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Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Molinges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 10 juin 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
A FE
Molinges
COMMUNE
DE
CHASSAL
- MOLINGES
COMPTE
RENDU
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
10 juin 2025
SALLE
DE LA
MAIRIE
DE MOLINGES
La
réunion
du
Conseil
municipal
se
déroule
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie
de
Molinges.
PRESENTS:
DEMARCHI
JF /
MORA
C / DELACROIX
JL /BOURGEAT
G / LAHU
N / PORCHEREL
M
/ BESSE
M
/ MEYNIER
CL/
EYSSAUTIER
CH
/ CORNU
D/
ROUSSIER
S / CHAPOTOT
PH/
BEGUET
V/
BERLUCCHI
À
/ BARONI
JJ / DUIVON
M
La
convocation
pour
la
séance
du
10
juin
2025
a
été
adressée
aux
conseillers
et
affichée
aux
portes
des
Mairies
de
Chassal
et de
Molinges
en
date
du
5 juin
2025.
Ouverture
de
la
séance
à
19
H
00
Le
Maire
fait
l'appel
des
membres
du
conseil.
Absent
: GUYENOT
J
/ VIALARD E
/ LEBOSSÉ
S
Le
Maire
demande
si
des
personnes
souhaitent
assurer
le
secrétariat
de
la
séance,
M.
Claude
MORA
est
candidat.
Aucun
autre
membre
n'étant
candidat,
le
maire
valide
cette
candidature.
Monsieur
le
maire
demande
aux
conseillers
s'ils
ont
été
destinataires
du
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
du
7
Avril
et
s'ils ont
des
remarques
à faire
— Aucune
remarque
Le
conseil
municipal,
par
16
voix
pour,
vote
les termes
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal.
Présentation
Association
«
Pétanque
La Vallée
»
M.
Rodrigues
(président)
et
M.
Secretant
(vice-président)
présente
le club
de
pétanque
«
pétanque
la vallée
» créé
en
novembre
2024.
Actuellement
il y
a
35
licenciés
dont
5
féminines.
Les
résultats
sont
prometteurs
avec
6
quarts
de
finales.
1| y a environ
20
promesses
de
licences
supplémentaires
pour
la saison
prochaine.
Le
besoin
prioritaire
du
club
est
de
trouver
un
local
(existant
ou
à
rénover)
avec
quelques
terrains
de
boules
pour
pouvoir
pratiquer
toute
l’année
et
recevoir
des
clubs
pour
les compétitions.
L'idéal
serai
un
local
d’une
surface
300m° :
3 terrains
(14m
x 3.5m)
+ salle
pour
accueillir
les
participants
+ sanitaires.
Pistes
envisagées
: Ancien
bâtiment
Sedatec
(vaux
les
saint-claude),
bâtiments
communaux
existants
(ancienne
caserne
des
pompiers
à
Chassal,
la
gare,
chambouille...),
ombrière,
bâtiment
Ets
Andrey...
Un
maillot
du
club
sous
cadre
a
été
offert
à
la
commune.
Projet
de
concours
dans
le village
fin
aout,
début
septembre
2025. 1 —
Offres
marché
cimetière
La
commune
a fait
un
premier
appel
d’offre
le 23/04/2025,
les 4 entreprises
suivantes
ont
remis
une
offre :
-
COLAS
-
EUROVIA
-
FCE
-
SOMEC
OFFRE
DE
BASE
AVANT
NEGOCIATION
Rue
Tranche
ferme
Montant
HT
Tranche
ferme
:
+ tranche
optionnelle
;
optionnelle
COLAS
439
222,50
€
15
340,00
€
454
562,50
€
EUROVIA
319
998,65
€
- 5 433,00
€
314
565,65
€
FCE
263
868,50
€
4
728,50
€
268
597,00
€
SOMEC
276
897,00
€
- 2 536,00
€
274
361,00
€
RAPPEL
ESTIMATION
191
821,00
€
- 5 500,00
€
186
321,00
€
Toutes
les offres
étaient
supérieures
à l'estimation,
conformément
à la réglementation
de
nouvelles
négociations
sont
lancées. Rappel
tranches
optionnelles
:
1.
Reprise
de
la structure
de
l'allée
inférieure
Réalisation
interstices
des
tombes
allée
inférieure
Pose
garde-corps
sur
massif
béton
Reprise
du
mur
pierre
(aux
abords
du
calvaire)
Pose
d’une
palissade
bois
zone
déchets
verts
Reprise
revêtement
béton
devant
les tombes
107
à
110
OHESN
Finalement,
la commune
a choisi
de
retenir
les 3 tranches
optionnelles
de
l’offre
variante
à savoir
:
1
Reprise
de
la structure
de
l’allée
inférieure
2
Pose
garde-corps
sur
massif
béton
3
Reprise
revêtement
béton
devant
les
tombes
107
à
110
OFFRE
VARIANTE
NEGOCIATION
ne
+
Montant
HT
Tranche
ferme
Tranches
optionnelles
1 — 3 - 6
TEE
PR
FANRes
optionnelles
COLAS
308
248,00
€
46
930,00
€
355
178,00
€
EUROVIA
243
574,95
€
29
346,00
€
272
920,95
€
OR
|
AROOSE
5:
dsopné
Semen
SOMEC
189
957,00
€
25
966,40
€
215
921,00
€
L'offre
jugée
économiquement
la
plus
avantageuse
est
celle
de
l’entreprise
FCE
ayant
obtenu
la
note
de
100/100
et
un
montant
de
prestations
de
:197
436.00
€
H.T.
tranches
optionnelles
comprises.
M.
le
Maire
présente
le
plan
du
projet. FH on zeLa =
H ON TELI=A
OM'TCLI TA
HQE TCLO = A
Fr OrTCLD A
FOR TLLT A
BA TLEL
#X+
F OMTIGE ex
Të
ë #
M
CMZL6L
"x
ue CELL
TX
BELLES:
DLELEL
EX+
Hereust
sx
DU
TLEL
#X
FH auTi6r
"x
TTL
x +
H ŒTTLEL
#4
D ELEL
H oreist
»x
wY'EL6L
EX +
(uondo) ua5q a0jd ins + adA sdios-apieg nm
+ adA sdio2-2pieg 7
€ 2dA sdios-apieg 7
& 2dA aueinos JW -- 7"
T adA aqueinos ue
ua3q auyaueu 30/8
V0) pe Ua Sa1eWaquos
un
ECC ETC]
Ua) apessiled
2918 Jueujep 2xe[d07
saquo Sap 22ASJAQU) JUeURIp 2xjd07
?Aejeq uozpg
PARESPP UO?G
epus6s7
1 BUBUEBE" \
H osaist
2x
MLTCLI = A
MÉTLLI À
ORL'ECLI À
VIT TCLI =À +
OTTELI =À +
ETUI ®A+
CCC GE = 0e 0 eo 51
eine
unis LOST TS
no
| (9 aucz) 1693 Lonaloid FGOU PNDI39P006 DuDIEAS ne
JON AWD AS ne LePDENE Sep | 007/1:3773H23
SIMPENS SONDENQUIUDIÉ SOPUUOLOOD
SCC sorauuf
| GMPLOISSYNT 1070 MT bUOOZE
sl
|
|
nes Wenc ae, |
DRM TS 8 ven ns . HA
13104d 2SSVW Nv1d
212)
S3ONTION - 1VSSYHI 2p eunwuuwo]
S3ONTION - 1VSSYHI 09€ 6€
2HIEW e1 2p en OT
S39NTIOW-1VSSYHI 2p eunwuwo |
AOVYANO,Q 3ULIVW
OH
+600772
VESSIE EE ENT en 7 |
| 2 —
Subventions
2025
Suite
aux
différentes
demandes
des
associations,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents,
VOTE
les
versements
des
subventions
suivantes
:
Pétanque
la Vallée
600
€
ACCA
Chassal
200
€
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
la
Bienne
500
€
OncoDoubs
200
€
3 — Devis
investissement
M.
le
Maire
présente
deux
devis
pour
des
services
techniques
de
la commune
:
-__
Devis
Ets
Louis
Bernard
— Broyeur
de
branche
= 4 790
€
-
Devis
Isabelle
— Transpalette
-=
354
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
VALIDE
les devis
d'investissement
4 —
ONF
- Coupes
de
bois
de
l’année
2025
M.
le
Maire
invite
le conseil
municipal
à délibérer
sur
la destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées
et
des
chablis.
Vente
simple
de
gré
à gré
Chablis Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
par
16
voix
:
Décide
de
vendre
les chablis
de
l'exercice
sous
la forme
suivante
: décision
à
prendre
au
moment
du
martelage
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
afférent.
Produits
de
faible
valeur
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
par
16
voix
:
Décide
de
vendre
de
gré
à gré
selon
les
procédures
de
l’ONF
en
vigueur,
les
produits
de
faible
valeur
Donne
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la
bonne
réalisation
des
opérations
de
ventes Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
afférent.
5 — Renouvellement
ligne
de
trésorerie
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la ligne
de
trésorerie
pour
le budget
communal
M57
arrive
à
échéance
au
mois
de
Juillet.
Il propose
au
conseil
municipal
de
la
renouveler
:
- Montant
200
000
€
- Durée
1an
- Marge
sur
€str
1.50
%
- Frais
de
dossier
Néant
- Commission
d'engagement
0.25%
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
DECIDE
de
renouveler
la
ligne
de
trésorerie Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la
ligne
de
trésorerie
pour
le budget
eau
et
assainissement
M49
arrive
à échéance
au
mois
de
Juillet.
il propose
au
conseil
municipal
de
la
renouveler
:
- Montant
100
000
€
- Durée
Tan
- Marge
sur
€str
1.50
%
- Frais
de
dossier
Néant
- Commission
d'engagement
0.25%
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
DECIDE
de
renouveler
la
ligne
de
trésorerie 6 —
Vente
parcelle
M.
Amaro
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
commune
de
Chassal-Molinges
a
décidé
de
vendre
une
parcelle
cadastrée
B
N°639,
d’une
surface
de
86m?°,
à l'euro
symbolique
à M.
et
Mme
AMARO.
(Opération
de
régularisation,
parcelle
où
est
implantée
l’enrochement
de
soutènement
de
l'hôtel)
Cette
parcelle
est
traversée
par
une
canalisation
d’eau
potable,
qui
alimente
le centre
de
la
commune.
|| y aura
donc
lieu
de
prévoir
une
servitude
de
tréfond.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
DECIDE
-
De
vendre
la
parcelle
o
Section
B
N°639
o
Prix:
euro
symbolique.
o
Surface
: 86
m°
7 —
Achat
parcelle
M.
Jean-Louis
Dalloz
La
commune
de
Chassal-Molinges
souhaite
acquérir
une
parcelle
de
terrain
appartenant
à
M.
Jean-Louis
DALLOZ
située
le
long
de
la
RD
436 :
Parcelle
: Section
À
N°352
Surface
: 222
m?
Au
pré
Grand
Louis
Prix
: Euro
Symbolique
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
DECIDE
d’acheter
ia
parcelle
A352
à
l'euro
symbolique.
8 —
Questions
diverses
-
Inauguration
crèche
jeudi
12 juin
à
18h30 :
-
visite
de
la
crèche
-
Discours
dans
la
salle
des
fêtes
-
Pot
organisé
par
Alliance
Pro
EA
de
Saint-Claude
-
Travaux
réparation
station
d'épuration
rive
droite
: le
décanteur
digesteur
est
complètement
rouillé,
4
sociétés
vont
nous
proposer
des
devis.
Un
devis
pour
l'accès
à
la
station
a
été
demandé
également
à
la
Société
Alix
Andrey.
-
Le
conseil
félicite
Mme
Corinne
MEY
qui
est
championne
du
jura
de
boules,
une
médaille
lui
sera
remis
lors
des
vœux
du
maire
-
Demande
d'installation
d’un
miroir
chemin
de
là
Serre
à
Chassal
Prochain
conseil
municipal
— Lundi
7 Juillet
2025