTRONIQUEMENT PAR LE MAIRE
David DESPAX