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Arrêté - 2024 356 PM Centre ville Restriction de la circulation et du stationnement le 11 ami 2024 Passage de la Flamme Olympique
Document publié le Dimanche 5 mai 2024 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 356 PM Centre ville Restriction de la circulation et du stationnement le 11 ami 2024 Passage de la Flamme Olympique)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SISTERON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
MUNICIPAUX
N°2024-356-PM
Objet
: Règlementation
de
la circulation
et du
stationnement
Pour
le passage
de
la flamme
Olympique,
le samedi
11 mai
2024.
Le
Maire
de
SISTERON
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
L.2212.1
et suivants,
Vu
le Code
de
Sécurité
Intérieur
et notamment
son
Livre
V,
Vu
le Code
Pénal
et notamment
son
article
R.610-5,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
ses
articles
L 116-2
et R
116-2,
Considérant
l'organisation
des
animations
et du
passage
de
la flamme
Olympique
le samedi
11 mai
2024,
Considérant
les
multiples
réunions
organisées
en
vue
de
cet
évènement
et l'avis
favorable
de
l'autorité
préfectorale,
Considérant
qu'il
appartient
au
maire
d'assurer
la sécurité,
la salubrité,
la tranquillité
et le
bon
ordre,
Considérant
que
pour
la sécurité
des
usagers,
il y a
lieu
de
réglementer
le stationnement
et la
circulation
dans
les
zones
concernées,
ARRETE
ARTICLE
1 - La
circulation
sera
interdite
et le
stationnement
réputé
gênant
sur
le parking
de
la Place
de
la République
DU
MARDI
7 MAI
2024
À 20H00
AU
VENDREDI
10
MAI
2024
À 24H00
pour
l'organisation
d'un
concert
en
marge
du
passage
de
la flamme
Olympique.
ARTICLE
2 -
Le
stationnement
sera
réputé
gênant
DU
VENDREDI
10
MAI
2024
À 14H00
AU
SAMEDI
11 MAI
2024
A
12H00
le long
des
voies
de
circulation
suivantes
:
-Esplanade
et parking
des
Marres,
-Chemin
de
la machine
fixe,
-Avenue
du
Gand,
-Avenue
Pasteur,
-Rue
Sainte
Ursule,
-Allée
de
Verdun,
-Avenue
Paul
Arène,
-Cours
Melchior
Donnet
le long
de
la rambarde
donnant
sur
la route
de
la Motte
du
Caire,
-Route
de
la Motte
du
Caire,
-Rue
du
rocher,
- les
parkings
et les
délaissés
du
CD4
situés
à droite
et à
gauche.
ARTICLE
3 -
LE
SAMEDI
11 MAI
2024
entre
6H00
et 12h00,
la circulation
pourra
être
règlementée
par
les
forces
l'ordre
le temps
nécessaire
au
passage
et à
la sécurité
des
participants
sur
l'ensemble
des
voies
prévues
par
l'organisateur
: Esplanade
et parking
des
Marres,
Chemin
de
la machine
fixe,
Avenue
du
Gand,
Avenue
Pasteur,
Rue
Sainte
Ursule,
Rue
des
Cordeliers,
Allée
de
Verdun,
Avenue
Paul
Arène,
Cours
Melchior
Donnet,
Route
de
la Motte
du
Caire,
Rue
du
rocher
et sur
le CD4
avec
des
interruptions
possibles
le temps
nécessaire
au
passage
de
la flamme.
ARTICLE
4 -
Dans
toutes
les
zones
désignées
par
le présent
arrêté,
seuls
sont
autorisés
à circuler
et stationner
: les
véhicules
de
secours
et d'urgence,
les
services
techniques,
les
forces
de
l'Ordre
ainsi
que
les
personnes
mandatées
et
accréditées
par
l'organisation
de
l'évènement.
ARTICLE
5 —
Les
services
Municipaux
sont
chargés
de
la mise
en
place
de
la signalisation
nécessaire.
ARTICLE
6 -
Les
tiers
disposent
d'un
délai
de
recours
de
deux
mois
à compter
de
l'affichage
du
présent
arrêté,
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Marseille,
22-24
rue
de
Breteuil
13286
MARSEILLE
Cedex
01.
ARTICLE
7 —
Toutes
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et poursuivies
conformément
à la
loi
et aux
règlements.
ARTICLE
8-
Monsieur
le Commandant
de la
Brigade
de Gendarmerie
de
Sisteron
et Monsieur
le Chef
de
Poste
de la
Police
Municipale
de
Sisteron
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
9 —
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à Monsieur
le Préfet
des
Alpes
de
Haute-Provence,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
SISTERON
et à
Monsieur
le Chef
de
Poste
de
la Police
Municipale
de
Sisteron.
.
Fait
à SISTERON,
le 5
avril
2024.
NOTIIÉ
ET
PUBLIÉ
|
Le
Maire
DÉLAI
|
|
ne
SE
ROU
EXÉCUTOIRE
D.
SPAGNE
LE
MAIRE
0 5 AVR.
2024