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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B051222 P6)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
* METZ MÉTROPOLE +
EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M EF MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 54 présents : 43 excusé(s) : 8 L 4 54
Date de convocation : 29 novembre 2022 Vote(s) pour: 47 Vote(s) contre : 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 5 décembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2022-12-05-BD-6 :
Programme d'investissement concernant la restauration des thermes antiques du Musée de la Cour d'Or Eurométropole de Metz - Affectation de l'Autorisation de Programme 2022- 2026.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Plan Pluriannuel d'Investissement 2022-2026 voté au Conseil du 13 décembre 2021, VU le Budget Primitif 2022 et l'Autorisation de Programme 22ATECO02 pour les investissements 2022-2026 du Musée de la Cour d'Or,
VU l'arrêté préfectoral du 14 septembre 2021 autorisant des travaux sur cet immeuble, classé au titre des monuments historiques,
CONSIDERANT le besoin de restaurer les thermes antiques du Musée de la Cour d'Or,
AFFECTE sur cette opération l'Autorisation de Programme Investissements 22ATECO02 à hauteur
de 750 000 € TTC, au chapitre 23.
Metz, le 6 décembre 2022
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de Séahce | La Secrétaire Générale
TN METZ ——
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services ZÈ
Marjorie MAFFERT-PELLAT
ÿ iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20221205-2022-12-DB6-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-12-DB6
lundi 5 décembre 2022
DE
Programme d'investissement concernant la
restauration des thermes antiques du Musée de la
Cour d'Or Eurométropole de Metz - Affectation de
l'Autorisation de Programme 2022-2026
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
07/12/2022
057-200039865-20221205-2022-12-DB6-DE
99_DE-6.pdf
07/12/22 16:46 En cours de création
07/12/22 16:47 En préparation Catherine DELLES
07/12/22 17:21 Reçu Catherine DELLES
07/12/22 17:22 En cours de transmission
07/12/22 17:24 Transmis en Préfecture
07/12/22 17:28 Accusé de réception reçu