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Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Séance - 90 2026 Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
B-
a de ECHILLAIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°90-2026 |
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2026
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE: 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS: 22
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 27
L'an deux mille vingt-six, le dix septembre à dix-neuf heures et trente minutes, se sont réunis dans
le lieu ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de Mme Sonia TREVIEN, Maire, dûment convoqués le deux septembre deux mille vingt-six.
Présents : TRÉVIEN Sonia, COUDERT Éric, DRAPEAU Nathalie, COSSARD Nicolas, GABORIAUD
Sébastien, MARTEAU Cédric, MIRC Laurence, DUMAS Sandrine, PERRAUD Nathalie, VIOLLEAU
Sébastien, SCHAFF Caroline, NAUD Sébastien, SWARTVAGHER Swea, CHAIGNE Sébastien, DELAVEAU
Françoise, BAUDIN Josiane, SWARTVAGHER Frédéric, VIGNERON Fabricia, VALERO Gérard, GUEVEL
Stéphanie, DAUTRICOURT Arnaud, VEDDA-BOHOUX Agnès.
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : M. DEVILLERS Didier a donné procuration à M. Marteau Cédric.
M. GAUTREAU Philippe a donné procuration à M. Coudert Eric.
Mme CUVILLIER Armelle a donné procuration à Mme Vadda-Boijoux Agnès.
Mme BROOKBANK Katy a donné procuration à Mme Delaveau Françoise.
M. PAYET Patrice a donné procuration à Mme Guevel Stéphanie.
OBJET : DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Conformément à l'article 9 du règlement intérieur de l'Assemblée, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- de désigner, Mme Laurence MIRC, comme secrétaire de séance.
Pour : 27 Fait et délibéré en séance,
Contre : 0 Le 10/09/2026
Abstention : 0 Mme le Maire, Sonia TREVIEN
Le secrétaire de séance,
Mme Laurence MIRC
La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publicité, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue Blossac 86000 POITIERS ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée à ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
AR Prefecture
017-211701461-20260910-D90_2026-DE
Reçu le 15/09/2026
Publié le 15/09/2026