Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 90 2026 SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - 2026 29 Designation secretaire de seance
Séance - 57 2026 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - 2026 68 DESINGATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - 74 2026 Designation secretaire de seance
Séance - D2026 25 DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - D083 SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - DEL 01 2026 DESIGNATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - D051 2024.SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - 2024 01.SECRETAIRE DE SEANCE
Séance - 104 2026 Secretaire de Seance
Document publié le Jeudi 8 octobre 2026 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Séance - 104 2026 Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ET ECHILLAIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°104-2026 |
SÉANCE DU 08 OCTOBRE 2026
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 22
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 24
L'an deux mille vingt-six, le huit octobre à dix-neuf heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de
Mme Sonia TREVIEN, Maire, dûment convoqués le vingt-neuf septembre deux mille vingt-six.
Présents : TRÉVIEN Sonia, DRAPEAU Nathalie, COSSARD Nicolas, MIRC Laurence, GABORIAUD
Sébastien, MARTEAU Cédric, VIOLLEAU Sébastien, NAUD Sébastien, SCHAFF Caroline, DEVILLERS Didier,
SWARTVAGHER Swea, CHAIGNE Sébastien, DELAVEAU Françoise, GAUTREAU Philippe, BAUDIN
Josiane, SWARTVAGHER Frédéric, VIGNERON Fabricia, VALERO Gérard, GUEVEL Stéphanie,
DAUTRICOURT Arnaud, VEDDA-BOHOUX Agnès, PAYET Patrice.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absentes excusées : CUVILLIER Armelle, PERRAUD Nathalie.
Absente : BROOKBANK Katy
Pouvoirs : Mme DUMAS Sandrine a donné procuration à Mme Vigneron-Talbot Fabricia.
M. Coudert Éric a donné procuration à Mme Trévien Sonia.
OBJET : DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Conformément à l'article 9 du règlement intérieur de l'Assemblée, le Conseil Municipal décide à
l'unanimité :
- de désigner, M. Cossard Nicolas, comme secrétaire de séance.
Pour : 24 Fait et délibéré en séance,
Contre : 0 Le 08/10/2026
Abstention : 0 Mme le Maire, Sonia Mie
La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou publicité, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue Blossac 86000 POITIERS ou d'un recours
gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux
mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à
ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
AR Prefecture
017-211701461-20261008-D104_2026-DE
Reçu le 12/10/2026
Publié le 12/10/2026