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Déliberation - Réhabilitation stade municipal
Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Réhabilitation stade municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 15
• présents 12
• votants 12
• absents 3
• exclus 0
Objet
REHABILITATION
STADE MUNICIPAL
du 19 mars 2019 Séance
M. TOULOUSE JEAN-CLAUDE
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
11 mars 2019
Date d'affichage :
11 mars 2019
à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
Mr TOULOUSE Jean-Claude; Mr BORI Bernard; Mr DESCAZEAUX
Thierry ; Mme PROUET Bernadette; Mr ESTANOVE Philippe, Mme GULINO Sandra ; Mme THAU Nathalie; Mme VAN RELL Laurence ; Mr BOVO Francis;Mr LANTOURNE Jean-Jacques ; Mr LONGAGNE Paul ; Mr THOMAS Frank.
Secrétaire de séance :
Mme GULINO Sandra
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le terrain du stade municipal de Mas-Grenier est très endommagé et qu'il faudrait faire des travaux de réhabilitation courant Mai 2019, afin que ce dernier soit
praticable pour la reprise du championnat de football fin Septembre
2019.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité, de retenir le devis du 20
Février 2019 de l'entreprise TURFPLAC de Mas-Grenier, pour un
montant de 9575,00 € HT, soit 11490,00 € TTC, et décide que les
crédits correspondants seront inscrits au Budget Prévisionnel 2019 qui sera voté en Avril 2019.
Pour copie conforme, au registre sont les signatures.
Le Maire,
Jean-Claude TOULOUSE Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 20 mars 2019
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture Le 20/03/2019 le 20
mars 2019.
Publié ou notifié le 20 mars 2019.