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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvel
Déliberation - 36 rh mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 119 rh mise a jour du tableau des emplois
unknown - 89 rh mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 80 rh mise a jour du tableau des emplois
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - 89 rh mise a jour du tableau des emplois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - 89 rh mise a jour du tableau des emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
TRAPPES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 39
Nombre
de
présents
: 28
Nombre
de
votants
: 36
N'a
pas
pris
part
au
vote
:
O0
Réf
: 2025-89
Objet
: Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
octobre
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
treize
octobre,
à
18h00
le
Conseil
municipal
de
Trappes,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Ali
RABEH,
Présidence
:
Monsieur
le
Maire
Ali
RABEH
Présents
:
Ali
RABEH,
Sandrine
GRANDGAMBE,
Djamel
ARICHI,
Noura
DALI,
Pierre
BASDEVANT,
Alienor
EBLING,
Aurélien
PERROT,
Jarina
SAMAD,
Marc
LE
FOLGOC,
Frederic
REBOUL,
Houssem
DHAOUADI,
Catherine
CHABAY,
Sira
DIARRA,
Murielle
BERNARD,
Dalale
BELHOUT,
Abdelhay
FARQANE,
Ahmed
KABA,
Sarith
SA,
Cristina
MORAIS,
Said
DSOULI,
Anne
CLERTE-DURAND,
Benoit
CORDIN,
Guy
MALANDAIN,
Fouzi
BENTALEB,
Mimouna
SARAMBOUNOU,
Patrick
LEBOUCQ,
Annie
LE
HIR,
Véronique
BRUNATI. Absents
excusés
représentés
:
Aminata
DIALLO
représentée
par
Sira
DIARRA
Gerard
GIRARDON
représenté
par
Alienor
EBLING
Anne-Andrée
BEAUGENDRE
représentée
par
Murielle
BERNARD
Jamal
HRAIBA
représenté
par
Noura
DALI
Suzy
LEMOINE
représentée
par
Houssem
DHAOUADI
Colette
PARENT
représentée
par
Aurélien
PERROT
Hélène
DENIAU
représentée
par
Jarina
SAMAD
Maxime
VELAY
représenté
par
Catherine
CHABAY
Absents
:
Mme
Florence
BARONE,
Mme
Josette
GOMILA,
Mohamed
KAMLI.
Secrétaire
: Abdelhay
FARQANE
Administration
:
Pascal
TRAN,
Nahida
AOUSTIN,
Stéphane
DREYFUS,
Nelly
LOUIS,
Pierre-Jean
TISSERAND,
Philippe
FAUGERES,
Jean-Baptiste
GRENIER,
Bouchra
AIT
AOUAJ
Conformément
aux
articles
R.421-1
et
suivants
du
code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Versailles
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
notification
et/ou
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:-
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale
;-deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1 2025-89 Objet
:
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.2121-29
;
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
notamment
l'article
34
;
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à
temps
non
complet ;
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l'article
4
de
la
loi
n°
84-53
susvisée
;
Vu
la
délibération
n°2017-166
du
19
décembre
2017
relative
à
la
régularisation
de
la
création
des
emplois
de
la
collectivité,
modifiée
par
les
délibérations
n°2018-021
du
12
février
2018,
n°2018-
047
du
27
mars
2018,
n°2018-063
du
14
mai
2018,
n°2018-080
du
26
juin
2018
et
n°2018-131
du
25
septembre,
n°2018-160
du
6
novembre
2018,
n°2018-191
du
18
décembre
2018,
n°2019-
006
du
5
février
2019,
n°2019-039
du
26
mars
2019,
n°2019-064
du
21
mai
2019,
n°2019-115
du
25
juin
2019,
n°2019-143
du
24
septembre
2019,
n°2019-168
du
5
novembre
2019,
n°2019-
192
du
17
décembre
2019,
n°2020-026
du
2
juin
2020,
n°2020-077
du
23
juillet
2020,
n°2020-
097
du
28
septembre
2020,
n°2020-0119
du
2
novembre
2020,
n°2020-136
du
14
décembre
2020,
n°2021-11
du
30
janvier
2021,
n°2021-61
du
22
mars
2021,
n°2021-76
du
3
mai
2021,
n°2021-111
du
28
juin
2021,
n°2021-220
du
13/12/2021,
n°2022-285
du
28/03/2022,
n°2022-
313
du
16/05/2022,
n°2022-348
du
4/07/2022
et
n°2022-370
du
3/10/2022
;
n°
2022-422
du
12/12/2022
;
n°
2023-17
du
06/02/2023
;
n°2023-42
du
03/04/2023
et
n°2023-95
du
17/07/2023
; n°2023-95
du
17/07/2023
;n°2023-116
du
02/10/2023
;n°
2024-8
du
26/02/2024 ;
n°2024-36
du
2
avril
2024
;
n°2024-58
du
27
mai
2024
;
n°2024-80
du
8
juillet
2024
; n°2024-
101
du
7
octobre
2024
;
n°2025-147
du
10
février
2025
;
n°2025-45
du
2
juin
2025
;
n°2025-61
du
7
juillet
2025
;
Vu
le
budget
communal ;
Considérant
que
les
emplois
de
la
Collectivité
doivent
être
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
Collectivité
;
Considérant
la
Commission
municipale
Administration
et
Intercommunalité
du
30
septembre
2025 ;
Considérant
le
Comité
Social
Territorial
du
10
octobre
2025
;
Après
avoir
entendu
son
rapporteur
et
délibéré,
Article
1
: Approuve
les
modifications
apportées
au
tableau
des
emplois,
telles
que
présentées
ci-
après : Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1 Modification
de
Temps
de
Pédicure
podologue
classe
normale
Catégorie
Cadre
d'emploi
Grade
poste
travail
Filière
territoriale
administrative
Attaché
hors
classe
Temps
complet
A
Attachés
Attaché
principal
4
Attaché Rédacteur
principal
de
1*°
classe
Temps
complet
B
Rédacteur
Rédacteur
principal
de
2°"*°
classe
1
Rédacteur Adjoint
administratif
principal
de
1*"°
classe
Temps
complet
C
Adjoints
administratifs | Adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
1
Adjoint
administratif Filière
territoriale
technique
Ingénieur
hors
classe
Temps
complet
A
Ingénieurs
Ingénieur
principal
4
Ingénieur
at
Le
Temps
complet
c
Agents
de
matirise
Agent
de
maîtrise
principal
1
Agent
de
maîtrise
Adjoint
technique
principal
de
1°°
classe
Temps
complet
C
Adjoints techniques
Adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
2
Adjoint
technique Filière
territoriale
sportive
.
Le
Temps
complet
À
Énnsailar
des
pe
Conseiller
principal
des
APS
à
Conseiller
des
APS
Filière
territoriale
sociale
Agent
social
principal
de
1*°
classe
Temps
complet
C
Agent
social
Agent
social
principal
de
2°"*
classe
1
Agent
social
Filière
territoriale
médico-sociale
Assistant
socio-éducatif
de
classe
Temps
complet
A
Assistant
socio-éducatif
| exceptionnelle
3
Assistant
socio-éducatif
.
Educateur
de
jeunes
enfants
de
classe
Temps
complet
A
Educateur
de
jeunes
exceptionnelle
10
enfants
Educateur
de
jeunes
enfants
En
.
Temps
complet
A
Puéricultrice
Puéricultrice
hors
classe
10
Puéricultrice
._
Infirmier
en
soins
généraux
hors
classe
Temps
corplet
A
Infirmier
2
Infirmier
en
soins
généraux
AT
Temps
complet
A
Pédicure-podologue
Pédicure
podologue
hors
classe
1
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1 Temps
complet
À
Péyéhologué
Psychologue
hors
classe
1
Psychologue
classe
normale
a
Temps
complet
A
Psychomutridien
Psychomotricien
hors
classe
1
Psychomotricien
classe
normale
ci
ga
2
Temps
complet
8
Auliaité
dé
puériculture
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure
10
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
Filière
territoriale
culturelle
Attaché
principal
de
conservation
du
Temps
complet
À
Attaché
de
conservation
du
patrimoine
5
patrimoine
,
|
|
Attaché
de
conservation
du
patrimoine
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
Temps
complet
À
Professeur
d'enseignement |
classe
5
artistique
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale Assistant
d'enseignement
artistique
principal
TNC
: 6,25H
|
|
de
1°"
classe
TNC
: 6,5H
B
Assistant d'enseignement
| Assistant
d'enseignement
artistique
principal
2
artistique
de
2°"
classe
Assistant
d'enseignement
artistique
Article
2
:
Autorise
la
possibilité
d'avoir
recours
aux
contractuels
au
titre
des
articles
L332-8
et
suivants
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
dans
le
cas
où
ces
postes
n'ont
pas
pu
être
pourvus
par
des
titulaires
:
Direction
de
rattachement
Fonction
Niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
;
s
ïs
ÿ
Rédacteur/
Rédacteur
principal
de
2°"
classe
/
Direction:
des
ressaurces
Expert
carrière-pale
Rédacteur
principal
de
1**°
classe/
Attaché/Attaché
humaines
(TC)
Drincipal
PrincIp
Assistant
d'enseignement
artistique
/ Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
/
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°°
classe
Enseignant
en
contrebasse
Direction
de
la
culture
classique
et
OAE
(TNC
6,5H)
Assistant
d'enseignement
artistique
/ Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°
classe
/
Direction
de
la
culture
tubas
â
,
.
ai
7
êre
(TNC
: 6,58
H)
Aosstane
d'enseignement
artistique
principal
de
1
Enseignant
de
trombone
et
Enseignant
d'enseignement
Assistant
d'enseignement
artistique
/ Assistant
.
-
artistique
danse
jazz
et
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
/
Direction
de
la
culture
:
.
,
.
se
ère
contemporain
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1
(TNC
: 6,25
H)
classe Assistant
d'enseignement
artistique
/ Assistant
Enseignant
danse
classique
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"°
classe
/
Direction
de
la
culture
(TNC
:
15
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°°
classe Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
Direction
de
la
culture
Enseignant
violoncelle
d'enseignement
artistique
principal
de
2°7° classe
/
(TNC
: 6H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1%
classe Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
Direction
de
la
culture
Enseignant
flûte
traversière
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
/
(TNC
:
18,33
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°
classe
s
é
Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
ERSSIRORE
PRFEUSSIOR
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
/
Direction
de
la
culture
classique
:
,
.
LES
êre
(TNC
: 20
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1
classe Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
Direction
dé
la
cuiture
Enseignant
danse
HIP
HOP
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"° classe
/
(TNC
: 15,83
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°
classe
Direction
de
la
culture
Enseignant
danse
et
référente |
Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
CHAD
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"°
classe
/
(TC
:20
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1*°
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1 classe
Direction
de
la
culture
Enseignant
flûte
à
bec,
direction
FM
(TNC
: 18,08
H)
Assistant
d'enseignement
artistique
/
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"
classe
/
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°
classe
Direction
de
la
culture
Enseignant
alto,
violon,
éveil
formation
musicale
(TNC
: 16H)
Assistant
d'enseignement
artistique
/ Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2°"*
classe
/
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
1°'°
classe
Direction
du
logement
Responsable
du
pôle
logement
(TC)
Rédacteur/
Rédacteur
principal
de
2°"°
classe/
Rédacteur
principal
de
1°°
classe/
Attaché/
Attaché
principal
Direction
enfance
et
jeunesse
Auxiliaire
de
puériculture
Auxiliaire
de
puériculture
/ Auxiliaire
de
puériculture
principal
de
2%"
classe
/ Auxiliaire
de
puériculture
(TO)
principal
de
1°°
classe
Chargé
de
mission
cellule
Direction
du
logement
locataire
Attaché/
Attaché
principal
(TC)
.
.
,
.
Pré-instiutniee
on
ANNEES
Rédacteur/Rédacteur
principal
de
2°"
classe/
Rédacteur
Direction
de
l'urbanisme
réglementaire
ee
ère
principal
de
1°
classe
(TC)
Cadre
de
la
filière
Direction
générale
des
services
administrative
Attaché
/
Attaché
principal
/
Attaché
hors
classe
(TC)
Direction
générale
des
services
Cadre:
de
la
He
techhique
Ingénieur/
Ingénieur
principal
/
Ingénieur
hors
classe
Direction
générale
des
services
Cadre
de
la
filière
culturelle
(TC)
Attaché
de
conservation
du
patrimoine
/
Attaché
principal
de
conservation
du
patrimoine
Direction
générale
des
services
Cadre
de
la
filière
culturelle
(TC)
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale
/
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
Direction
générale
des
services
Cadre
de
la
filière
sportive
(TC)
Conseiller
des
APS/Conseiller
principal
des
APS
Direction
générale
des
services
Cadre
de
la
filière
médico-
sociale
(TC)
Assistant
socio-éducatif/
Assistant
socio-éducatif
de
classe
exceptionnelle
/
Educateur
de
jeunes
enfants
/
Educateur
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
/
Puéricultrice
/
Puéricultrice
hors
classe/
Pédicure
podologue
classe
normale
/
Pédicure
podologue
hors
classe
/
Psychologue
de
classe
normale
/
Psychologue
hors
classe
/
Psychomotricien
/
Psychomotricien
hors
classe
/
Infirmiers
en
soins
généraux
/
Infirmiers
en
soins
généraux
hors
classe
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1 Article
3
:
Prend
acte
du
tableau
des
emplois,
modifié
en
conséquence.
Article
4
:
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
la
Ville.
Approuvé
à
l'unanimité
Pour
extrait
conforme,
Ali
RABEH
Maire
de
Trappes
Reçu
du
Contrôle
de
légalité
le
14/10/2025
Identifiant
: 078-217806215-20251013-13996-DE-1-1