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Compte-Rendu - CR+05072021 Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Sainte-Foy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+05072021)Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Institutions publiques, Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

L’an deux mille vingt et un, le cinq du mois de juillet à vingt heures, le Conseil municipal dument

convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PAULIAT Didier, Maire, en

session extraordinaire.

Présents : Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux en exercice : PAULIAT Didier, CADIS Alain,

CONSTANTIN Nicolas, PIERROT Monique, GERMAIN Laëtitia, PEBAYLE Vincent, LABAT Céline,

BARIS Brigitte, LEYMARIE Jérôme.

Absents excusés : MERLIN Sandra, BONIOU Jean.

Secrétaire de séance : LEYMARIE Jérôme,

A l’ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du 07/06/2021

- Liquidation SIVU scolaire des Petites Landes

- Ecole : Rentrée septembre 2021

- Point projet four à pain

- Gestion du personnel

- Questions diverses

1. Approbation du compte-rendu du 07/06/2021

Le compte-rendu n’appelle pas d’observation particulière et est adopté à l’unanimité.

2. Liquidation SIVU scolaire des Petites Landes

Au printemps 2020, les organes délibérants des membres du SIVU ont sollicité sa dissolution. Le comité syndical du SIVU a délibéré le 24 Juin 2021 pour approuver le compte administratif, décider de sa dissolution et acter les conditions de la liquidation.

Les comptes ont été fait. Le solde actuel en trésorerie est de 24 164.71€

Il sera réparti selon la clé de la contribution de chaque membre du Syndicat. Les dépenses et recettes à venir sont prises en compte dans la répartition du solde de trésorerie afin d’assurer la prise en charge proportionnelle de chaque membre du SIVU.

La répartition est donc la suivante :

18 479.88 € Mont de Marsan Agglomération, 2 424.69 € Sainte-Foy et 3 260.14 € Lacquy.

1. Ecole : Rentrée Septembre 2021

Le vendredi 5 Juillet une visite a été organisée pour faire découvrir l’école de SAINTE-FOY aux parents des nouveaux élèves.

Quelques aménagements sont prévus au niveau du bureau pour faire une bibliothèque ainsi qu’un placard de rangement. Les travaux seront réalisés pendant l’été par Jean-Luc SANSARRICQ. Pour information une dotation de 1 500 € a été attribuée par l’Education Nationale pour l’achat de livres pour l’école (ce qui justifie en partie la réalisation de la bibliothèque).

La rentrée 2021 se fera par la présence de 22 élèves de niveau CE1 et CE2.

2. Projet four à pain

Le maire présente un bilan financier provisoire de l’opération « Four à pain ». A ce stade, un reliquat de 5 000 € maximum pourrait être consacré à des jeux pour enfants (toboggan, …) au niveau de l’aire de pique-nique. Il conviendra de décider si cette somme est à utiliser entièrement pour ce type d’aménagement. Les aménagements intérieurs sont quasiment terminés.

Les travaux du four reprendront à partir du 9 août 2021.

Un devis de ROY TP pour d’une part réaliser un drainage de la zone humide en contrebas de l’aire de pique- nique (pour 2 500 € HT) et d’autre part pour réaliser un muret devant le bâtiment du four (1 500 € HT) est présenté. Le Conseil Municipal se prononce favorablement pour la réalisation de ces travaux dans le cadre du projet « four à pain ».3. Gestion du personnel

Depuis fin 2020, Patrick LACOURREGE peut prétendre à un avancement de grade. Cependant cet avancement n’était pas possible sans la mise en place de Lignes Directrices de Gestion (LDG) au niveau de la commune. En juin 2021, la commune a adopté les LDG, aussi il est maintenant possible de proposer à M. LACOURREGE un avancement de grade. Pour cela, il convient de créer un poste spécifique puis de supprimer le poste initial. Ainsi, le maire propose au Conseil Municipal la création d’un emploi d’Adjoint Technique Principal 1ère classe pour assurer les missions d’entretien des espaces publics et des espaces verts. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide la création d'un emploi permanent à temps non complet (25 heures hebdomadaires) d’Adjoint Technique Principal 1ère classe et précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.

4. Questions diverses

- Du 28/07 au 03/08 se déroulera aux abords de l’étang le tournage d’un film. A cette occasion la salle des fêtes et la salle de l’étang seront loués. Il y aura environ une trentaine de techniciens.

- Suite à un diagnostic de la voirie communautaire, réalisé par la commission voirie de la Communauté, des travaux de voirie sont envisagés sur le réseau communautaire. Pour Sainte-Foy, les travaux concernent notamment les zones les plus dégradées de la route de Gaillères, la route de Baure et une zone au niveau de la route de Pouydesseaux.

- Une mise à jour du site internet est à prévoir. En parallèle, la commune va développer une application « Intramuros » pour communiquer avec les habitants de la commune.

- Vincent PEBAYLE indique que les plantations de nénuphars réalisées dans l’étang ont été entièrement ravagées par les ragondins. Le même sort avait été réservé aux iris plantés au printemps. Vincent PEBAYLE va se rapprocher de l’ACCA pour voir comment réguler la population de ragondins.

Prochaine réunion le lundi 06 Septembre 2021 à 20h00.

Séance levée à 21h00