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unknown - ca 2020
unknown - DOCBUDG 21310470600014 031047 CA 2022 ok
unknown - BP OK 11042022
unknown - CA 2023
Compte-Rendu - compte rendu retour JCT
Compte-Rendu - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL DU 13112020
Déliberation - 202457
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL24012020
Document publié le Mercredi 30 octobre 2019 par la commune de Saint-Aventin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL24012020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL 24/01/2020 I Rappel Délibérations prises
Conseil municipal du 30 octobre 2019
OBJET N°
Déneigement voirie communale de Superbagnères hiver 2019/2020 2019/63
Validation plan de secours Station de ski Superbagnères 2019/64
Actualisation des frais de secours 2019/65
Subvention festival du Film de Luchon 2019/66
DM5 2019/67
Validation proposition rénovation éclairage public avec SDEGH 2019/68
Indemnité receveur 2019/69
Actualisation délibération n°2019-61 Portes Cabane Téchous 2019/70
Remplacement fenêtre Cabane Téchous 2019/71
Isolation combles local accueil/restauration 2019/72
Annulation délibération 2019-53 2019/73
Déclassement parcelle 2019/74
Actualisation terrassement - Délibération annulée suite accord avec prestataire 2019/75
Bail cabane de Téchous 2019/76 Ajoute d’une délibération
Acquisition d’un défibrillateur pour le plateau de Superbagnères
(accessible 24/24 h) II ORDRE DU JOUR
A DELIBERATIONS PROPOSEES
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 Article L1612.pdf AUTORISATION DEPENSE INVESTISSEMENT.pdf
Effacement réseau électrique BT Village 3ème et dernière tranche PJ
SDEHG.pdf
Retrait délibération subvention fonctionnement au titre de la Dotation
commune touristique PJ DELIBERATION RAPPORTEE.pdf
Remboursement frais postaux PJ FRAIS POSTAUX.pdf
Cession devant de grange CADENE à Gourron (en attente Rep sous-
préfecture) II ORDRE DU JOUR
B COMMUNICATIONS de Mr le Maire aux membres du CM
Coupe de Bois affouagère
Projet production électrique sur Ruisseau Gourron
Ouverture Restaurant Téchous aménagé par la commune
Programme réalisation 1er trimestre 2020