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Déliberation - liste des deliberations cm 04 02 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 04 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
+06
5. 0
THOI RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE THOIRY DU 4 FEVRIER 2025 PRESCRIT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Membres en exercice : 29
Votants : 19
Présents : 23
Excusés avec procuration : 4
Excusé sans procuration : 0
Absents : 6
Le Conseil Municipal de la commune de Thoiry, convoqué le 29 janvier 2025 et réuni le mardi 4 février 2025 à 18 heures 30 sous la présidence de Madame le Maire, a délibéré comme suit :
DEL-2025-1-01 : Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2025-1-02 : Mise en place d'une billetterie en ligne pour les événements de la salle des
fêtes de la commune de Thoiry et la société TRUSTWEB.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2025-1-03 : Tarifs d’accès aux bornes de recharge des véhicules électriques de la salle des fêtes du Creux- Convention de mandat d’encaissement entre la société CITEOS et la commune.
Approuvée à l'unanimité.
+.La DEL-2025-1-04 : Autorisation d’une vente mobilière de gré à gré — Broyeur.
Approuvée à l’unanimité.
* DEL-2025-1-05: Modification du tableau des emplois de la Ville — Filières culturelle et technique.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2025-1-06: Convention de mise à disposition de la Salle de Fraiche Fontaine à l'association DIRE à partir du 1er mars 2025.
Approuvée à l’unanimité.
11/02/2025 Service des Affaires Juridiques Page 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr OX
THO1 RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
* DEL-2025-1-07: Convention de mise à disposition de la Salle de Fraiche Fontaine à
l'association Gym Danse à partir du 1er mars 2025.
Approuvée à l’unanimité.
* DEL-2025-1-08 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’une salle du bâtiment
des Cyprès entre la Commune de THOIRY et l'Association MG Langues & Funfit.
Approuvée à l'unanimité.
* DEL-2025-1-09 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux entre la
Commune de THOIRY et l'Association Atelier Arts Créatifs de THOIRY.
Approuvée à l'unanimité.
*% DEL-2025-1-10 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du complexe sportif à l'Association Avenir Gessien Gymnastique de Thoiry (AGT) — Installation d’un téléviseur.
Approuvée à l’unanimité.
+
Loc DEL-2025-1-11 : Inscription à l’état d’assiette des coupes de bois pour l’année 2025.
Approuvée à l’unanimité.
*** Séance levée à 19h45 ***
Fait à THOIRY le 11 février 2025.
Le Maire,
Muriel|lBENIER
Affichée ce même jour au format papier en Mairie et publiée en format informatique sur le site internet de la commune
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