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Document publié le Mercredi 12 mars 2014 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Acquisition d un véhicule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 15
• présents 11
• votants 11
• absents 4
• exclus 0
Objet
ACQUISITION D'UN
VEHICULE
AUTOMOBILE
du 12 mars 2014 Séance
M. TOULOUSE Jean-Claude
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
26 février 2014
Date d'affichage :
26 février 2014
à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
Mr TOULOUSE Jean-Claude, BORI Bernard, DESCAZEAUX Thierry, LONGAGNE Paul, COSTES Annie, PROUET Bernadette, GOUZE Thierry, LANTOURNE Jean-Jacques, SCORCIONE Jean-Philippe,
THOMAS Franck, TONNELE Arnaud
Secrétaire de séance :
M. GOUZE Thierry
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le véhicule Opel Oméga est hors service, et qu'il faudrait doter les employés des services techniques d'un nouveau véhicule.
Le Conseil Municipal, après discussion, décide d'acquérir un véhicule Peugeot Expert auprès des Etablissements MACARD de Castelsarrasin, au prix de 7700,00 Euros TTC.
Il décide d'inscrire cette dépense au Budget Communal Primitif 2014, au compte 21571 (matériel roulant)
Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 13 mars 2014
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le 13 mars 2014.
Publié ou notifié le .