Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM2022 09 Affiche OrdreJour16 12 2022
Procès Verbal - CM2022 09 Affiche OrdreJour14 12 2022 ANNULEE
Procès Verbal - CM2023 07 Affiche OrdreJour31 08 2023
Procès Verbal - CM2023 08 Affiche OrdreJour13 09 2023
Déliberation - CM2022 11 17 ListeDeliberations
Procès Verbal - PV CM2022 12 16
Procès Verbal - CM2024 6 Affiche OrdreJour25 04 2024
Procès Verbal - CM2023 04 Affiche OrdreJour10 05 2023
Procès Verbal - cm2022 02 cr pv
Procès Verbal - CM2024 10 Affiche OrdreJour09 08 2024
Procès Verbal - cm2022 08 affiche ordrejour17 11 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2022 08 affiche ordrejour17 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA GRANGE AUX MARNES
Jeudi 17 novembre 2022 à 20h30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022 ; • Compte-rendu des décisions du maire ;
• Mise à disposition des salles communales – Mise à jour des tarifs
• Location de terrains communaux ;
• Taxe d’aménagement – modalités de répartition ;
• Motion sur les finances locales ;
• Questions diverses ;
Fait à Saint-Jean-et-Saint-Paul, le 10 novembre 2022,
Le Maire,
CALMELS Anne